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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1723
Niveau hiérarchique : Pièce (reliée)
Affichage de 26 - 50 sur 1 526 résultats filtrés
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  1. 26
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi et lettres patentes sur ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2560087
    Date :
    30 août 1723
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi et lettres patentes sur ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi et lettres 
  2. 27
    Aucun objet numérique

    Maniere dont les Peuples du Canada font le Divorce

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Art
    No d'identification :
    2877488
    Date :
    1722-1723
    Source :
    Privé
    Référence :
    Numéro de boîte : A313-02
    Maniere dont les Peuples du Canada font le Divorce. Indian activity activité SUBJ. - Aboriginal, Culture : Rituals - Marriages SUBJ
  3. 28
    Aucun objet numérique

    [Lettre de M. Bégon au ministre - construction de bois ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3057502
    Date :
    1723, octobre, 14
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A1serie3, Numéro de volume : 8, Numéro de bobine de microfilm : C-13999
    [Lettre de M. Bégon au ministre - construction de bois ...] Lettre de M. Bégon au ministre - construction de bois (un mémoire des sieurs Carcy,daté du 10 
  4. 29
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi prorogeant le délai accordé ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2559870
    Date :
    28 février 1723
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi prorogeant le délai accordé ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi prorogeant le 
  5. 30
    Aucun objet numérique

    [Extrait des registres du Conseil d'État: arrêt subrogeant la communauté ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2560211
    Date :
    28 décembre 1723
    Source :
    Privé
    [Extrait des registres du Conseil d'État: arrêt subrogeant la communauté ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Extrait des registres du 
  6. 31
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que l'arrêt du ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2559846
    Date :
    7 février 1723
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que l'arrêt du ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que 
  7. 32
    page 1
    5 objet(s) numérique(s)

    Troupes des colonies, Etats majors 1672-1774

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2459947
    Date :
    1723, novembre
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-D2C, Numéro de bobine de microfilm : F-1477
    Troupes des colonies, Etats majors 1672-1774. Mémoire sur les demandes pour le gouvernement de Grenade. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 18
  8. 33
    folio 104
    2 objet(s) numérique(s)

    [Brevet de confirmation de concession pour le Sieur Dolabarats, habitant ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2492492
    Date :
    1723, mai, 30
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11G, Numéro de bobine de microfilm : F-427, F-427
    [Brevet de confirmation de concession pour le Sieur Dolabarats, habitant ...] Brevet de confirmation de concession pour le Sieur Dolabarats, 
  9. 34
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance qui porte qu'il sera fait inventaire des biens meubles ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3059632
    Date :
    1723, juin, 15
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 7, Numéro de bobine de microfilm : C-13588
    [Ordonnance qui porte qu'il sera fait inventaire des biens meubles ...] Ordonnance qui porte qu'il sera fait inventaire des biens meubles et immeubles de la 
  10. 35
    Aucun objet numérique

    [Lettre de MM. de Vaudreuil et Bégon au cardinal André ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3057482
    Date :
    1723, octobre, 14
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A1serie3, Numéro de volume : 8, Numéro de bobine de microfilm : C-13999
    [Lettre de MM. de Vaudreuil et Bégon au cardinal André ...] Lettre de MM. de Vaudreuil et Bégon au cardinal André Hercule Fleury, le félicitant de sa 
  11. 36
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi concernant l'incendie de Chateaudun ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2560101
    Date :
    6 septembre 1723
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi concernant l'incendie de Chateaudun ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi 
  12. 37
    Aucun objet numérique

