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  1. 1
    Aucun objet numérique

    [Cs de deux items. [1] Un décret cédant les revenus ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3039205
    Date :
    1701, décembre, 24
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-A25, Numéro de bobine de microfilm : K-234
    [Cs de deux items. [1] Un décret cédant les revenus ...] Dossier: C 31-49. Inclus dans C 40. Cs de deux items. [1] Un décret cédant les revenus abbatiaux et 
  2. 2
    Une pg
    1 objet(s) numérique(s)

    [Commission de conseiller-garde des sceaux du Conseil supérieur de Québec ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3063548
    Date :
    1703, juin, 01
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG18-H64, Numéro de volume : 1, Numéro de bobine de microfilm : H-2818
    [Commission de conseiller-garde des sceaux du Conseil supérieur de Québec ...] Commission de conseiller-garde des sceaux du Conseil supérieur de Québec 
  3. 3
    Aucun objet numérique

    Série TT. Affaires et biens des protestants [document textuel] Religionnaires fugitifs

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    100171
    Date :
    [15--, 16--]
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11616-13-6-F, MG3-ITT
    Série TT. Affaires et biens des protestants [document textuel] Religionnaires fugitifs. Persécutions France 16e siècle Réfugiés religieux 
  4. 4
    [Obligation par les directeurs de la Compagnie de la Colonie ...] 1702, novembre, 11
    8 objet(s) numérique(s)

    [Obligation par les directeurs de la Compagnie de la Colonie ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3050341
    Date :
    1702, novembre, 11
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-20, F-20
    [Obligation par les directeurs de la Compagnie de la Colonie ...] Obligation par les directeurs de la Compagnie de la Colonie au roi pour avances de fonds 
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