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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1717
No d'instrument de recherche : MSS0395

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Archives (3)

Date :

1710-1719 (3)

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    Aucun objet numérique

    Série G2. Dépôt des papiers publics des colonies; greffes judiciaires [document textuel (surtout des microformes)]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    100178
    Date :
    1666-1758
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11577-29-7-F, MG1-G2
    Série G2. Dépôt des papiers publics des colonies; greffes judiciaires [document textuel (surtout des microformes)]. Jurisprudence Nouvelle-France Arrêts 
  2. 2
    page 27
    7 objet(s) numérique(s)

    [Édit établissant un bailliage et un Conseil supérieur à l'Ile ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112707
    Date :
    1717, juin
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : C-10209, F-679
    [Édit établissant un bailliage et un Conseil supérieur à l'Ile ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le suivant 
  3. 3
    page 1
    121 objet(s) numérique(s)

    [Papiers touchant la succession de défunte dame Jeanne Thibaudeau, veuve ...]

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    3113560
    Date :
    1715-1745
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G2, Numéro de bobine de microfilm : F-609, Numéro de dossier : 151
    [Papiers touchant la succession de défunte dame Jeanne Thibaudeau, veuve ...] En 1995, le numéro de contenant des documents originaux a été changé pour le 
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