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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1715
Niveau hiérarchique : Pièce (reliée)
Affichage de 26 - 50 sur 182 résultats filtrés
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  1. 26
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    [Édit du roi portant suppression d'offices créés depuis le 1er ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2557057
    Date :
    mai 1715
    Source :
    Privé
    ... Paris. Suppression en entier de plusieurs droits, réductiondes autres en faveur du public, qui seront réunis en un seul et même droit et payé pour la 
  2. 27
    Aucun objet numérique

    [Déclaration du roi accordant à l'Hôpital général de la ville ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2579827
    Date :
    14 décembre 1715
    Source :
    Privé
    ... Paris, lacontinuation de la levée du vingtième sur tous les droits qui se perçoivent dans l'intérieur et aux entrées de ladite ville, pendant les années 
  3. 28
    Aucun objet numérique

    [Extrait des registres du parlement. Lettres patentes ordonnant l'enregistrement en ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2579800
    Date :
    12 septembre 1715
    Source :
    Privé
    ... Paris, et l'arrêt prononcé en la Cour du parlementle 12 septembre 1715, le roi séant en son lit et justice qui a déclaré monsieurle duc d'Orléans, régent en 
  4. 29
    Aucun objet numérique

    [Édit du roi portant réduction des rentes qui subsistent au-dessous ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2579840
    Date :
    décembre 1715
    Source :
    Privé
    ... de huit parties de rentes et création de seize offices de payeurs et de seize offices de contrôleur. Paris. Imprimerie Royale, 1715. vol. 1. 16 pages
  5. 30
    Aucun objet numérique

    [Déclaration du roi concernant les Monnaies ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2557066
    Date :
    13 août 1715
    Source :
    Privé
    ... les Monnaies ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Déclaration du roi concernant les Monnaies Paris. Imprimerie Royale, 1715. vol. 7. 5 pages
  6. 31
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi portant que les employés ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2557122
    Date :
    19 octobre 1715
    Source :
    Privé
    ... commissions de maître Paul Manis, ni de prêter de nouveaux serments jusqu'à ce qu'autrement il en soit ordonné. Paris. Imprimerie Saugrain. vol. 1. 4 pages
  7. 32
    Aucun objet numérique

    [Liste des noms et demeures de messieurs les fermiers généraux ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2557109
    Date :
    vers 1715
    Source :
    Privé
    ... de messieurs les fermiers généraux pour le bail des fermes royales unies sous le nom de maître Paul Maris. Paris. Imprimerie Saugrain. vol. 1. 1 pages
  8. 33
    Aucun objet numérique

    Étude LXXXIV-337

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2397308
    Date :
    1715, mai, 13
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG3-III
    Étude LXXXIV-337. Mémoire instructif pour la distribution de 300 livres d'aumône. Signé Daulier Deslandes. Centre historique des Archives nationales 
  9. 34
    Aucun objet numérique

    [Édit du roi concernant les Monnaies. ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2557151
    Date :
    décembre 1715
    Source :
    Privé
    ... de ce document. Cf. Fonds de la Marine, Série A1, vol. 50, no 64. Édit du roi concernant les Monnaies. Paris, Imprimerie Royale, 1715. vol. 1. 6 pages
  10. 35
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi concernant des anci ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2557049
    Date :
    19 janvier 1715
    Source :
    Privé
    ... Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi concernant des anciennes espèces. Paris. Imprimerie Royale,1715. vol. 7. 4 pages
  11. 36
    Aucun objet numérique

    [Déclaration du roi attribuant jusqu'au 1er juillet 1716 aux juges ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2579825
    Date :
    7 décembre 1715
    Source :
    Privé
    ... roi attribuant jusqu'au 1er juillet 1716 aux juges consulsla connaissance des faillites et banqueroutes. Paris. Imprimerie Vve Muguet, 1715. vol. 1. 4 pages
  12. 37
    Aucun objet numérique

    [Édit du roi portant suppression des sept offices d'intendants des ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2557104
    Date :
    octobre 1715
    Source :
    Privé
    ... portant suppression des sept offices d'intendants des finances et des six offices d'intendants du commerce.Paris, Imprimerie Royale, 1715. vol. 1. 3 pages
  13. 38
    Aucun objet numérique

    [Arrêts du Conseil d'État du Roi, le premier du 4 ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2580125
    Date :
    4 décembre 1714 et 27 février 1717
    Source :
    Privé
    ... qui leur sont dus en certificats pour les années 1712 et 1713 et en argent pour les années 1714 et 1715. Paris. Imprimerie Royale, 1717. vol. 7. 8 pages
  14. 39
    Aucun objet numérique

