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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1716
Niveau hiérarchique : Pièce (reliée)
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    [Déclaration du roi confirmant la Ville de Paris dans la ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2580076
    Date :
    19 décembre 1716
    Source :
    Privé
    ... Paris dans la jouissance à titre d'octroi de l'office de contrôleur des ... Paris. Imprimerie Vve Muguet, 1717. vol. 6. 4 pages
  2. 2
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    [Déclaration du roi confirmant la ville de Paris dans la ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2557552
    Date :
    19 décembre 1716
    Source :
    Privé
    ... Paris dans la jouissance à titre d'octroi de l'office de contrôleur des ... Paris. Imprimerie Muguet, 1717. vol. 3. 4 pages
  3. 3
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    Carte du Port et Rade de Pensacola...vd. 22 - Bib. Nat - Estampes - Paris. [cartographic material]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4151470
    Date :
    [1716]
    Source :
    Privé
    Référence :
    Indice de class. locale : F/1240/Pensacola/[1716], Numéro de boîte : 2000529982
    Carte du Port et Rade de Pensacola...vd. 22 - Bib. Nat - Estampes - Paris. [cartographic material]
  4. 4
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    [Édit du roi fixant la communauté des contrôleurs, inspecteurs des ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2579883
    Date :
    janvier 1716
    Source :
    Privé
    ... Paris, marchés de Sceaux, Poissy et autres lieux de la généralité de Paris, au nombre de quarante et un et réduisant le quart de leurs droits. Paris 
  5. 5
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que les créanciers ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2580030
    Date :
    10 octobre 1716
    Source :
    Privé
    ... aux enquêtes du Parlement de Paris, conseillers au Conseil des finances, que sa majesté a commis à cet effet. Paris. Imprimerie Royale, 1716. vol. 6. 4 pages
  6. 6
    Aucun objet numérique

    [Arrêt de la Chambre de justice rendu contre Jean-François Gruet, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2580066
    Date :
    5 décembre 1716
    Source :
    Privé
    ... Paris, inspecteur de police, préposé au recouvrement des débits de la capitation des communautés de la ville de Paris, condamné à faireamende honorable, d 
  7. 7
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que les créanciers ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2557476
    Date :
    10 octobre 1716
    Source :
    Privé
    ... aux enquêtes du parlement de Paris, conseillers au Conseil des Finances que Sa Majesté a commis à cet effet. Paris. Imprimerie Royale, 1716. vol. 3. 4 pages
  8. 8
    Aucun objet numérique

    [Mention de deux "livre de mes affaires courantes" dont le ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112360
    Date :
    1702-1730
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A10, Numéro de bobine de microfilm : C-7202
    ... Paris, Fonds des faillites. Volume 5291-5292 Mention de deux "livre de mes affaires courantes" dont le nom de De Livelo, marchand pelletier, figure sur les 
  9. 9
    Aucun objet numérique

    [Déclaration du roi continuant pendant deux ans la levée de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2557465
    Date :
    3 octobre 1716
    Source :
    Privé
    ... Paris, en faveur de l'Hôpital général. Paris. Imprimerie Muguet, 1716. vol. 3. 4 pages
  10. 10
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que toutes personnes ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2557525
    Date :
    28 novembre 1716
    Source :
    Privé
    ... Paris, des droits de justice ou de police, des privilèges ou affranchissements de maîtrises, franchises, etc., seront tenus de représenter leurs titres de 
  11. 11
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du roi commettant le sieur Simon ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2580027
    Date :
    10 octobre 1716
    Source :
    Privé
    ... Paris. Paris. Imprimerie Royale, 1716. vol. 6. 4 pages
  12. 12
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi commettant le sieur Simon ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2557480
    Date :
    10 octobre 1716
    Source :
    Privé
    ... Paris. Paris. Imprimerie Royale, 1716. vol. 3. 3 pages
  13. 13
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi nommant des commissaires pour ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2557299
    Date :
    2 mai 1716
    Source :
    Privé
    ... Paris, celles des officiers des chancelleries du royaume et de plusieurs officiers des Eaux et Forêts et celles des subdélégués de messieurs les intendants 
  14. 14
    Aucun objet numérique

