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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1717
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  1. 26
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    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    100137
    Date :
    1699-1803
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11577-13-3-F, MG1-C13B
    Série C13B. Correspondance générale; Louisiane-supplément [document textuel (microforme)]. Louisiane - Administration France Amérique France France
  2. 27
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2557876
    Date :
    28 septembre 1717
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que les porteurs ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que 
  3. 28
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    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    113690
    Date :
    1717-1766
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG7-II
    Archives de la Bastille: Administration intérieure, correspondance, registres d'écrou, etc [document textuel]. Cette série renferme des transcriptions 
  4. 29
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2580122
    Date :
    20 février 1717
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi concernant le blanchissage des ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi concernant 
  5. 30
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    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    100382
    Date :
    [1672-1899]
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11313-4-6-F, MG7-IA1
    Département des manuscrits. Fonds étranger: Fonds américain [document textuel (microformes)]. Indiens - Amérique du Nord - Langues, [16-], [17-], 
  6. 31
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3131232
    Date :
    1717, janvier, 30
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-B, Numéro de bobine de microfilm : C-3764--C-3765, F-226
    [Le Conseil de Marine à M. l'abbé Mignon. Gratifications de ...] Le Conseil de Marine à M. l'abbé Mignon. Gratifications de 500 livres à M
  7. 32
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    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4107385
    Date :
    1666-1773
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG30-D95, Numéro de volume : 4
    Nouvelle-France - religion, vie religieuse. Comprend des copies dactylographiées des édits du roi, des mandements des évêques et des ordonnances du conseil 
  8. 33
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3143095
    Date :
    1717, avril
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG7-IA2, Numéro de bobine de microfilm : F-567
    Pièces originales. Imprimé Lettres patentes du roi, portant règlement sur le commerce des colonies françaises. Avril 1717, à Paris, de l'Imprimerie Royale
  9. 34
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3108917
    Date :
    1717, décembre, 24
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A15, Numéro de bobine de microfilm : F-2306
    Rôles d'équipage. Nom et type de navire: Saint-Pierre, barque. Tonnage: 6 tx. Membres d'équipage: 3. Lieu du voyage: Caen. Capitaine: Etienne Goguet (?)
  10. 35
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2557702
    Date :
    27 avril 1717
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que les droits ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que 
  11. 36
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2580209
    Date :
    19 juin 1717
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi nommant des commissaires pour ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi nommant des 
  12. 37
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2557861
    Date :
    4 septembre 1717
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que toutes les ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que 
  13. 38
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    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    112421
    Date :
    1542-1915
    Source :
    Privé
    Référence :
    R12320-3-0-F, MG24-B2
    Documents historiques [document textuel]. La série comprend des documents historiques transcrits surtout par Louis-Joseph Papineau, de même que des 
  14. 39
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3102273
    Date :
    1717, avril
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG7-IA2, Numéro de bobine de microfilm : C-9188
    Recueil des Edits, Déclarations et principaux Arrêts, depuis le commencement de la Régence jusqu'à la majorité de Louis XV. Tome I
  15. 40
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    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Documents photographiques, Cartes et documents cartographiques, Art
    No d'identification :
    182008
    Date :
    1670-2001, surtout 1960-2001
    Source :
    Privé
    Référence :
    R5935-6-4-F
    Histoire et les institutions militaires [supports multiples]. Cette sous-série comprend des manuscrits rédigés par Jacques Castonguay relatifs à l'histoire 
  16. 41
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3131299
    Date :
    1717, août, 26
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-B, Numéro de bobine de microfilm : C-3764--C-3765, F-226
    [Le conseil à MM. Vaudreuil et Bégon. Leur remet copie ...] Le conseil à MM. Vaudreuil et Bégon. Leur remet copie des lettres patentes accordées à la 
  17. 42
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2580116
    Date :
    13 février 1717
    Source :
    Privé
    [Déclaration du roi continuant les dépenses aux nouveaux convertis de ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Déclaration du roi continuant les 
  18. 43
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2557616
    Date :
    13 février 1717
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État du Roi déchargeant les officiers des ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi déchargeant 
  19. 44
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3102850
    Date :
    1702-1723
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG7-IA2, Numéro de bobine de microfilm : C-9195, Numéro de dossier : 3299
    Pièces originales. Lettres de noblesse pour Jean Baptiste Yves Garnier
  20. 45
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3039896
    Date :
    1717, février, 03
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A9, Numéro de bobine de microfilm : F-1681
    Enregistrement des édits, déclarations.. Contrat de propriété d'un navire vendu par André Vilsenberg à Pierre Munier: la Fortune, à présent nommé 
  21. 46
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    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    97737
    Date :
    1650-1858
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11120-0-7-F, MG8-F6
    Fonds de la Seigneurie de Beaupré [document textuel]. Seigneuries - Québec (Province), 1650-1790 Joseph Boucher, 1786 Investiture des candidats 
  22. 47
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3057309
    Date :
    1717, octobre, 12
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A1serie3, Numéro de volume : 6, Numéro de bobine de microfilm : C-13999
    [Lettre de M. de Vaudreuil, expliquant au Conseil l'impossibilité d'envoyer ...] Lettre de M. de Vaudreuil, expliquant au Conseil l'impossibilité d'envoyer 
  23. 48
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3033670
    Date :
    1717, janvier, 29
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A17, Numéro de bobine de microfilm : F-1643
    [Réception comme pilote hauturier et maître de navire de Jean ...] Réception comme pilote hauturier et maître de navire de Jean Boubée (s), de Bordeaux
  24. 49
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3102408
    Date :
    1717, avril
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG7-IA2, Numéro de bobine de microfilm : C-9188
    Table des Arrêts du Conseil. 1714-1719. Nous ne possédons pas de copie de ce document. Lettres patentes portant règlement pour le commerce des colonies 
  25. 50
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3100726
    Date :
    1717, juillet, 19
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A2, Numéro de bobine de microfilm : F-2234
    Etude Filhastre: Bréard. * Père de Jean-Baptiste et de Claude Mathieu Macnemara, cf. 3E XXXIII /61, pièce 75, 1717. 06. 26. Inventaire de la communauté de 
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