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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1710-1719
Niveau hiérarchique : Pièce (reliée)
Affichage de 51 - 75 sur 2 638 résultats filtrés
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  1. 51
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    [Partie ouest de la Louisiane au Nouveau Mexique.] [cartographic material] [Partie ouest de la Louisiane au Nouveau Mexique. Bénard de La Harpe, 1719.]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4156704
    Date :
    [1719]
    Source :
    Privé
    Référence :
    Indice de class. locale : F/903/[1719] (2 copies), Numéro de boîte : 2000539122
    ... Paris, Archives, Dépôt géographique; Bibliothèque nationale, Paris, Géographie, GeDD2987. Karpinski Collection No. 53
  2. 52
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que les commis ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2580574
    Date :
    27 septembre 1719
    Source :
    Privé
    ... Paris, seront tenus de recevoir les salaires attribués aux préposés pour exercer les fonctions de jaugeurs, à la remise de troisdeniers pour livre. Paris 
  3. 53
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi commettant le sieur Simon ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2557480
    Date :
    10 octobre 1716
    Source :
    Privé
    ... Paris. Paris. Imprimerie Royale, 1716. vol. 3. 3 pages
  4. 54
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi en faveur des rentes ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2580383
    Date :
    5 mars 1718
    Source :
    Privé
    ... Paris. Paris. Imprimerie Royale, 1718. vol. 11. 7 pages
  5. 55
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que l'arrêt du ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2558053
    Date :
    15 mars 1718
    Source :
    Privé
    ... Paris et dans les autres élections du royaume, des droits de présentations, défauts, congés, affirmations de voyages et contrôle des dits droits. Paris 
  6. 56
    Aucun objet numérique

    [Édit du roi portant suppression des maîtres-voituriers par eau de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2580171
    Date :
    avril 1717
    Source :
    Privé
    ... Paris à Rouen. Paris. Imprimerie Royale, 1717. vol. 8. 8 pages
  7. 57
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que les louis ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2557602
    Date :
    30 janvier 1717
    Source :
    Privé
    ... Paris le 15 février prochain et après le dernier du dit mois dans tout le reste du royaume. Paris. Imprimerie Royale, 1717. vol. 4. 4 pages
  8. 58
    Aucun objet numérique

    [Déclaration du roi en interprétation de l'édit du mois de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2580359
    Date :
    15 janvier 1718
    Source :
    Privé
    ... Paris. Paris. Imprimerie Royale, 1718. vol. 11. 3 pages
  9. 59
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi pour la régie des ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2580345
    Date :
    18 décembre 1717
    Source :
    Privé
    ... Paris. Paris. Imprimerie Royale, 1717. vol. 10. 3 pages
  10. 60
    Aucun objet numérique

    [Déclaration du roi ordonnant que lorsque des ordonnances, édits, déclarations ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2557091
    Date :
    15 septembre 1715
    Source :
    Privé
    ... Paris avec des lettres de cachet pour les faire enregistrer; le parlement avant que d'y procéder pourra représenter au roi ce qu'il jugera à propos pour le 
  11. 61
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi nommant des commissaires pour ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2557299
    Date :
    2 mai 1716
    Source :
    Privé
    ... Paris, celles des officiers des chancelleries du royaume et de plusieurs officiers des Eaux et Forêts et celles des subdélégués de messieurs les intendants 
  12. 62
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que les louis ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2557673
    Date :
    5 avril 1717
    Source :
    Privé
    ... Paris, que dans les bureaux des recettes des deniers royaux, des provinces de France et pour 22 livres argent d'Alsace dans ceux de ladite province. Paris 
  13. 63
    Aucun objet numérique

    [Lettres patentes ordonnant l'enregistrement en la chambre des comptes à ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2557093
    Date :
    22 septembre 1715
    Source :
    Privé
    ... Paris, de l'arrêt prononcé en la cour du parlement, le 12 du présent mois, le roi, séant en son lit de justice, qui a déclaré monsieur le duc d'Orléans 
  14. 64
    Aucun objet numérique

