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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1715
Niveau hiérarchique : Pièce (reliée)
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  1. 1
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    De la Grande Riviere de Canada. Appellér par les Europeans de St. Laurens. Paris. N. de Fer. 1715 with printed text. [cartographic material]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4151437
    Date :
    [1715 or later]
    Source :
    Privé
    Référence :
    Indice de class. locale : Ph/1112/[1715 or later]
    ... Paris. N. de Fer. 1715 with printed text. [cartographic material]. Oct. 16, 1978 Bibl. Nationale Paris. BN, Paris DCM, SH, PA126, Div. 1, Pieve 13 & 17.; See 
  2. 2
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    La Grande Rivière de Canada. Appellée par les Europeens de St. Laurens. Levé et dressé par Deshayes. A Paris Chez N. de Fer dans l'Isle du palais sur le Quay de l'Orloge à la Sphere Royale . Avec perm ... [Voir le titre complet] ission du Roi ... 1715. [cartographic material]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4155385
    Date :
    [1715 or later]
    Source :
    Privé
    Référence :
    Indice de class. locale : H2/1112/[1715 or later], Numéro de boîte : 2000231102
    ... Paris Chez N. de Fer dans l'Isle du palais sur le Quay de l'Orloge à la Sphere Royale . Avec permission du Roi ... 1715. [cartographic material]. Profil pour 
  4. 4
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    [Mention de deux "livre de mes affaires courantes" dont le ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112360
    Date :
    1702-1730
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A10, Numéro de bobine de microfilm : C-7202
    ... Paris, Fonds des faillites. Volume 5291-5292 Mention de deux "livre de mes affaires courantes" dont le nom de De Livelo, marchand pelletier, figure sur les 
  5. 5
    Aucun objet numérique

    [Déclaration du roi ordonnant que lorsque des ordonnances, édits, déclarations ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2557091
    Date :
    15 septembre 1715
    Source :
    Privé
    ... Paris avec des lettres de cachet pour les faire enregistrer; le parlement avant que d'y procéder pourra représenter au roi ce qu'il jugera à propos pour le 
  6. 6
    Aucun objet numérique

    [Lettres patentes ordonnant l'enregistrement en la chambre des comptes à ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2557093
    Date :
    22 septembre 1715
    Source :
    Privé
    ... Paris, de l'arrêt prononcé en la cour du parlement, le 12 du présent mois, le roi, séant en son lit de justice, qui a déclaré monsieur le duc d'Orléans 
  7. 7
    Aucun objet numérique

    [Déclaration du roi ordonnant que lorsque des ordonnances, édits, déclarations, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2557092
    Date :
    15 septembre 1715
    Source :
    Privé
    ... Paris, avec des lettres de cachet pour les faire enregistrer, la Chambre des comptes avant que d'y procéder pourra représenter au roi ce qu'elle jugera à 
  8. 8
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    [Déclaration du roi permettant aux étrangers qui ont acquis ou ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2579826
    Date :
    7 décembre 1715
    Source :
    Privé
    ... Paris, d'en disposer suivant les lois de leurs pays. Paris. Imprimerie Vve Muguet, 1715. vol. 1. 4 pages
  9. 9
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    [Déclaration du roi ordonnant que lorsque des ordonnances, édits, déclarations ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2579802
    Date :
    15 septembre 1715
    Source :
    Privé
    ... Paris avec des lettres de cachet pour les faire enregistrer, la Cour des aides avant que d'y procéder pourra représenter au roi ce qu'elle jugera à propos 
  10. 10
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    [Déclaration du roi accordant à l'Hôpital général de la ville ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2557161
    Date :
    14 décembre 1715
    Source :
    Privé
    ... Paris, lacontinuation de la levée du vingtième sur tous les droits qui se perçoivent dans l'intérieur et aux entrées de ladite ville pendant les années 1716 
  11. 11
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    [Arrêt du Conseil d'État du Roi nommant des commissaires pour ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2579808
    Date :
    28 septembre 1715
    Source :
    Privé
    ... Paris, celles des officiers des chancelleries du royaume et de plusieurs officiers des Eaux et Forêts et celles des subdélégués de messieurs les intendants 
  12. 12
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    [Tarif de réduction et modération des droits que le Roi ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2557058
    Date :
    14 mai 1715
    Source :
    Privé
    ... Paris, par les marchands, négociants, voituriers ou autres, suivant et conformément à l'édit duprésent mois de mai 1715. Paris. Imprimerie Royale, 1715. vol 
  13. 13
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    [Carte de l'océan Atlantique] [document cartographique] A Dieppe Par Guillemme Levasseur, le 12 de Juillet 1601

