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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1710-1719
No d'instrument de recherche : MSS0395
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    1 objet(s) numérique(s)

    [Hocquart et Gadroy: recette du paiement par Castineau et Minuty ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114063
    Date :
    1718, février, 09
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-777, Numéro de dossier : 48
    [Hocquart et Gadroy: recette du paiement par Castineau et Minuty ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant 
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    1 objet(s) numérique(s)

    [Toulon: apurement des comptes entre le trésor royal et les ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114045
    Date :
    1718, février, 07-12
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-777, Numéro de dossier : [34a]
    [Toulon: apurement des comptes entre le trésor royal et les ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2100 
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    2 objet(s) numérique(s)

    [Reçu du sieur Minuty. Copie collationnée du 12 février 1718, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114057
    Date :
    1714, avril, 30
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-777, Numéro de dossier : [43c]
    [Reçu du sieur Minuty. Copie collationnée du 12 février 1718, ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant 
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    4 objet(s) numérique(s)

    [Hocquart et Gadroy: état des sommes dues par Aubert de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114047
    Date :
    1718, février, 13
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-777, Numéro de dossier : 36
    [Hocquart et Gadroy: état des sommes dues par Aubert de ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2100
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    page 296
    16 objet(s) numérique(s)

    [Lettres et mémoires adressés par le procureur général du Conseil ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112727
    Date :
    1719-1724
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10209, F-679
    [Lettres et mémoires adressés par le procureur général du Conseil ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant 
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    page 24
    3 objet(s) numérique(s)

    [Copie de la commission de subdélégué à l'Ile Royale pour ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112706
    Date :
    1714, avril, 12
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10209, F-679
    [Copie de la commission de subdélégué à l'Ile Royale pour ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2103
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    Aucun objet numérique

    Série G2. Dépôt des papiers publics des colonies; greffes judiciaires [document textuel (surtout des microformes)]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    100178
    Date :
    1666-1758
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11577-29-7-F, MG1-G2
    Série G2. Dépôt des papiers publics des colonies; greffes judiciaires [document textuel (surtout des microformes)]. Jurisprudence Nouvelle-France Arrêts 
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    page 27
    7 objet(s) numérique(s)

    [Édit établissant un bailliage et un Conseil supérieur à l'Ile ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112707
    Date :
    1717, juin
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10209, F-679
    [Édit établissant un bailliage et un Conseil supérieur à l'Ile ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant 
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    page 1
    2 objet(s) numérique(s)

    [Vauvrée, Intendant: ordre de paiement en faveur du ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114056
    Date :
    1714, mars, 26
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-777, Numéro de dossier : [43b]
    [Vauvrée, Intendant: ordre de paiement en faveur du ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2100
  10. 10
    page 1
    121 objet(s) numérique(s)

    [Papiers touchant la succession de défunte dame Jeanne Thibaudeau, veuve ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113560
    Date :
    1715-1745
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-609, Numéro de dossier : 151
    [Papiers touchant la succession de défunte dame Jeanne Thibaudeau, veuve ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le 
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    page 18
    5 objet(s) numérique(s)

    [Extraits des comptes des sieurs de Lasson et Daccarette avec ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112705
    Date :
    1711-1713
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10209, F-679
    [Extraits des comptes des sieurs de Lasson et Daccarette avec ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant 
  12. 12
    page 1
    2 objet(s) numérique(s)

    [Marie Madeleine de l'Assomption au trésorier général de la Marine: ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114166
    Date :
    1719, février-mars
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-778, Numéro de dossier : 16
    [Marie Madeleine de l'Assomption au trésorier général de la Marine: ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le 
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    1 objet(s) numérique(s)

    [Hocquart: énumération des pièces justificatives jointes à l'état des sommes ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114046
    Date :
    1718, février, 13
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-777, Numéro de dossier : 35
    [Hocquart: énumération des pièces justificatives jointes à l'état des sommes ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour 
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    page 1
    1 objet(s) numérique(s)

    [Du Poiron, garde magasin: certificat constatant les transports effectués par ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114055
    Date :
    1714, mars, 21
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-777, Numéro de dossier : [43a]
    [Du Poiron, garde magasin: certificat constatant les transports effectués par ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour 
  15. 15
    page 1
    3 objet(s) numérique(s)

    [Etat des sommes dues à l'Hôtel Dieu de Québec pour ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114165
    Date :
    1719, février, 18
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-778, Numéro de dossier : 15
    [Etat des sommes dues à l'Hôtel Dieu de Québec pour ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2101
  16. 16
    page 1
    6 objet(s) numérique(s)

    [Florent de La Cetière, notaire: contrat de vente par Robert ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114249
    Date :
    1713, août, 28
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-778, Numéro de dossier : 94
    [Florent de La Cetière, notaire: contrat de vente par Robert ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant 
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    page 1
    8 objet(s) numérique(s)

    [Pierre Rivet: adjudication sur ordonnance à Robert Fouchet dit Saint-Aubin, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114248
    Date :
    1710-1711
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-778, Numéro de dossier : 93
    [Pierre Rivet: adjudication sur ordonnance à Robert Fouchet dit Saint-Aubin, ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour 
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    page 1
    142 objet(s) numérique(s)

    ["Enregistrement des expéditions, brevets de la Cour et délibérations du ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113067
    Date :
    1718-1734
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10214, F-699
    ["Enregistrement des expéditions, brevets de la Cour et délibérations du ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le 
  19. 19
    page 61
    39 objet(s) numérique(s)

    [Procédures touchant la succession du sieur François Florenceau, écrivain du ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112709
    Date :
    1718
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10209, F-679
    [Procédures touchant la succession du sieur François Florenceau, écrivain du ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour 
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    page 1
    8 objet(s) numérique(s)

    [Philippe de Rigaud de Vaudreuil et Michel Bégon de La ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3114064
    Date :
    1719, octobre, 07
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-777, Numéro de dossier : 49
    [Philippe de Rigaud de Vaudreuil et Michel Bégon de La ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant : 2100
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    page 34
    24 objet(s) numérique(s)

    [Procédure criminelle instruite à la requête du procureur général du ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112708
    Date :
    1718
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10209, F-679
    [Procédure criminelle instruite à la requête du procureur général du ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le 
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    page 101
    94 objet(s) numérique(s)

    [Procédure criminelle instruite à la requête du procureur général contre ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112710
    Date :
    1718
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10209, F-679
    [Procédure criminelle instruite à la requête du procureur général contre ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le 
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    page 195
    36 objet(s) numérique(s)

    [Procédure civile relative à l'affaire de Miguel Daccarette et Blaise ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112711
    Date :
    1719
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10209, F-679
    [Procédure civile relative à l'affaire de Miguel Daccarette et Blaise ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le 
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