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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1716
Niveau hiérarchique : Pièce (reliée)
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  1. 601
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi déchargeant les consuls et ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2557509
    Date :
    16 novembre 1716
    Source :
    Privé
    ... les échelles de Levant et de Barbarie, de l'impositiondu dixième pour l'avenir, à compter du 1er janvier 1717. Paris. Imprimerie Royale, 1716. vol. 3. 4 pages
  2. 602
    Aucun objet numérique

    [Déclaration du roi sur les endossements des billets de la ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2557382
    Date :
    25 juillet 1716
    Source :
    Privé
    ... , Série A1, vol. 52, no 43. Déclaration du roi sur les endossements des billets de la Banque générale. Paris. Imprimerie Royale, 1716. vol. 3. 3 pages
  3. 603
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi déchargeant de tous droits ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2579921
    Date :
    30 avril 1716
    Source :
    Privé
    ... des pays étrangers ou qui passent d'une province dans une autre jusqu'au dernier jour de juin 1717. Paris. Imprimerie Royale, 1716. vol. 4. 4 pages
  4. 604
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi concernant les billets sous ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2557564
    Date :
    29 décembre 1716
    Source :
    Privé
    ... telle espèce que ce puisse être à peine de nullité d'iceux, et de 200 livres d'amende contre chacun contrevenant. Paris. Imprimerie Saugrain. vol. 3. 4 pages
  5. 605
    Aucun objet numérique

    [Arrêt de la Chambre de justice portant défense aux officiers ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2580001
    Date :
    18 août 1716
    Source :
    Privé
    ... condamnant solidairement en 10 livres d'aumône et en 3000 livres vers le roi par forme de restitution. Paris. Imprimerie Royale, 1716. vol. 5. 4 pages
  6. 606
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi commettant des commissaires pour ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2557548
    Date :
    15 décembre 1716
    Source :
    Privé
    ... 'octobre dernier, et des offices de contrôleurs des greffes supprimés par édit du mois de février 1715. Paris. Imprimerie Royale, 1717. vol. 3. 3 pages
  7. 607
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que la déclaration ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2557418
    Date :
    22 août 1716
    Source :
    Privé
    ... du Mans de compter des droits par lui reçus, pourquoi contraints, et en outre au coût du présent arrêt. Paris. Imprimerie Saugrain. vol. 3. 4 pages
  8. 608
    Aucun objet numérique

    [Arrêt de la Cour des monnaies réglant les fonctions et ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2557193
    Date :
    7 janvier 1716
    Source :
    Privé
    ... et salaires des changeurs, tant titulaires que commissionnaires, établis dans les villes du royaume. Paris. Imprimerie Royale, 1716. vol. 2. 4 pages
  9. 609
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Roi en interprétation de celui du 6 août ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2557526
    Date :
    28 novembre 1716
    Source :
    Privé
    ... actes des notaires, les billets et actes sous signaturesprivées, petits sceaux et insinuations laïques. Paris. Imprimerie Saugrain. vol. 3. 8 pages
  10. 610
    Aucun objet numérique

    [Édit du roi portant suppression des offices de trésoriers des ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2580062
    Date :
    novembre 1716
    Source :
    Privé
    ... roi portant suppression des offices de trésoriers des pensions etgratifications des officiers des troupes. Paris. Imprimerie Vve Muguet, 1716. vol. 6. 4 pages
  11. 611
    Aucun objet numérique

    [Déclaration du roi concernant les commissaires subdélégués de la Chambre ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2579917
    Date :
    25 avril 1716
    Source :
    Privé
    ... de copie de ce document. Déclaration du roi concernant les commissaires subdélégués de la Chambre de justice. Paris. Imprimerie Royale, 1716. vol. 4. 8 pages
  12. 612
    Aucun objet numérique

    [Édit du roi portant suppression de plusieurs offices et droits ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2557532
    Date :
    décembre 1716
    Source :
    Privé
    ... plusieurs offices et droits dans les gabelles de France, Lyonnais, Dauphiné, Provence, Languedoc et Roussillon. Paris. Imprimerie Royale, 1717. vol. 3. 10 
  13. 613
    Aucun objet numérique

    [Déclaration du roi portant règlement sur les baux des maisons ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2579962
    Date :
    23 juin 1716
    Source :
    Privé
    ... de copie de ce document. Déclaration du roi portant règlement sur les baux des maisons de Versailles. Paris. Imprimerie Vve Muguet, 1716. vol. 4. 4 pages
  14. 614
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que les nommés ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2557506
    Date :
    14 novembre 1716
    Source :
    Privé
    ... être par lesdits sieurs commissaires donné leur avis sur le tout et y être enfin statué par Sa Majesté. Paris. Imprimerie Royale, 1717. vol. 3. 3 pages
  15. 615
    Aucun objet numérique

    [Édit du roi portant désunion et suppression des titres de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2557295
    Date :
    mai 1716
    Source :
    Privé
    ... de trésoriers des fortifications des côtes maritimes et nouvelles conquêtes, dont était pourvu le sieur Le Brest. Paris. Imprimerie Muguet. vol. 2. 4 pages
  16. 616
    Aucun objet numérique

    [Déclaration du roi concernant la perception des droits des maîtres ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2557544
    Date :
    12 décembre 1716
    Source :
    Privé
    ... et pertuis de la rivière de Seine et autres affluentes réservés par l'édit du mois d'août 1716. Paris. Imprimerie Royale, 1716. vol. 3. 20 pages
  17. 617
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi concernant les anciennes espèces ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2557250
    Date :
    21 mars 1716
    Source :
    Privé
    ... anciennes espèces ayant cours ou décriées et les matières d'or et d'argent qui sont consignées ou déposées. Paris. Imprimerie Royale, 1716. vol. 2. 3 pages
  18. 618
    Aucun objet numérique

    [Lettres patentes sur arrêt réglant les coupes de trois cantons ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2579980
    Date :
    25 juillet 1716
    Source :
    Privé
    ... Lettres patentes sur arrêt réglant les coupes de trois cantons de la forêt de Compiègne avec ledit arrêt. Paris. Imprimerie Vve Muguet, 1716. vol. 5. 4 pages
  19. 619
    Aucun objet numérique

    [Extraits des registres du Conseil d'État relatifs ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2557429
    Date :
    29 août 1716
    Source :
    Privé
    ... de copie de ce document. Extraits des registres du Conseil d'État relatifs à divers remboursements. Paris. Imprimerie Royale, 1716. vol. 3. 21 pages
  20. 620
    Aucun objet numérique

    Struck AE Medal: Capture of Guadaloupe, 1759

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Objets (incluant les médailles et épinglettes)
    No d'identification :
    2850627
    Date :
    18th Century
    Source :
    Privé
    ... Paris (1763), which formally ended the Seven Years' War. The obverse side of the medal displays an image of the Titan, Pallas. He is seen standing on the 
  21. 621
    Aucun objet numérique

    [M. List of foreign missions that are under the jurisdiction ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3054653
    Date :
    [second half of the 18th century]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-A25, Numéro de bobine de microfilm : K-238
    ... Paris), Palestine and Lebanon (province of Bretagne), Aleppo (province of Lille), the East Indies (province of Touraine), Martinique and Guadeloupe 
  22. 622
    folio 413
    3 objet(s) numérique(s)

    [Lettre de Costebelle : il a laissé ses ordres à ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2456139
    Date :
    1716, décembre, 30
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11B, Numéro de bobine de microfilm : C-9291, F-129--F-130
    ... départ pour Paris; il travaille à quelquesmémoires sur l'Ile et les travaux qui y sont entrepris. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 1
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