    [Édit du roi portant rétablissement des vendeurs, contrôleurs et courtiersde ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2558340
    Date :
    avril 1719
    Source :
    Privé
    ... copie de ce document. Édit du roi portant rétablissement des vendeurs, contrôleurs et courtiersde la volaille à Paris. Paris. Imprimerie Knapen. vol. 9. 4 
  15. 65
    Aucun objet numérique

    [Édit du roi portant suppression de l'office de contrôleur général ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2557907
    Date :
    novembre 1717
    Source :
    Privé
    ... Paris et bons d'États du Conseil. Et création d'un nouvel office de contrôleur des restes de ladite Chambre des comptes. Paris. Imprimerie Royale, 1717. vol 
  16. 66
    Aucun objet numérique

    [Arrêt de la Chambre de justice rendu contre René Gallois, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2580031
    Date :
    13 octobre 1716
    Source :
    Privé
    ... Paris et en 60000 livres d'amende et contre Jeanne Lombart, veuve Dumont condamné au blâme et en 10 livresd'amende. Paris. Imprimerie Royale, 1716. vol. 6 
  17. 67
    Aucun objet numérique

    [Lettres patentes concernant les banquiers-expéditionnaires de la cour de Rome ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2580611
    Date :
    3 août 1719
    Source :
    Privé
    ... Paris le 3 août 1718, registrés en parlement le 29 juillet 1719. Paris. Imprimerie Vve Muguet, 1719. vol. 17. 8 pages
  18. 68
    Aucun objet numérique

    Plan de la Ville de QUEBEC, Fait à Québec 15 Octobre 1716. Capitale du Canada. [Signé:] Chaussegros de Léry. [cartographic material]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4148299
    Date :
    1716
    Source :
    Privé
    Référence :
    Indice de class. locale : Ph/340/QUEBEC/1716, Numéro de boîte : 2001421861
    ... Paris = Reproduction pour fin de recherche seulement. Original propriété aux Archives nationales à Paris
  19. 69
    Aucun objet numérique

    [Édit du roi portant création d'un office de pronotaire et ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2557431
    Date :
    septembre 1716
    Source :
    Privé
    ... Paris, en faveur du sieur Dongois. Paris. Imprimerie Muguet, 1716. vol. 3. 4 pages
  20. 70
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi commettant les sieurs Fagon, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2580015
    Date :
    5 septembre 1716
    Source :
    Privé
    ... Paris, conseiller au Conseil de finances, pour procéder à la liquidation des offices supprimés par l'édit du mois d'août 1716. Paris. Imprimerie Royale 
  21. 71
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que la régie ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2558219
    Date :
    27 septembre 1718
    Source :
    Privé
    ... Paris, supprimés par édit du mois de mai 1715 sera faite et continuée jusqu'au 1er janvier prochain exclusivement. Paris. Imprimerie Royale, 1718. vol. 8. 3 
  22. 72
    Aucun objet numérique

    Étude XXVII-122

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2397174
    Date :
    1719, septembre, 09
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG3-III
    ... Alexandre Haincque de Saint-Senoch (15 octobre 1715) pour les affaires qu'elles peuvent avoir à Paris. Centre historique des Archives nationales (France)
  23. 73
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que les officiers ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2579991
    Date :
    1er août 1716
    Source :
    Privé
    ... Paris, se transporteront dans les provinces de son ressort pour informer de la fausse fabrication et réformation des espèces et billonnages d'icelles et des 
  24. 74
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi accordant aux officiers supprimés ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2558497
    Date :
    24 septembre 1719
    Source :
    Privé
    ... Paris, terme et délai de trois mois pour payer leurs créanciers. Paris. Imprimerie Royale, 1719. vol. 10. 3 pages
  25. 75
    Aucun objet numérique

    [Lettres patentes sur arrêt renvoyant en la Cour de parlement ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2580165
    Date :
    10 avril 1717
    Source :
    Privé
    ... Paris, les procès criminels commencés en la Chambre de justice contre plusieurs particuliers y dénommés. Paris. Imprimerie Vve Muguet, 1717. vol. 8. 4 pages
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