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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1722
Contenu Co-Lab : Non
Niveau hiérarchique : Dossier
Consultables en ligne : Oui
Source : Privé
Genre de documents : Documents textuels
Fait partie du no MIKAN : 2172861

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Archives (9)

Date :

1720-1729 (9)

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  1. 1
    page 2
    3 objet(s) numérique(s)

    [Requête du procureur général du Conseil au sujet du quai ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112751
    Date :
    1722, août, 14
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10209, F-680
    [Requête du procureur général du Conseil au sujet du quai ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2104
  2. 2
    page 734
    102 objet(s) numérique(s)

    [Plumitif d'audiences. Cahier incomplet paginé de 1 à 45, avec ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112749
    Date :
    1720-1725
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10209, F-679
    [Plumitif d'audiences. Cahier incomplet paginé de 1 à 45, avec ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant 
  3. 3
    page 296
    16 objet(s) numérique(s)

    [Lettres et mémoires adressés par le procureur général du Conseil ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112727
    Date :
    1719-1724
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10209, F-679
    [Lettres et mémoires adressés par le procureur général du Conseil ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant 
  4. 4
    page 281
    2 objet(s) numérique(s)

    [Procès-verbal de la publication de l'ordonnance du roi portant défense ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112723
    Date :
    1722, septembre, 30
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10209, F-679
    [Procès-verbal de la publication de l'ordonnance du roi portant défense ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le 
  5. 5
    page 268
    8 objet(s) numérique(s)

    [Acte de tutelle pour les neuf enfants de feu M. ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112720
    Date :
    1722, septembre, 12
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10209, F-679
    [Acte de tutelle pour les neuf enfants de feu M. ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2103
  6. 6
    page 266
    2 objet(s) numérique(s)

    [Procès-verbal de la publication des lettres patentes qui concèdent au ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112719
    Date :
    1722, juin, 28
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10209, F-679
    [Procès-verbal de la publication des lettres patentes qui concèdent au ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le 
  7. 7
    page 1
    142 objet(s) numérique(s)

    ["Enregistrement des expéditions, brevets de la Cour et délibérations du ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113067
    Date :
    1718-1734
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-699
    ["Enregistrement des expéditions, brevets de la Cour et délibérations du ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le 
  8. 8
    page 279
    2 objet(s) numérique(s)

    [Lettre relative à un billet contesté entre M. de Saint-Ovide ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112722
    Date :
    1722, octobre, 16
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10209, F-679
    [Lettre relative à un billet contesté entre M. de Saint-Ovide ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant 
  9. 9
    page 278
    1 objet(s) numérique(s)

    [Procès-verbal de la signification d'une requête à Georges de Lasson, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112721
    Date :
    1722, octobre, 16
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10209, F-679
    [Procès-verbal de la signification d'une requête à Georges de Lasson, ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le 
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