    [Arrêt de la Chambre de justice rendu contre René Gallois, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2580031
    Date :
    13 octobre 1716
    Source :
    Privé
    ... Paris et en 60000 livres d'amende et contre Jeanne Lombart, veuve Dumont condamné au blâme et en 10 livresd'amende. Paris. Imprimerie Royale, 1716. vol. 6 
  15. 15
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    Plan de la Ville de QUEBEC, Fait à Québec 15 Octobre 1716. Capitale du Canada. [Signé:] Chaussegros de Léry. [cartographic material]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4148299
    Date :
    1716
    Source :
    Privé
    Référence :
    Indice de class. locale : Ph/340/QUEBEC/1716, Numéro de boîte : 2001421861
    ... Paris = Reproduction pour fin de recherche seulement. Original propriété aux Archives nationales à Paris
  16. 16
    Aucun objet numérique

    [Édit du roi portant création d'un office de pronotaire et ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2557431
    Date :
    septembre 1716
    Source :
    Privé
    ... Paris, en faveur du sieur Dongois. Paris. Imprimerie Muguet, 1716. vol. 3. 4 pages
  17. 17
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi commettant les sieurs Fagon, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2580015
    Date :
    5 septembre 1716
    Source :
    Privé
    ... Paris, conseiller au Conseil de finances, pour procéder à la liquidation des offices supprimés par l'édit du mois d'août 1716. Paris. Imprimerie Royale 
  18. 18
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que les officiers ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2579991
    Date :
    1er août 1716
    Source :
    Privé
    ... Paris, se transporteront dans les provinces de son ressort pour informer de la fausse fabrication et réformation des espèces et billonnages d'icelles et des 
  19. 19
    Aucun objet numérique

    [Édit du roi portant concession de la noblesse aux principaux ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2579949
    Date :
    juin 1716
    Source :
    Privé
    ... Paris. Paris. Imprimerie Vve Muguet, 1716. vol. 4. 4 pages
  20. 20
    Aucun objet numérique

    [Édit du roi portant que la suppression des offices de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2580014
    Date :
    septembre 1716
    Source :
    Privé
    ... Paris, est censée être comprise dans l'édit du mois d'août dernier et les supprime en tant que besoin. Paris. Imprimerie Vve Muguet, 1716. vol. 5. 4 pages
  21. 21
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi cassant une sentence des ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2557497
    Date :
    7 novembre 1716
    Source :
    Privé
    ... Paris et condamne le nommé Jeannet, cabaretierà Épernay et sa femme à payer les droits de gros de vingt-trois poinçons et sixcacqs de vin, provenant de leur 
  22. 22
    Aucun objet numérique

    [Édit du roi portant création d'un office de protonotaire et ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2580013
    Date :
    septembre 1716
    Source :
    Privé
    ... Paris, en faveur du sieur Dongois. Paris. Imprimerie Vve Muguet, 1716. vol. 5. 4 pages
  23. 23
    Aucun objet numérique

    [Arrêt de la Chambre de justice contre Catherine de la ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2580000
    Date :
    12 août 1716
    Source :
    Privé
    ... Paris, et en 500 livres d'amende envers le roi. Paris. Imprimerie Royale, 1716. vol. 5. 3 pages
  24. 24
    Aucun objet numérique

    [Édit du roi portant concession de la noblesse aux principaux ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2557332
    Date :
    juin 1716
    Source :
    Privé
    ... Paris. Paris. Imprimerie Royale, 1716. vol. 2. 4 pages
  25. 25
    Aucun objet numérique

    Plan de la ville de Québec. Capitale du Canada, Levé sur les lieux, octobre 1716. [Signé] Chaussegros de Léry. [cartographic material]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4148301
    Date :
    1716
    Source :
    Privé
    Référence :
    Indice de class. locale : Ph/340/QUEBEC/1716, Numéro de boîte : 2001421863
    ... Paris = Reproduction pour fin de recherche seulement. Original propriété aux Archives nationales à Paris
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