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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1720
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Niveau hiérarchique : Pièce (reliée)
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Affichage de 1 - 25 sur 1 696 résultats filtrés
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    [Édit du Roi ordonnant une fabrication de 15 cent mille ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2558959
    Date :
    août 1720
    Source :
    Privé
    [Édit du Roi ordonnant une fabrication de 15 cent mille ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Édit du Roi ordonnant une fabrication de 15 cent 
  2. 2
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    [Ordonnance de police concernant la marie. ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2580949
    Date :
    29 octobre 1720
    Source :
    Privé
    [Ordonnance de police concernant la marie. ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Ordonnance de police concernant la marie. Paris
  3. 3
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    [Arrêt du Conseil d'État du Roi concernant le remboursement des ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2559061
    Date :
    12 octobre 1720
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi concernant le remboursement des ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi 
  4. 4
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi pour le remboursement des ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2580917
    Date :
    7 septembre 1720
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi pour le remboursement des ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi pour le 
  5. 5
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi permettant les recensements des ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2558636
    Date :
    12 janvier 1720
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi permettant les recensements des ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi 
  6. 6
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi portant diminution des espèces ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2559105
    Date :
    24 novembre 1720
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi portant diminution des espèces ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi portant 
  7. 7
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    Etude Filhastre: Bréard

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3100746
    Date :
    1720, janvier, 08
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A2, Numéro de bobine de microfilm : F-2234
    Etude Filhastre: Bréard. Engagement pour 3 années par Michel Mesnard, tailleur d'habits, natif de Tonnay-Charente, 38 ans, poil noir, bonne taille et 
  8. 8
    Aucun objet numérique

    [Le conseil de marine à M. le comte de Béthune. ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2777274
    Date :
    1720, décembre, 18
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-B, Numéro de bobine de microfilm : C-3767, F-232
    [Le conseil de marine à M. le comte de Béthune. ...] Le conseil de marine à M. le comte de Béthune. Approuve ce qu'il a fait pour secourir Le Chameau, 
  9. 9
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    Etude Bonniot : Desbarres

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3090870
    Date :
    1720, février, 01
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A2, Numéro de bobine de microfilm : F-2203
    Etude Bonniot : Desbarres. Quittance donnée par Paul Depont, seigneur des Granges de Vilson [Virson ?], au sieur Jean Trahan, conseiller du roi, 
  10. 10
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    [Ordonnance du roi portant défense de s'attrouper. ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2580872
    Date :
    17 juillet 1720
    Source :
    Privé
    [Ordonnance du roi portant défense de s'attrouper. ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Ordonnance du roi portant défense de s'attrouper
  11. 11
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    [Lettres patentes en forme d'édit portant révocation de la Compagnie ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2558765
    Date :
    avril 1720
    Source :
    Privé
    [Lettres patentes en forme d'édit portant révocation de la Compagnie ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Lettres patentes en forme d'édit 
  12. 12
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi faisant défense aux officiers ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2558729
    Date :
    15 mars 1720
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi faisant défense aux officiers ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi faisant 
  13. 13
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi nommant des commissaires pour ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2559126
    Date :
    16 décembre 1720
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi nommant des commissaires pour ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi nommant des 
  14. 14
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi portant qu'il sera ouvert ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2558918
    Date :
    13 juillet 1720
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi portant qu'il sera ouvert ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi portant qu'il 
  15. 15
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi permettant à toutes personnes ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2558867
    Date :
    1er juin 1720
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi permettant à toutes personnes ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi permettant 
  16. 16
    Aucun objet numérique

    [Édit du Roi portant création de deux payeurs et deux ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2558960
    Date :
    août 1720
    Source :
    Privé
    [Édit du Roi portant création de deux payeurs et deux ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Édit du Roi portant création de deux payeurs et 
  17. 17
    Aucun objet numérique

    [Ordre du roi au comte d'Agrain, pour lever des ouvriers ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2777309
    Date :
    1720, janvier, 28
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-B, Numéro de bobine de microfilm : C-3767, F-233
    [Ordre du roi au comte d'Agrain, pour lever des ouvriers ...] Ordre du roi au comte d'Agrain, pour lever des ouvriers pour les fortifications
  18. 18
    Aucun objet numérique

    [Lettres patentes sur arrêt concernant les payeurs et les contrôleurs ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2558994
    Date :
    31 août 1720
    Source :
    Privé
    [Lettres patentes sur arrêt concernant les payeurs et les contrôleurs ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Lettres patentes sur arrêt 
  19. 19
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance qui porte que conformément à l'ordonnance du 12 mai ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3059282
    Date :
    1720, juin, 17
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 5, Numéro de bobine de microfilm : C-13588
    [Ordonnance qui porte que conformément à l'ordonnance du 12 mai ...] Ordonnance qui porte que conformément à l'ordonnance du 12 mai 1719 les habitants des 
  20. 20
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    [Arrêt du Conseil d'État du Roi portant qu'il sera délivré ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2558764
    Date :
    28 mars 1720
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi portant qu'il sera délivré ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi portant qu'il 
  21. 21
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    [Arrêt du Conseil d'État du Roi concernant les billets de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2580991
    Date :
    29 décembre 1720
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi concernant les billets de ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi concernant les 
  22. 22
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi supprimant les offices de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2580821
    Date :
    17 mai 1720
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi supprimant les offices de ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi supprimant les 
  23. 23
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant le remboursement des ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2559074
    Date :
    25 octobre 1720
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant le remboursement des ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant 
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    Aucun objet numérique

    Recueil des Edits, Déclarations et principaux Arrêts, depuis le commencement de la Régence jusqu'à la majorité de Louis XV. Tome I

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3102284
    Date :
    1720, mai, 09
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG7-IA2, Numéro de bobine de microfilm : C-9188
    Recueil des Edits, Déclarations et principaux Arrêts, depuis le commencement de la Régence jusqu'à la majorité de Louis XV. Tome I
  25. 25
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi déclarant bonnes et valables ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2558796
    Date :
    19 avril 1720
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi déclarant bonnes et valables ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi déclarant 
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