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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1723
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  1. 26
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    Fonds de la famille Legardeur de Repentigny [document textuel (microforme)]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    99614
    Date :
    1691-1824
    Source :
    Privé
    Référence :
    R18627-0-3-F, MG23-GIII27
    Fonds de la famille Legardeur de Repentigny [document textuel (microforme)]. Legardeur de Repentigny (Famille), 1691-1824 Saint-Sulpice (Seigneurie), 
  2. 27
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    Maniere dont les Peuples du Canada font le Divorce

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Art
    No d'identification :
    2877488
    Date :
    1722-1723
    Source :
    Privé
    Référence :
    Numéro de boîte : A313-02
    Maniere dont les Peuples du Canada font le Divorce. Indian activity activité SUBJ. - Aboriginal, Culture : Rituals - Marriages SUBJ
  3. 28
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    [Lettre de M. Bégon au ministre - construction de bois ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3057502
    Date :
    1723, octobre, 14
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A1serie3, Numéro de volume : 8, Numéro de bobine de microfilm : C-13999
    [Lettre de M. Bégon au ministre - construction de bois ...] Lettre de M. Bégon au ministre - construction de bois (un mémoire des sieurs Carcy,daté du 10 
  4. 29
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi prorogeant le délai accordé ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2559870
    Date :
    28 février 1723
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi prorogeant le délai accordé ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi prorogeant le 
  5. 30
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    Série C13B. Correspondance générale; Louisiane-supplément [document textuel (microforme)]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    100137
    Date :
    1699-1803
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11577-13-3-F, MG1-C13B
    Série C13B. Correspondance générale; Louisiane-supplément [document textuel (microforme)]. Louisiane - Administration France Amérique France France
  6. 31
    Aucun objet numérique

    [Extrait des registres du Conseil d'État: arrêt subrogeant la communauté ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2560211
    Date :
    28 décembre 1723
    Source :
    Privé
    [Extrait des registres du Conseil d'État: arrêt subrogeant la communauté ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Extrait des registres du 
  7. 32
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que l'arrêt du ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2559846
    Date :
    7 février 1723
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que l'arrêt du ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que 
  8. 33
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    Bayer Company - Arguments and decisions - Second court action - General investigations in Germany

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1162001
    Date :
    1398-1947
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG117-A-3, Numéro de volume : 1845, Numéro de dossier : 974, Partie de dossier : 3-A
    Bayer Company - Arguments and decisions - Second court action - General investigations in Germany
  9. 34
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    Archives de la Bastille: Administration intérieure, correspondance, registres d'écrou, etc [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    113690
    Date :
    1717-1766
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG7-II
    Archives de la Bastille: Administration intérieure, correspondance, registres d'écrou, etc [document textuel]. Cette série renferme des transcriptions 
  10. 35
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    [Ordonnance qui porte qu'il sera fait inventaire des biens meubles ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3059632
    Date :
    1723, juin, 15
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 7, Numéro de bobine de microfilm : C-13588
    [Ordonnance qui porte qu'il sera fait inventaire des biens meubles ...] Ordonnance qui porte qu'il sera fait inventaire des biens meubles et immeubles de la 
  11. 36
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    Return Monthly Divisional, France: Oct., Nov., Dec. 1917

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4320638
    Date :
    1917
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG 9 III-B-1, Numéro de volume : 3382, Numéro de dossier : R-11-45
    Return Monthly Divisional, France: Oct., Nov., Dec. 1917
  12. 37
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    Département des manuscrits. Fonds étranger: Fonds américain [document textuel (microformes)]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    100382
    Date :
    [1672-1899]
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11313-4-6-F, MG7-IA1
    Département des manuscrits. Fonds étranger: Fonds américain [document textuel (microformes)]. Indiens - Amérique du Nord - Langues, [16-], [17-], 
  13. 38
    Aucun objet numérique

