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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1712
Niveau hiérarchique : Pièce (reliée)
Affichage de 26 - 50 sur 61 résultats filtrés
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  1. 26
    Aucun objet numérique

    [Édit du roi confirmant les propriétaires et possesseurs d'offices et ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2556953
    Date :
    24 octobre 1712
    Source :
    Privé
    ... depuis le 1er janvier 1688 dans la possession et jouissance d'iceux en payant un supplément de finance. Paris. Imprimerie Muguet, 1712. vol. 6. 7 pages
  2. 27
    Aucun objet numérique

    [Le ministre à M. le procureur général du parlement de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3130503
    Date :
    1712, novembre, 30
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-B, Numéro de bobine de microfilm : C-3760, F-218
    ... de ...] Le ministre à M. le procureur général du parlement de Paris. Lettres patentes du Sieur Crozat. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 34
  3. 28
    Aucun objet numérique

    Étude XXVII-73

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2397146
    Date :
    1712, juillet, 11
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG3-III
    Étude XXVII-73. Constitution de 140 livres de rente à François Charon, fondateur et directeur général de l'Hôpital général de Montréal, au principal de 2900 
  4. 29
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi concernant les billets de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2556956
    Date :
    15 novembre 1712
    Source :
    Privé
    ... pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État du Roi concernant les billets de l'extraordinairedes guerres. Paris. Imprimerie Léonard. vol. 6. 4 pages
  5. 30
    Aucun objet numérique

    Correspondance surtout officielle

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3039951
    Date :
    1712, mars, 02
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A9, Numéro de bobine de microfilm : F-1681
    ... Paris (SEVPEN), 1963, p. 432. Lettre de Sa Majesté ordonnant d'être informée quant au nombre de bateaux pêcheurs de poissons frais ainsi que de leur tonnage 
  6. 31
    Aucun objet numérique

    [Déclaration du roi donnée en interprétation de l'édit du mois ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2556938
    Date :
    5 janvier 1712
    Source :
    Privé
    ... Déclaration du roi donnée en interprétation de l'édit du mois d'août 1708ordonnant l'aliénation des domaines. Paris. Imprimerie Muguet. vol. 6. 7 pages
  7. 32
    Aucun objet numérique

    Étude XXVII-70

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2397139
    Date :
    1712, janvier, 18
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG3-III
    Étude XXVII-70. Constitution de rente pour Mgr de Saint-Vallier. Centre historique des Archives nationales (France)
  8. 33
    Armand Jean Duplessis, Cardinal de Richelieu 18th century
    1 objet(s) numérique(s)

    Armand Jean Duplessis, Cardinal de Richelieu

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Art
    No d'identification :
    2877345
    Date :
    18th century
    Source :
    Privé
    Référence :
    Numéro de boîte : A318-01
    ... de Richelieu. Né à Paris le 5 Septembre 1585, Mort le 4 Décembre 1642." (recto in image, lc) "Colection [sic] de le Beau." (recto, upper margin, l.)
  9. 34
    Aucun objet numérique

    [Le ministre à M. de Vaudreuil. M. Cossin, qui a ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3130441
    Date :
    1712, juillet, 13
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-B, Numéro de bobine de microfilm : C-3760, F-217
    ... Paris, passe au Canada pour éviter les suite fâcheuses d'un mauvais mariage. Tâchera de l'employer. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 34
  10. 35
    Aucun objet numérique

    [Arrêts de règlements rendus entre la communauté des procureurs de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2562937
    Date :
    23 mai 1691 et 11 février 1733
    Source :
    Privé
    ... requêtes de l'Hôtel, Eaux et Forêts à la Table de Marbre du palais et autres concernant leurs fonctions. Paris. Imprimerie Simon, 1733. vol. 36. 11 pages
  11. 36
    page 1
    2 objet(s) numérique(s)

    Notariat de Terre-Neuve (Plaisance)

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2478600
    Date :
    1712, août, 25
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-G3, Numéro de bobine de microfilm : F-700
    ... Paris, marchand, pour recevoir un bateau qui a été pris par le sieur Chiron, commandant du bateau l'Aurore. Centre des archives d'outre-mer (France) vol 
  12. 37
    Aucun objet numérique

    Etude Filhastre: Bréard

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3100679
    Date :
    1712, novembre, 08
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A2, Numéro de bobine de microfilm : F-2234
    ... Paris le 15 septembre 1712 Sommation faite à la requête de Pierre Girard, commis du comte de Pontchartrain, secrétaire d'Etat, par devers Thimothé Daniaud 
  13. 38
    Aucun objet numérique

    Étude XXVII-73

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2397144
    Date :
    1712, juillet, 04
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG3-III
    Étude XXVII-73. Dépôt par François Charon d'une copie des lettres patentes pour l'établissement de l'Hôpital général de Montréal
  14. 39
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État du Roi ordonnant que ceux des ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2556955
    Date :
    18 octobre 1712
    Source :
    Privé
    ... décembre prochain la finance ordonnée par la déclaration de Sa Majesté du premier du présent mois. Paris. Imprimerie Léonard, 1712. vol. 6. 5 pages
  15. 40
    Aucun objet numérique

