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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1720
No d'instrument de recherche : MSS0395

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Archives (9)

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1720-1729 (9)

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  1. 1
    page 241
    3 objet(s) numérique(s)

    [Lettre de Philibert Genier au gouverneur et au commissaire-ordonnateur, demandant ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112714
    Date :
    1720, octobre, 21
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10209, F-679
    [Lettre de Philibert Genier au gouverneur et au commissaire-ordonnateur, demandant ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé 
  2. 2
    page 734
    102 objet(s) numérique(s)

    [Plumitif d'audiences. Cahier incomplet paginé de 1 à 45, avec ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112749
    Date :
    1720-1725
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10209, F-679
    [Plumitif d'audiences. Cahier incomplet paginé de 1 à 45, avec ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant 
  3. 3
    page 296
    16 objet(s) numérique(s)

    [Lettres et mémoires adressés par le procureur général du Conseil ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112727
    Date :
    1719-1724
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10209, F-679
    [Lettres et mémoires adressés par le procureur général du Conseil ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant 
  4. 4
    Aucun objet numérique

    Série G2. Dépôt des papiers publics des colonies; greffes judiciaires [document textuel (surtout des microformes)]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    100178
    Date :
    1666-1758
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11577-29-7-F, MG1-G2
    Série G2. Dépôt des papiers publics des colonies; greffes judiciaires [document textuel (surtout des microformes)]. Jurisprudence Nouvelle-France Arrêts 
  5. 5
    page 1
    121 objet(s) numérique(s)

    [Papiers touchant la succession de défunte dame Jeanne Thibaudeau, veuve ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113560
    Date :
    1715-1745
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-609, Numéro de dossier : 151
    [Papiers touchant la succession de défunte dame Jeanne Thibaudeau, veuve ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le 
  6. 6
    page 232
    9 objet(s) numérique(s)

    [Règlement concernant les droits du greffier et de l'huissier du ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112713
    Date :
    1720, mars, 22
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10209, F-679
    [Règlement concernant les droits du greffier et de l'huissier du ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant 
  7. 7
    page 1
    142 objet(s) numérique(s)

    ["Enregistrement des expéditions, brevets de la Cour et délibérations du ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113067
    Date :
    1718-1734
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-699
    ["Enregistrement des expéditions, brevets de la Cour et délibérations du ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le 
  8. 8
    page 1
    2 objet(s) numérique(s)

    [Etat des avances de solde aux matelots embarqués sur la ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114187
    Date :
    1720, octobre, 05
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-778, Numéro de dossier : 36
    [Etat des avances de solde aux matelots embarqués sur la ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2101
  9. 9
    page 231
    1 objet(s) numérique(s)

    [Jugement de M. de Mésy, conseiller du roi et commissaire ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112712
    Date :
    1720
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10209, F-679
    [Jugement de M. de Mésy, conseiller du roi et commissaire ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2103
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