    [Lettre de MM. de Vaudreuil et Bégon au cardinal André ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3057482
    Date :
    1723, octobre, 14
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A1serie3, Numéro de volume : 8, Numéro de bobine de microfilm : C-13999
    [Lettre de MM. de Vaudreuil et Bégon au cardinal André ...] Lettre de MM. de Vaudreuil et Bégon au cardinal André Hercule Fleury, le félicitant de sa 
  14. 39
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi concernant l'incendie de Chateaudun ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2560101
    Date :
    6 septembre 1723
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi concernant l'incendie de Chateaudun ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi 
  15. 40
    Aucun objet numérique

    Nouvelle-France - religion, vie religieuse

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4107385
    Date :
    1666-1773
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG30-D95, Numéro de volume : 4
    Nouvelle-France - religion, vie religieuse. Comprend des copies dactylographiées des édits du roi, des mandements des évêques et des ordonnances du conseil 
  16. 41
    Aucun objet numérique

    Nova Scotia "A", Phillips and Doucett

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3138825
    Date :
    1722-1723
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG11-CO217, Numéro de volume : 15, Numéro de bobine de microfilm : C-9121
    Nova Scotia "A", Phillips and Doucett. National Archives (London, Great Britain) Nova Scotia "A", Phillips and Doucett
  17. 42
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance pour la bâtisse d'une église de pierre en la ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3059582
    Date :
    1723, mars, 02
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 7, Numéro de bobine de microfilm : C-13588
    [Ordonnance pour la bâtisse d'une église de pierre en la ...] Ordonnance pour la bâtisse d'une église de pierre en la seigneurie de Repentigny
  18. 43
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi faisant défense aux procureurs ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2560179
    Date :
    28 novembre 1723
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi faisant défense aux procureurs ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi faisant 
  19. 44
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance qui met au néant une sentence du juge de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3059592
    Date :
    1723, mars, 14
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 7, Numéro de bobine de microfilm : C-13588
    [Ordonnance qui met au néant une sentence du juge de ...] Ordonnance qui met au néant une sentence du juge de Beauport rendue le 15 avril 1722 et condamne 
  20. 45
    Aucun objet numérique

    [Saisie entre les mains de dame d'Argenteuil, de l'argent qu'elle ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3048402
    Date :
    1723, juin, 16
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-A7-2, Numéro de volume : 21, Numéro de bobine de microfilm : C-14006
    [Saisie entre les mains de dame d'Argenteuil, de l'argent qu'elle ...] Saisie entre les mains de dame d'Argenteuil, de l'argent qu'elle peut devoir au 
  21. 46
    Aucun objet numérique

    [Édit du Roi portant désunion des droits et privilèges des ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2560134
    Date :
    septembre 1723
    Source :
    Privé
    [Édit du Roi portant désunion des droits et privilèges des ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Édit du Roi portant désunion des droits et 
  22. 47
    Aucun objet numérique

    [Édit du Roi portant création de 4 millions de livres ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2560054
    Date :
    juillet 1723
    Source :
    Privé
    [Édit du Roi portant création de 4 millions de livres ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Édit du Roi portant création de 4 millions de 
  23. 48
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi accordant à la Compagnie ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2559891
    Date :
    22 mars 1723
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi accordant à la Compagnie ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi accordant à la 
  24. 49
    Aucun objet numérique

    Documents historiques [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    112421
    Date :
    1542-1915
    Source :
    Privé
    Référence :
    R12320-3-0-F, MG24-B2
    Documents historiques [document textuel]. La série comprend des documents historiques transcrits surtout par Louis-Joseph Papineau, de même que des 
  25. 50
    Aucun objet numérique

    Seigneurie de Sorel [document textuel, document cartographique]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    112306
    Date :
    1721-1764
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG18-H54
    Seigneurie de Sorel [document textuel, document cartographique]. Cette série contient l'acte de foi et hommage ainsi que le papier terrier de Claude de 
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