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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1717
Niveau hiérarchique : Pièce (reliée)
Source : Privé
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  1. 1
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance du roi commettant Jean de Luret, bourgeois de Paris, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2557584
    Date :
    16 janvier 1717
    Source :
    Privé
    ... Paris, pour faire la régie et recette à commencer du 1er janvier 1717 de tous les droits manuelsqui se lèvent sur chaque minot de sel dans les gabelles de 
  3. 3
    [Commemorative Medal, Treaty of Paris in 1763] 18th Century.
    2 objet(s) numérique(s)

    [Commemorative Medal, Treaty of Paris in 1763]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Objets (incluant les médailles et épinglettes)
    No d'identification :
    2850564
    Date :
    18th Century
    Source :
    Privé
    ... Paris (1763) upon Britain's victory over France marking the end of the Seven Years' War. The obverse side of the medal displays a bust of King Louis XV 
  4. 4
    Robert Sorbon 18th century.
    1 objet(s) numérique(s)

    Robert Sorbon

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Art
    No d'identification :
    2909467
    Date :
    18th century
    Source :
    Privé
    Référence :
    Numéro de boîte : A264-01
    ... Paris, if fut Aumônier et Confesseur de S. Louis / né a Sorbonne Village de Champagne, mort / l'an / 1271. / A Paris chez Daumont. / Grand Aumônier et 
  5. 5
    [Carte de l'océan Atlantique] [document cartographique] A Dieppe Par Guillemme Levasseur, le 12 de Juillet 1601 1601 [1932].
    1 objet(s) numérique(s)

    [Carte de l'océan Atlantique] [document cartographique] A Dieppe Par Guillemme Levasseur, le 12 de Juillet 1601

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4143165
    Date :
    1601 [1932]
    Source :
    Privé
    Référence :
    Indice de class. locale : H1/10000/1601(1932), Numéro de boîte : 2000235965
    ... Paris (rue de l'Université), entre avril et novembre 1932. Collationnée le 2 décembre 1932 par Emmanuel de Cathelineau. Reçue à Ottawa en juin 1933 
  6. 6
    Aucun objet numérique

    [Édit du roi portant suppression des offices de maîtres voituriers ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2557670
    Date :
    avril 1717
    Source :
    Privé
    ... Paris et de Paris à Rouen. Paris. Imprimerie Muguet. vol. 4. 16 pages
  7. 7
    Aucun objet numérique

    [Lettres patentes sur arrêt servant de règlement pour la régie ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2557948
    Date :
    7 décembre 1717
    Source :
    Privé
    ... Paris, et de Paris à Rouen surles rivières de Seine et d'Oise. Paris. Imprimerie Muguet, 1717. vol. 6. 8 pages
  8. 8
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi nommant des commissaires pour ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2580185
    Date :
    15 mai 1717
    Source :
    Privé
    ... Paris et de Paris à Rouen, et de la rivière d'Oise et des offices de leur commis-facteurs, supprimés par l'édit du mois d'avril 1717 et commettant maître 
  9. 9
    Aucun objet numérique

    [Lettres patentes sur arrêt servant de règlement pour la régie ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2580334
    Date :
    7 décembre 1717
    Source :
    Privé
    ... Paris et de Paris à Rouen, surles rivières de Seine et d'Oise. Paris. Imprimerie Vve Muguet, 1717. vol. 10. 8 pages
  10. 10
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi nommant des commissaires pour ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2557725
    Date :
    15 mai 1717
    Source :
    Privé
    ... Paris etde Paris à Rouen, et de la rivière d'Oise et des offices de leurs commis facteurs supprimés par édit du mois d'avril 1717 et commettant maître 
  11. 11
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi enjoignant à tous privilégiés ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2580294
    Date :
    12 octobre 1717
    Source :
    Privé
    ... Paris de remettre sans délai les titres sur lesquels ils sont fondés entre les mains du sieur Grosmenil, greffier des commissions extraordinaires du Conseil 
  12. 12
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi prorogeant le délai porté ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2580279
    Date :
    4 septembre 1717
    Source :
    Privé
    ... Paris pour l'exercice de l'année 1714. Paris. Imprimerie Royale, 1717. vol. 9. 3 pages
  13. 13
    Aucun objet numérique