    [Édit du roi portant réduction des rentes qui subsistent au-dessous ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2557149
    Date :
    décembre 1715
    Source :
    Privé
    ... de huit parties de rentes et création de seize offices de payeurs et de seize offices de contrôleurs. Paris, Imprimerie Royale, 1715. vol. 1. 13 pages
  15. 40
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance du roi servant de règlement pour le conseil de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2579821
    Date :
    3 novembre 1715
    Source :
    Privé
    ... ne possédons pas de copie de ce document. Ordonnance du roi servant de règlement pour le conseil de Marine. Paris. Imprimerie Royale, 1715. vol. 1. 14 pages
  16. 41
    Aucun objet numérique

    [Édit du roi concernant les Monnaies en la province ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2557148
    Date :
    décembre 1715
    Source :
    Privé
    ... . Fonds de la Marine, Série A1, vol. 50, no 64. Édit du roi concernant les Monnaies en la province d'Alsace. Paris, Imprimerie Royale, 1715. vol. 1. 10 pages
  17. 42
    Aucun objet numérique

    Quebec [document cartographique]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4160244
    Date :
    1613 (1980?)
    Source :
    Privé
    Référence :
    Indice de class. locale : H3/349/Québec/[1613], Numéro de boîte : 2000213714
    ... voyages... A Paris, Chez Jean Berjon, 1613. Microfiche : NMC15653. 129201 La pièce est une photocopie d'une carte de Québec et de ses environs
  18. 43
    Aucun objet numérique

    [Harangue faite au roi par monsieur l'évêque d'Auxerre pour la ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2557126
    Date :
    30 octobre 1715
    Source :
    Privé
    ... . Harangue faite au roi par monsieur l'évêque d'Auxerre pour la clôture de l'Assemblée générale du clergé. Paris. Imprimerie Muguet, 1715. vol. 1. 3 pages
  19. 44
    Aucun objet numérique

    [Déclaration du roi portant que les ordonnances rendues contre les ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2557107
    Date :
    5 octobre 1715
    Source :
    Privé
    ... Déclaration du roi portant que les ordonnances rendues contre les faux monnayeurs seront exécutées. Paris. Imprimerie Royale, 1715. vol. 1. 3 pages
  20. 45
    Aucun objet numérique

    [Lettres patentes du roi portant exemption de tailles en faveur ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2579836
    Date :
    novembre 1715
    Source :
    Privé
    ... . Lettres patentes du roi portant exemption de tailles en faveur des habitants de la ville de Versailles. Paris. Imprimerie Vve Muguet, 1716. vol. 1. 4 pages
  21. 46
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi portant nouvelles défenses de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2557167
    Date :
    17 décembre 1715
    Source :
    Privé
    ... terre, aucunes espèces d'or et d'argent, sans la permission de Sa Majesté, sous les peines y contenues. Paris, Imprimerie Royale, 1716. vol. 1. 4 pages
  22. 47
    Aucun objet numérique

    [Le ministre à MM. de Costebelle et de Soubras. Leurs ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3130982
    Date :
    1715, juin, 4
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-B, Numéro de bobine de microfilm : C-3763, F-223
    ... Paris. Briqueterie au Port-Toulouse. Etablissement des sauvages de la mission du Père Gaulin à Antigoniche. Procès de Blanchet, accusé d'avoir assassiné un 
  23. 48
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que les procureurs ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2557177
    Date :
    31 décembre 1715
    Source :
    Privé
    ... taxer aucuns frais de voyage qu'il ne leur soit apparu d'un acte d'affirmation levéau greffe des dites affirmations. Paris. Imprimerie Saugrain. vol. 1. 4 
  24. 49
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi nommant de nouveaux commissaires ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2557098
    Date :
    28 septembre 1715
    Source :
    Privé
    ... pour la vérification et liquidation des promesses de la Caisse d'emprunts, billets de subsistances et autres. Paris. Imprimerie Saugrain. vol. 1. 4 pages
  25. 50
    Aucun objet numérique

    Étude XXVII-97

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2397168
    Date :
    1715, avril, 09
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG3-III
    Étude XXVII-97. Procuration des religieuses de l'Hôpital général de Québec, de l'agrément de l'évêque de Québec, à Alexandre Haincque, 
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