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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1710-1719
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  1. 1
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance qui défend la sortie du blé en farine jusqu'après ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3058722
    Date :
    1710, janvier, 01
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 3/2, Numéro de bobine de microfilm : C-13587
    [Ordonnance qui défend la sortie du blé en farine jusqu'après ...] Ordonnance qui défend la sortie du blé en farine jusqu'après la récolte prochaine, temps 
  2. 2
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi permettant la sortie des ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2557827
    Date :
    9 août 1717
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi permettant la sortie des ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi permettant la 
  3. 3
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi permettant la sortie hors ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2557168
    Date :
    17 décembre 1715
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi permettant la sortie hors ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi permettant la 
  4. 4
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi permettant la sortie des ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2557636
    Date :
    27 février 1717
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi permettant la sortie des ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi permettant la 
  5. 5
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi permettant la sortie des ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2557173
    Date :
    21 décembre 1715
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi permettant la sortie des ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi permettant la 
  6. 6
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi permettant la sortie des ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2557134
    Date :
    9 novembre 1715
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi permettant la sortie des ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi permettant la 
  7. 7
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que les eaux-de-vie ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2558057
    Date :
    19 mars 1718
    Source :
    Privé
    ... sortie de Roussillon et de ceux d'entrée de Languedoc, et paieront seulement les droits de sortie dus au port de Sète sur le même pied qu'ils sont perçus 
  8. 8
    folio 126
    5 objet(s) numérique(s)

    [Extrait des lettres patentes du mois d'avril 1717 portant règlement ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3066613
    Date :
    1717, avril
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-42
    ... sortie... à la réserve des trois pour cent auxquels elles seront seulement sujettes"; les sucres, cassonades, indigo, gingembre rocou et cacao provenant des 
  9. 9
    folio 245
    2 objet(s) numérique(s)

    [Délibération du Conseil de Marine et décision du régent sur ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3075779
    Date :
    1718, août, 15
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-125, F-125
    ... régent sur une requête de la Compagnie d'Occident touchant la sortie des chanvres hors de France. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 124
  10. 10
    Aucun objet numérique

    [Lettre de M. de vaudreuil, rendant compte de la différence ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3057320
    Date :
    1717, novembre, 03
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A1serie3, Numéro de volume : 6, Numéro de bobine de microfilm : C-13999
    ... .] Lettre de M. de vaudreuil, rendant compte de la différence d'opinion qui existe entre M. Bégon et lui-même au sujet de la sortie des farines
  11. 11
    [Lettre de Vaudreuil au Conseil de Marine - rend compte ...] 1717, novembre, 03
    5 objet(s) numérique(s)

    [Lettre de Vaudreuil au Conseil de Marine - rend compte ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3065092
    Date :
    1717, novembre, 03
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-38
    ... sortie des vivres, la fabrication de biscuits, etc; tergiversations de l'intendant qui ne voulait point gêner le commerce; il est vrai qu'il a finalement 
  12. 12
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi portant exemption des droits ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2580342
    Date :
    14 décembre 1717
    Source :
    Privé
    ... portant exemption des droits de sortie surles mélasses et sirops provenant du raffinage des sucres. Paris. Imprimerie Royale, 1717. vol. 10. 4 pages
  13. 13
    [Lettre de Vaudreuil et Bégon au Conseil de Marine - ...] 1719, novembre, 14
    2 objet(s) numérique(s)

    [Lettre de Vaudreuil et Bégon au Conseil de Marine - ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3065244
    Date :
    1719, novembre, 14
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-40, F-40
    ... "empêchera l'entrée des marchandises étrangères et par conséquent la sortie du castor en fraude". Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 40
  14. 14
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance du roi défendant aux capitaines et patrons dont les ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2556957
    Date :
    23 novembre 1712
    Source :
    Privé
    ... leur bord et à la sortie des ports du royaume et autres de leur route, aucuns passagersqui n'aient un passeport de la Chambre de commerce. vol. 6. 3 pages
  15. 15
    Aucun objet numérique