    [Mention de deux "livre de mes affaires courantes" dont le ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112360
    Date :
    1702-1730
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A10, Numéro de bobine de microfilm : C-7202
    ... Paris, Fonds des faillites. Volume 5291-5292 Mention de deux "livre de mes affaires courantes" dont le nom de De Livelo, marchand pelletier, figure sur les 
  14. 14
    Aucun objet numérique

    [Édit du roi portant suppression de seize offices de distributeurs ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2557740
    Date :
    juin 1717
    Source :
    Privé
    ... Paris. Paris. Imprimerie Royale, 1717. vol. 5. 4 pages
  15. 15
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que les louis ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2580162
    Date :
    5 avril 1717
    Source :
    Privé
    ... Paris que dans les bureaux des recettes des deniers royaux des provinces de France et pour 22 livres argent d'Alsace dans ceux de ladite province. Paris 
  16. 16
    Aucun objet numérique

    [Édit du roi portant suppression des maîtres-voituriers par eau de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2580171
    Date :
    avril 1717
    Source :
    Privé
    ... Paris à Rouen. Paris. Imprimerie Royale, 1717. vol. 8. 8 pages
  17. 17
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que les louis ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2557602
    Date :
    30 janvier 1717
    Source :
    Privé
    ... Paris le 15 février prochain et après le dernier du dit mois dans tout le reste du royaume. Paris. Imprimerie Royale, 1717. vol. 4. 4 pages
  18. 18
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi pour la régie des ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2580345
    Date :
    18 décembre 1717
    Source :
    Privé
    ... Paris. Paris. Imprimerie Royale, 1717. vol. 10. 3 pages
  19. 19
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que les louis ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2557673
    Date :
    5 avril 1717
    Source :
    Privé
    ... Paris, que dans les bureaux des recettes des deniers royaux, des provinces de France et pour 22 livres argent d'Alsace dans ceux de ladite province. Paris 
  20. 20
    Aucun objet numérique

    [Édit du roi portant suppression de l'office de contrôleur général ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2557907
    Date :
    novembre 1717
    Source :
    Privé
    ... Paris et bons d'États du Conseil. Et création d'un nouvel office de contrôleur des restes de ladite Chambre des comptes. Paris. Imprimerie Royale, 1717. vol 
  21. 21
    Aucun objet numérique

    [Lettres patentes sur arrêt renvoyant en la Cour de parlement ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2580165
    Date :
    10 avril 1717
    Source :
    Privé
    ... Paris, les procès criminels commencés en la Chambre de justice contre plusieurs particuliers y dénommés. Paris. Imprimerie Vve Muguet, 1717. vol. 8. 4 pages
  22. 22
    Aucun objet numérique

    [Édit du roi portant suppression des offices de payeurs des ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2580109
    Date :
    24 janvier 1717
    Source :
    Privé
    ... Paris etdes chancelleries présidiales de son ressort. Paris. Imprimerie Vve Muguet, 1717. vol. 7. 4 pages
  23. 23
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que les comptes ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2580193
    Date :
    29 mai 1717
    Source :
    Privé
    ... Paris, seront présentés par les payeurs des dites parties, savoir ceux de l'année 1714, dans le 1er septembre 1717, etceux de l'année 1715, dans le 1er 
  24. 24
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que la régie ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2557649
    Date :
    13 mars 1717
    Source :
    Privé
    ... Paris, supprimés par édit du mois de mai 1715 sera continué jusqu'au dernier décembre 1717, conformément audit édit par les communautés d'officiers 
  25. 25
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi nommant des commissaires pour ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2557582
    Date :
    12 janvier 1717
    Source :
    Privé
    ... Paris. Paris. Imprimerie Royale, 1717. vol. 4. 3 pages
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