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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1712
Contenu Co-Lab : Non
Niveau hiérarchique : Pièce (reliée)
Consultables en ligne : Non
Fait partie du no MIKAN : 99850

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Archives (7)

Date :

1710-1719 (7)

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    [Ordonnance de M. Fleury Deschambault, lieutenant général, etc.; "tous ceux ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2313315
    Date :
    1712, juin, 18
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-C6, Numéro de volume : 5, Numéro de bobine de microfilm : C-13985
    [Ordonnance de M. Fleury Deschambault, lieutenant général, etc.; "tous ceux ...] Collect. en feuilles. Ordonnance de M. Fleury Deschambault, lieutenant 
  2. 2
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance de M. Deschambault défendant aux habitants de jeter et ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2313312
    Date :
    1712, mars, 04
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-C6, Numéro de volume : 5, Numéro de bobine de microfilm : C-13985
    [Ordonnance de M. Deschambault défendant aux habitants de jeter et ...] Reg. des aud., 4 mars 1712, p. 760. Ordonnance de M
  3. 3
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    [Arrêt du Conseil souverain. Vu la requête des cordonniers de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2313313
    Date :
    1712, avril, 25
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-C6, Numéro de volume : 5, Numéro de bobine de microfilm : C-13985
    [Arrêt du Conseil souverain. Vu la requête des cordonniers de ...] Reg. des aud., 6 mai 1712, p.783. Arrêt du Conseil souverain
  4. 4
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance de l'intendant Bégon. Vu que l'ordonnance de M. Raudot, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2313317
    Date :
    1712, novembre, 17
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-C6, Numéro de volume : 5, Numéro de bobine de microfilm : C-13985
    [Ordonnance de l'intendant Bégon. Vu que l'ordonnance de M. Raudot, ...] Reg. des aud., 2 décembre 1712. Ordonnance de l'intendant Bégon
  5. 5
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil supérieur qui défend "à tous charretiers, voituriers ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2313316
    Date :
    1712, août, 01
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-C6, Numéro de volume : 5, Numéro de bobine de microfilm : C-13985
    [Arrêt du Conseil supérieur qui défend "à tous charretiers, voituriers ...] Reg. des aud., 12 août 1712, p. 803. Arrêt du Conseil supérieur qui défend "à 
  6. 6
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance de M. Deschambault défendant à tous les habitants de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2313314
    Date :
    1712, juin, 18
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-C6, Numéro de volume : 5, Numéro de bobine de microfilm : C-13985
    [Ordonnance de M. Deschambault défendant à tous les habitants de ...] Reg. des aud., 18 juin 1712, p. 789. Ordonnance de M. Deschambault défendant à tous 
  7. 7
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance de M. Fleury Deschambault défendant aux charretiers de faire ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2313303
    Date :
    [1712], janvier, 30
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-C6, Numéro de volume : 5, Numéro de bobine de microfilm : C-13985
    [Ordonnance de M. Fleury Deschambault défendant aux charretiers de faire ...] Collect. en feuilles. Ordonnance de M. Fleury Deschambault défendant aux 
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