    [Lettres patentes sur arrêt ordonnant la réunion du grenier à ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2559864
    Date :
    2 février 1723
    Source :
    Privé
    [Lettres patentes sur arrêt ordonnant la réunion du grenier à ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Lettres patentes sur arrêt ordonnant la 
  13. 38
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance pour la bâtisse d'une église de pierre en la ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3059582
    Date :
    1723, mars, 02
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 7, Numéro de bobine de microfilm : C-13588
    [Ordonnance pour la bâtisse d'une église de pierre en la ...] Ordonnance pour la bâtisse d'une église de pierre en la seigneurie de Repentigny
  14. 39
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi faisant défense aux procureurs ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2560179
    Date :
    28 novembre 1723
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi faisant défense aux procureurs ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi faisant 
  15. 40
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance qui met au néant une sentence du juge de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3059592
    Date :
    1723, mars, 14
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 7, Numéro de bobine de microfilm : C-13588
    [Ordonnance qui met au néant une sentence du juge de ...] Ordonnance qui met au néant une sentence du juge de Beauport rendue le 15 avril 1722 et condamne 
  16. 41
    Aucun objet numérique

    [Saisie entre les mains de dame d'Argenteuil, de l'argent qu'elle ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3048402
    Date :
    1723, juin, 16
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-A7-2, Numéro de volume : 21, Numéro de bobine de microfilm : C-14006
    [Saisie entre les mains de dame d'Argenteuil, de l'argent qu'elle ...] Saisie entre les mains de dame d'Argenteuil, de l'argent qu'elle peut devoir au 
  17. 42
    Aucun objet numérique

    [Édit du Roi portant désunion des droits et privilèges des ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2560134
    Date :
    septembre 1723
    Source :
    Privé
    [Édit du Roi portant désunion des droits et privilèges des ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Édit du Roi portant désunion des droits et 
  18. 43
    Aucun objet numérique

    [Édit du Roi portant création de 4 millions de livres ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2560054
    Date :
    juillet 1723
    Source :
    Privé
    [Édit du Roi portant création de 4 millions de livres ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Édit du Roi portant création de 4 millions de 
  19. 44
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi accordant à la Compagnie ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2559891
    Date :
    22 mars 1723
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi accordant à la Compagnie ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi accordant à la 
  20. 45
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi déboutant le nommé Laville, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2559988
    Date :
    7 juin 1723
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi déboutant le nommé Laville, ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi déboutant le 
  21. 46
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi déboutant les habitants et ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2559899
    Date :
    4 avril 1723
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi déboutant les habitants et ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi déboutant les 
  22. 47
    Aucun objet numérique

    [Arrêt concernant les quittances des droits d'octroi qui doivent être ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2559978
    Date :
    31 mai 1723
    Source :
    Privé
    [Arrêt concernant les quittances des droits d'octroi qui doivent être ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt concernant les quittances 
  23. 48
    folio 188
    3 objet(s) numérique(s)

    ["Mémoire pour M. Bégon... sur la proposition faite au Conseil ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3065682
    Date :
    1723, octobre, 10
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de volume : 45, Numéro de bobine de microfilm : F-45
    ["Mémoire pour M. Bégon... sur la proposition faite au Conseil ...] "Mémoire pour M. Bégon... sur la proposition faite au Conseil par les dénommés Jacques 
  24. 49
    [Carte de l'océan Atlantique] [document cartographique] A Dieppe Par Guillemme Levasseur, le 12 de Juillet 1601 1601 [1932].
    1 objet(s) numérique(s)

    [Carte de l'océan Atlantique] [document cartographique] A Dieppe Par Guillemme Levasseur, le 12 de Juillet 1601

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4143165
    Date :
    1601 [1932]
    Source :
    Privé
    Référence :
    Indice de class. locale : H1/10000/1601(1932), Numéro de boîte : 2000235965
    [Carte de l'océan Atlantique] [document cartographique] A Dieppe Par Guillemme Levasseur, le 12 de Juillet 1601. Nouvelle-France - Cartes
  25. 50
    Aucun objet numérique

    [Lettres patentes du roi portant établissement d'une chambre à l'arsenal ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2559957
    Date :
    11 mai 1723
    Source :
    Privé
    [Lettres patentes du roi portant établissement d'une chambre à l'arsenal ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Lettres patentes du roi portant 
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