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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1715
Contenu Co-Lab : Non
Niveau hiérarchique : Pièce (reliée)
Consultables en ligne : Non
Fait partie du no MIKAN : 99850

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Trouvé dans :

Archives (5)

Date :

1710-1719 (5)

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    [Ordonnance du juge Fleury Deschambault au sujet de l'entretien des ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2313323
    Date :
    1715, mars, 22
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-C6, Numéro de volume : 5, Numéro de bobine de microfilm : C-13985
    [Ordonnance du juge Fleury Deschambault au sujet de l'entretien des ...] Collect. en feuilles. Ordonnance du juge Fleury Deschambault au sujet de 
  2. 2
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance du lieutenant particulier de répandre des terres et des ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2313325
    Date :
    [1714-1715], juin, 14
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-C6, Numéro de volume : 5, Numéro de bobine de microfilm : C-13985
    [Ordonnance du lieutenant particulier de répandre des terres et des ...] Reg. des aud., 14 juin 1715, p 1100. Ordonnance du lieutenant particulier de 
  3. 3
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance du lieutenant particulier enjoignant aux propriétaires de terres de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2313324
    Date :
    1715, mai, 24
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-C6, Numéro de volume : 5, Numéro de bobine de microfilm : C-13985
    [Ordonnance du lieutenant particulier enjoignant aux propriétaires de terres de ...] Reg. des aud., 24 mai 1715,p. 1095
  4. 4
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil supérieur défendant aux seigneurs de s'arroger le ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2313327
    Date :
    1715, août, 05
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-C6, Numéro de volume : 5, Numéro de bobine de microfilm : C-13985
    [Arrêt du Conseil supérieur défendant aux seigneurs de s'arroger le ...] Reg. des aud., 20 août 1715, p.1119. Arrêt du Conseil supérieur défendant aux 
  5. 5
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance de l'intendant Bégon obligeant les habitants à faire transporter ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2313326
    Date :
    1715, juillet, 22
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-C6, Numéro de volume : 5, Numéro de bobine de microfilm : C-13985
    [Ordonnance de l'intendant Bégon obligeant les habitants à faire transporter ...] Collect. en feuilles. Ordonnance de l'intendant Bégon obligeant les 
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