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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1715
Niveau hiérarchique : Pièce (reliée)
Consultables en ligne : Oui
Source : Privé
Genre de documents : Documents textuels

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Trouvé dans :

Archives (7)

Date :

1710-1719 (7)

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  1. 1
    [Précis d'un mémoire de Ruette d'Auteuil à Pontchartrain concernant la ...] [1715]
    11 objet(s) numérique(s)

    [Précis d'un mémoire de Ruette d'Auteuil à Pontchartrain concernant la ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3066469
    Date :
    [1715]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2383--C-2384, F-34
    ... Paris", etc; Raudot juge les causes d'appel; cite de nombreux cas de mauvaises pratiques de ce dernier: ordonnances contre le charretier Maufay, les enfants 
  2. 2
    [Procuration par Pascaud et Leclerc à Marguerite Bouat, épouse de ...] 1715, 1716
    7 objet(s) numérique(s)

    [Procuration par Pascaud et Leclerc à Marguerite Bouat, épouse de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3066508
    Date :
    1715, 1716
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2384--C-2385, F-36
    ... Paris, 7 juin 1715. Procuration par Pascaud et Leclerc à Marguerite Bouat, épouse de Pascaud, La Rochelle, 1er juin 1715. Autre convention entre les sieurs 
  3. 3
    [Engagement de Néret et Gayot envers la communauté des chapeliers ...] 1715, mai, 04
    4 objet(s) numérique(s)

    [Engagement de Néret et Gayot envers la communauté des chapeliers ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3064773
    Date :
    1715, mai, 04
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2384, F-35
    ... Paris - enverront incessamment la Providence au Canada avec ordre à leur commis de rassembler le castor gras et de l'expédier en France. Centre des archives 
  4. 4
    folios 491v-492
    17 objet(s) numérique(s)

    ["Mémoire concernant l'Église et le chapitre de Québec" - le ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3073769
    Date :
    1715, novembre, 17
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de volume : 106, Numéro de bobine de microfilm : F-106
    ... Paris de la gestion des revenus du chapitre de Québec reçus en France 3) "régler les contestations qui peuvent naître au sujet des biens dépendant de cette 
  5. 5
    [Mémoire - proposition "d'accorder quelques loteries ou de mettre un ...] [1715]
    2 objet(s) numérique(s)

    [Mémoire - proposition "d'accorder quelques loteries ou de mettre un ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3064711
    Date :
    [1715]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2383--C-2384, F-34
    ... Paris pour faire passer des habitants dans les colonies"; Pontchartrain a demandé à Desmarets un fonds de 50 à 60 000 l. pour envoyer à l'île Royale une 
  6. 6
    ["Délibération faite au bureau du corps des maîtres chapeliers de ...] 1715, janvier
    5 objet(s) numérique(s)

    ["Délibération faite au bureau du corps des maîtres chapeliers de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3064757
    Date :
    1715, janvier
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2384, F-35
    ... Paris" - les chapeliers "ont été obligés depuis quelques années de renvoyer plus des deux tiers de leurs compagnons ouvriers... par la disette du castor 
  7. 7
    page 1
    3 objet(s) numérique(s)

    Notariat de l'Ile Royale (Louisbourg)

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2478823
    Date :
    1715, mai, 26
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G3, Numéro de bobine de microfilm : F-701
    ... , de Paris et Françoise Porcin, veuve de Jean Chouart. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 2056. Notariat de l'Ile Royale (Louisbourg)
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