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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1721
Contenu Co-Lab : Non
Niveau hiérarchique : Dossier
Consultables en ligne : Oui
Source : Privé
Genre de documents : Documents textuels
Fait partie du no MIKAN : 2172861

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  1. 1
    102 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112749
    Date :
    1720-1725
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10209, F-679
    [Plumitif d'audiences. Cahier incomplet paginé de 1 à 45, avec ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant 
  2. 2
    16 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112727
    Date :
    1719-1724
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10209, F-679
    [Lettres et mémoires adressés par le procureur général du Conseil ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant 
  3. 3
    3 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112752
    Date :
    1721, mars, 05
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10209, F-680
    [Ordonnance du roi portant sur la démolition de la maison ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2104
  4. 4
    8 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112715
    Date :
    1721
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10209, F-679
    [Contestation entre M. de Mésy et le sieur Rodrigue au ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2103
  5. 5
    142 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113067
    Date :
    1718-1734
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-699
    ["Enregistrement des expéditions, brevets de la Cour et délibérations du ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le 
  6. 6
    3 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112718
    Date :
    1721
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10209, F-679
    [Requête du sieur de Sainte-Marie, capitaine, contre le sieur Georges ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le 
  7. 7
    3 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112716
    Date :
    [1721]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10209, F-679
    [Mémoire du procureur général du roi au Conseil supérieur au ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant 
  8. 8
    9 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112717
    Date :
    1721, décembre, 15
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10209, F-679
    [Déclaration du roi qui règle la manière d'élire des tuteurs ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant 
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