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4198921
    Date :
    1601 [1950?]
    Source :
    Privé
    Référence :
    Indice de class. locale : H3/10000/1601, Numéro de boîte : 2000235963
    ... Paris - BN, SH Archives, no. 5 (MS 990 x 744 mm). M. Foncin, M. Destombes, M. de la Roncière, Catalogue des cartes nautiques sur vélin conservées au 
  14. 14
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    Étude XXVII-97

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2397169
    Date :
    1715, avril, 17
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG3-III
    ... Paris, comme fondé de cinq procurations : de Catherine Mainville; de Charles Mainville, habitant de la Grande Anse en Canada; de Louis Arel, demeurant à 
  15. 15
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    [Extraits du journal de Matthieu Honton, mentionnant ses achats et ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112359
    Date :
    1675-1715
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A10, Numéro de bobine de microfilm : C-7202
    ... consulaire de Paris, Fonds des faillites. Volume 370 Extraits du journal de Matthieu Honton, mentionnant ses achats et ses ventes de pelleteries
  16. 16
    Aucun objet numérique

    [Déclaration du roi ordonnant que lorsque des ordonnances, édits, déclarations ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2579801
    Date :
    15 septembre 1715
    Source :
    Privé
    ... Paris avec des lettres de cachet pour les faire enregistrer, la Cour des aides avant que d'y procéder pourra représenter au roi ce qu'elle jugera à propos 
  17. 17
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi nommant des commissaires pour ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2557100
    Date :
    28 septembre 1715
    Source :
    Privé
    ... Paris, celles des officiers des chancelleries du royaume et de plusieurs officiers des Eaux et Forêts et celles des subdélégués de messieurs les intendants 
  18. 18
    Aucun objet numérique

    [Édit du roi portant suppression d'offices créés depuis le 1er ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2557057
    Date :
    mai 1715
    Source :
    Privé
    ... Paris. Suppression en entier de plusieurs droits, réductiondes autres en faveur du public, qui seront réunis en un seul et même droit et payé pour la 
  19. 19
    Aucun objet numérique

    [Déclaration du roi accordant à l'Hôpital général de la ville ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2579827
    Date :
    14 décembre 1715
    Source :
    Privé
    ... Paris, lacontinuation de la levée du vingtième sur tous les droits qui se perçoivent dans l'intérieur et aux entrées de ladite ville, pendant les années 
  20. 20
    Aucun objet numérique

    [Extrait des registres du parlement. Lettres patentes ordonnant l'enregistrement en ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2579800
    Date :
    12 septembre 1715
    Source :
    Privé
    ... Paris, et l'arrêt prononcé en la Cour du parlementle 12 septembre 1715, le roi séant en son lit et justice qui a déclaré monsieurle duc d'Orléans, régent en 
  21. 21
    Aucun objet numérique

    [Édit du roi portant réduction des rentes qui subsistent au-dessous ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2579840
    Date :
    décembre 1715
    Source :
    Privé
    ... de huit parties de rentes et création de seize offices de payeurs et de seize offices de contrôleur. Paris. Imprimerie Royale, 1715. vol. 1. 16 pages
  22. 22
    Aucun objet numérique

    [Déclaration du roi concernant les Monnaies ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2557066
    Date :
    13 août 1715
    Source :
    Privé
    ... les Monnaies ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Déclaration du roi concernant les Monnaies Paris. Imprimerie Royale, 1715. vol. 7. 5 pages
  23. 23
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi portant que les employés ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2557122
    Date :
    19 octobre 1715
    Source :
    Privé
    ... commissions de maître Paul Manis, ni de prêter de nouveaux serments jusqu'à ce qu'autrement il en soit ordonné. Paris. Imprimerie Saugrain. vol. 1. 4 pages
  24. 24
    Aucun objet numérique

    [Liste des noms et demeures de messieurs les fermiers généraux ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2557109
    Date :
    vers 1715
    Source :
    Privé
    ... de messieurs les fermiers généraux pour le bail des fermes royales unies sous le nom de maître Paul Maris. Paris. Imprimerie Saugrain. vol. 1. 1 pages
  25. 25
    Aucun objet numérique

    Étude LXXXIV-337

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2397308
    Date :
    1715, mai, 13
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG3-III
    Étude LXXXIV-337. Mémoire instructif pour la distribution de 300 livres d'aumône. Signé Daulier Deslandes. Centre historique des Archives nationales 
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