    [Le ministre à MM. de Costebelle et de Soubras. Leurs ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3130982
    Date :
    1715, juin, 4
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-B, Numéro de bobine de microfilm : C-3763, F-223
    ... sortie de leurs biens mobiliers et à la vente des immobiliers, ce qui est contraire non seulement aux ordres qu'il avait reçus de la feue reine d'Angleterre 
  16. 16
    folio 214
    12 objet(s) numérique(s)

    [Délibération du Conseil de Marine (résumé de lettres de Michel ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3075601
    Date :
    1716, avril, 03
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-124, F-124
    ... sortie des blés et farines de la colonie, "résiliation des marchés de blé et farine", défense de faire descendre à Québec (pour le compte de particuliers) 
  17. 17
    Aucun objet numérique

    [Le ministre à M. L'Hermitte. A été nommé second lieutenant ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3130783
    Date :
    1714, mars, 21
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-B, Numéro de bobine de microfilm : C-3762--C-3763, F-222
    ... à la sortie du passage de Fronsac. Il faut punir ceux qui livreront de la boisson aux sauvages. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 36
  18. 18
    Aucun objet numérique

    Recueil des Edits, Déclarations et principaux Arrêts, depuis le commencement de la Régence jusqu'à la majorité de Louis XV. Tome I

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3102281
    Date :
    1719, janvier, 11
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG7-IA2, Numéro de bobine de microfilm : C-9188
    ... accordant exemption de tous droits d'entrée et de sortie pour toutes sortes de marchandises du royaume destinées aux colonies françaises de l'Amérique
  19. 19
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance qui, afin de concilier le commerce des navires qui ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3059181
    Date :
    1716, octobre, 04
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 5, Numéro de bobine de microfilm : C-13588
    ... viennent dans la colonie avec la quantité de farine dont les habitants ont besoin pour leur subsistance, règle la sortie des dites farines du pays
  20. 20
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi permettant jusqu'au 1er juillet ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2557281
    Date :
    7 avril 1716
    Source :
    Privé
    ... sans payer aucun droit de sortie et autres généralement quelconques qui se lèvent au profit de Sa Majesté. Paris. Imprimerie Royale, 1716. vol. 2. 3 pages
  21. 21
    [Ordonnance de l'intendant Bégon pour éviter "une grande disette" vu ...] 1714, janvier, 24
    3 objet(s) numérique(s)

    [Ordonnance de l'intendant Bégon pour éviter "une grande disette" vu ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3064672
    Date :
    1714, janvier, 24
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2383--C-2384, F-34
    ... sortie "des blés, grains, farines et biscuits", défense "d'en acheter ou garder au delà de la provision nécessaire" pour subsister, défense d'en transporter 
  22. 22
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi portant exemption des droits ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2557961
    Date :
    14 décembre 1717
    Source :
    Privé
    ... portant exemption des droits de sortie surles mélasses et sirops provenant du raffinage des sucres. Paris. Imprimerie Royale, 1717. vol. 6. 4 pages
  23. 23
    [Lettre de Jean-François Martin de Lino à (Vaudreuil) - "tous ...] 1717, juin, 29
    3 objet(s) numérique(s)

    [Lettre de Jean-François Martin de Lino à (Vaudreuil) - "tous ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3065114
    Date :
    1717, juin, 29
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-38
    ... sortie de vivres"; autres discussions avec Bégon: ce dernier ne veut point presser les choses et désire laisser le commerce libre puisque c'est "l'intention 
  24. 24
    Aucun objet numérique

    Édits et arrêts

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    3092692
    Date :
    1711, mai, 02
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A17
    ... l'amirauté permettant la sortie des navires chargés à Bordeaux pour le compte des munitionnaires généraux de la marine. Marly, le 22 avril 1711
  25. 25
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que les charbons ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2557453
    Date :
    24 septembre 1716
    Source :
    Privé
    ... étrangères continueront de payer pour tous droits d'entrée et de sortie, par formede transit 5 sols par baril. Paris. Imprimerie Saugrain. vol. 3. 3 pages
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