    Chignitou nommé depuis par les François Beau Bassin [document cartographique]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4125357
    Date :
    [1686] [1931]
    Source :
    Privé
    Référence :
    Indice de class. locale : F/205/[1686], Numéro de boîte : 2000530088
    ... Paris (désormais à la Bibliothèque nationale de France). La note suivante apparaît sous la légende, d'une autre main que le reste de la carte : "Ce plan a 
  16. 41
    Aucun objet numérique

    Carte des costes de l'Acadie depuis le passage de Fronsac jusqu'à la rivière St Jean. [document cartographique]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4170533
    Date :
    [1684] (1933)
    Source :
    Privé
    Référence :
    Indice de class. locale : H1/200/[1684](1933), Numéro de boîte : 2000206464
    ... Paris (13, rue de l'Université), en novembre 1933. Collationné par Théodore Beauchesne, le 3 novembre 1933. Reçue à Ottawa le 6 décembre 1933 (registre d 
  17. 42
    Charles de Bourbon ca. 18th century
    1 objet(s) numérique(s)

    Charles de Bourbon

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Art
    No d'identification :
    2878665
    Date :
    ca. 18th century
    Source :
    Privé
    Référence :
    Numéro de boîte : A318-01
    ... Gaillard Sculp." (recto, lr) À Paris chex Odieuvre, Md. d'Estampes rue Danjoue entrant par la rue Dauphine la dernière. P. Cochere." (recto, lower margin)
  18. 43
    folio 175
    23 objet(s) numérique(s)

    [Costebelle au ministre. Grâce aux secours venus de Québec et ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2453070
    Date :
    1712, novembre, 09
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11C, Numéro de bobine de microfilm : C-11355, F-504
    ... Paris n'a rapporté de la Baie Verte que 48 barils de farine. Les cuirs de Québec ont été gâtés par l'eau salée. Moyen d'éviter aux soldats mal habillés la 
  19. 44
    Aucun objet numérique

    Étude XXVII-70

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2397140
    Date :
    1712, février, 04
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG3-III
    Étude XXVII-70. Présentation à l'évêque de Bourges de l'abbé Gamelin, à la cure de Busansois, par Mgr de Saint-Vallier. Centre historique des Archives 
  20. 45
    Québec. Ville de l'Amerique septentrionale dans la Nouvelle France [document cartographique] avec titre d'eveché située sur le fleuve de St. Laurent... Assiégée par les Anglois sur les François par qui elle est encore possédée l'an 1670... [1760] (1694).
    3 objet(s) numérique(s)

    Québec. Ville de l'Amerique septentrionale dans la Nouvelle France [document cartographique] avec titre d'eveché située sur le fleuve de St. Laurent... Assiégée par les Anglois sur les François par qu ... [Voir le titre complet] i elle est encore possédée l'an 1670...

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4137596
    Date :
    [1760] (1694)
    Source :
    Privé
    Référence :
    Indice de class. locale : H3/349/Québec/[1693-1694] (2 copies), Numéro de boîte : 2000213720
    ... Paris (1694) p1 [185]. LAC has two manuscript copies of this plan: the one described above which bears the name "C. Tarrant, delin.", and another which is 
  21. 46
    Aucun objet numérique

    [Édit du roi portant création d'un office de trésorier de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2556961
    Date :
    décembre 1712
    Source :
    Privé
    ... du roi portant création d'un office de trésorier de France dans chacun Bureau des finances du royaume. Paris. Imprimerie Muguet. vol. 6. 4 pages
  22. 47
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État privé ordonnant que les officiers des ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2564100
    Date :
    (23 septembre 1634) - 15 avril 1737
    Source :
    Privé
    ... des Eaux et Forêts précéderont ceux des élections en toutes assemblées publiques et particulières. Paris. Imprimerie Prault, 1737. vol. 44. 20 pages
  23. 48
    Aucun objet numérique

    [Le ministre à M. d'Aguesseau. Le prie de lui donner ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3130294
    Date :
    1712, mai, 11
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-B, Numéro de bobine de microfilm : C-3760, F-217
    ... , avocat au parlement de Paris, qui demande la charge de procureur général du Conseil Supérieur de Québec. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 34
  24. 49
    Aucun objet numérique

    Étude XXVII-73

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2397145
    Date :
    1712, juillet, 04
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG3-III
    Étude XXVII-73. Dépôt par François Charon d'un certificat de Mgr de Saint-Vallier et procuration à Alexandre Haincque de Saint-Senoch
  25. 50
    Aucun objet numérique

    [Arrêts du Conseil d'État du Roi des 10 avril 1702 ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2562565
    Date :
    1er avril 1702 et 31 juillet 1731
    Source :
    Privé
    ... perçus sur les fers de toute espèce et sur l'acier qui seront transportés de Savoie en Dauphiné. Paris. Imprimerie Saugrain et Prault, 1731. vol. 33. 11 pages
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