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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1710-1719
No d'instrument de recherche : MSS2355
Affichage de 1 - 25 sur 2 645 résultats filtrés
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  1. 1
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    [Édit du roi portant réduction des rentes qui subsistent au-dessous ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2579840
    Date :
    décembre 1715
    Source :
    Privé
    [Édit du roi portant réduction des rentes qui subsistent au-dessous ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Édit du roi portant réduction des 
  2. 2
    Aucun objet numérique

    [Édit du roi pour la fabrication de nouvelles espèces d'or ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2580421
    Date :
    mai 1718
    Source :
    Privé
    [Édit du roi pour la fabrication de nouvelles espèces d'or ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Édit du roi pour la fabrication de nouvelles 
  3. 3
    Aucun objet numérique

    [Déclaration du roi concernant les religieux mendia ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2557599
    Date :
    25 janvier 1717
    Source :
    Privé
    [Déclaration du roi concernant les religieux mendia ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Déclaration du roi concernant les religieux 
  4. 4
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi pour l'établissement d'une nouvelle ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2580431
    Date :
    20 juin 1718
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi pour l'établissement d'une nouvelle ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi pour 
  5. 5
    Aucun objet numérique

    [Édit du roi portant suppression des officiers établis sur les ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2580566
    Date :
    septembre 1719
    Source :
    Privé
    [Édit du roi portant suppression des officiers établis sur les ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. L'ordre numérique des folios, 
  6. 6
    Aucun objet numérique

    [Déclaration du roi portant règlement pour la nomination des collecteurs ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2557393
    Date :
    1 août 1716
    Source :
    Privé
    [Déclaration du roi portant règlement pour la nomination des collecteurs ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Déclaration du roi portant 
  7. 7
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi condamnant le sieur comte ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2557434
    Date :
    1 septembre 1716
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi condamnant le sieur comte ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi condamnant le 
  8. 8
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi faisant défense au sieur ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2557689
    Date :
    17 avril 1717
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi faisant défense au sieur ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi faisant défense 
  9. 9
    Aucun objet numérique

    [Édit du roi portant suppression des sept offices d'intendants des ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2557104
    Date :
    octobre 1715
    Source :
    Privé
    [Édit du roi portant suppression des sept offices d'intendants des ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Cf. Fonds de la Marine, Série A1, 
  10. 10
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi commettant le sieur Simon ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2557480
    Date :
    10 octobre 1716
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi commettant le sieur Simon ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi commettant le 
  11. 11
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que l'arrêt du ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2558053
    Date :
    15 mars 1718
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que l'arrêt du ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que 
  12. 12
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que les louis ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2557602
    Date :
    30 janvier 1717
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que les louis ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que les 
  13. 13
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi nommant des commissaires pour ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2558563
    Date :
    14 novembre 1719
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi nommant des commissaires pour ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi nommant des 
  14. 14
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi cassant l'arrêt du parlement ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2558048
    Date :
    12 mars 1718
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi cassant l'arrêt du parlement ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi cassant 
  15. 15
    Aucun objet numérique

    [Lettres patentes du roi pour la liberté du commerce de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2557188
    Date :
    janvier 1716
    Source :
    Privé
    [Lettres patentes du roi pour la liberté du commerce de ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Lettres patentes du roi pour la liberté du 
  16. 16
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi nommant les directeurs de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2557869
    Date :
    12 septembre 1717
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi nommant les directeurs de ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi nommant les 
  17. 17
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que tous les ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2557473
    Date :
    10 octobre 1716
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que tous les ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que tous 
  18. 18
    Aucun objet numérique

    [Lettres patentes du Roi sur arrêt ordonnant la coupe de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2557516
    Date :
    21 novembre 1716
    Source :
    Privé
    [Lettres patentes du Roi sur arrêt ordonnant la coupe de ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Lettres patentes du Roi sur arrêt ordonnant la 
  19. 19
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant aux officiers, tant ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2557195
    Date :
    8 janvier 1716
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant aux officiers, tant ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant 
  20. 20
    Aucun objet numérique

    [Ordre pour réduire les quatre revues des officiers de Marine ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2557118
    Date :
    19 octobre 1715
    Source :
    Privé
    [Ordre pour réduire les quatre revues des officiers de Marine ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Ordre pour réduire les quatre revues des 
  21. 21
    Aucun objet numérique

    [Édit du roi concernant les registres journaux qui doivent être ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2557331
    Date :
    juin 1716
    Source :
    Privé
    [Édit du roi concernant les registres journaux qui doivent être ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Cf. Fonds de la Marine, Série A1, vol
  22. 22
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi concernant les pensions des ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2557364
    Date :
    7 juillet 1716
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi concernant les pensions des ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi concernant 
  23. 23
    Aucun objet numérique

    [Déclaration du roi concernant l'union des bénéfices, en interprétation decelle ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2558418
    Date :
    13 juillet 1719
    Source :
    Privé
    [Déclaration du roi concernant l'union des bénéfices, en interprétation decelle ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document
  24. 24
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi résiliant les sous-baux faits ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2557963
    Date :
    18 décembre 1717
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi résiliant les sous-baux faits ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi résiliant 
  25. 25
    Aucun objet numérique

    [Amirauté de Morlaix. Tableaux des droits tant anciens que nouveaux ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2556941
    Date :
    14 avril 1712
    Source :
    Privé
    [Amirauté de Morlaix. Tableaux des droits tant anciens que nouveaux ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Amirauté de Morlaix
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