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Date : 1700-1709
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Archives (611)

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1700-1709 (611)

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    [Commission à Hilaire Bernard de la Rivière, huissier au Conseil ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3058329
    Date :
    1707, mai, 07
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 1, Numéro de bobine de microfilm : C-13587
    [Commission à Hilaire Bernard de la Rivière, huissier au Conseil ...] Commission à Hilaire Bernard de la Rivière, huissier au Conseil supérieur de Québec, 
  2. 2
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    [Ordonnance entre le sieur de Lamothe et la Compagnie de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3058160
    Date :
    1705, décembre, 19
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 1, Numéro de bobine de microfilm : C-13587
    [Ordonnance entre le sieur de Lamothe et la Compagnie de ...] Ordonnance entre le sieur de Lamothe et la Compagnie de la Colonie
  3. 3
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    [Ordonnance au sujet du trait-quarré de Charlesbour ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3058633
    Date :
    1709, mai, 21
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 3/1, Numéro de bobine de microfilm : C-13587
    [Ordonnance au sujet du trait-quarré de Charlesbour ...] Ordonnance au sujet du trait-quarré de Charlesbourg
  4. 4
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    [Ordonnance en faveur de Paul Perrot, fermier de la terre ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3058445
    Date :
    1708, mars, 03
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 2, Numéro de bobine de microfilm : C-13587
    [Ordonnance en faveur de Paul Perrot, fermier de la terre ...] Ordonnance en faveur de Paul Perrot, fermier de la terre de Deschambault, contre Pierre Dumas 
  5. 5
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance en faveur du sieur Duplessis contre les successions des ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3058292
    Date :
    1707, février, 05
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 1, Numéro de bobine de microfilm : C-13587
    [Ordonnance en faveur du sieur Duplessis contre les successions des ...] Ordonnance en faveur du sieur Duplessis contre les successions des sieurs Aubert de 
  6. 6
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance qui, du consentement des héritiers de la veuve Parent, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3058272
    Date :
    1706, novembre, 30
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 1, Numéro de bobine de microfilm : C-13587
    [Ordonnance qui, du consentement des héritiers de la veuve Parent, ...] Ordonnance qui, du consentement des héritiers de la veuve Parent, nomme Jacques 
  7. 7
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance qui autorise le paiement d'une somme de 5,479 livres, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3058194
    Date :
    1706, mars, 29
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 1, Numéro de bobine de microfilm : C-13587
    [Ordonnance qui autorise le paiement d'une somme de 5479 livres, ...] Ordonnance qui autorise le paiement d'une somme de 5479 livres, 7 sols et 9 deniers au 
  8. 8
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance qui oblige les directeurs de la Compagnie de la ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3058211
    Date :
    1706, mai, 06
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 1, Numéro de bobine de microfilm : C-13587
    [Ordonnance qui oblige les directeurs de la Compagnie de la ...] Ordonnance qui oblige les directeurs de la Compagnie de la Colonie de payer une somme de 
  9. 9
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    [Ordonnance qui fixe que dans les seigneuries où les seigneurs ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3058635
    Date :
    1709, mai, 25
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 3/1, Numéro de bobine de microfilm : C-13587
    [Ordonnance qui fixe que dans les seigneuries où les seigneurs ...] Ordonnance qui fixe que dans les seigneuries où les seigneurs résident et où il ya des 
  10. 10
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance qui casse Jean Meschin de la place de concierge ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3058668
    Date :
    1709, juillet, 09
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 3/1, Numéro de bobine de microfilm : C-13587
    [Ordonnance qui casse Jean Meschin de la place de concierge ...] Ordonnance qui casse Jean Meschin de la place de concierge des prisons de Montréal à cause 
  11. 11
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance qui fait défense à tous ceux qui ont des ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3058641
    Date :
    1709, juin, 06
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 3/1, Numéro de bobine de microfilm : C-13587
    [Ordonnance qui fait défense à tous ceux qui ont des ...] Ordonnance qui fait défense à tous ceux qui ont des chiens vicieux de les laisser aller à la 
  12. 12
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    [Ordonnance qui règle comment le pain bénit sera donné dans ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3058418
    Date :
    1707, octobre, 20
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 2, Numéro de bobine de microfilm : C-13587
    [Ordonnance qui règle comment le pain bénit sera donné dans ...] Ordonnance qui règle comment le pain bénit sera donné dans l'église de Notre-Dame de Foy: 
  13. 13
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    [Ordonnance entre Louis Lagrois, mineur de vingt-un ans, et ses ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3058510
    Date :
    1708, juin, 23
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 2, Numéro de bobine de microfilm : C-13587
    [Ordonnance entre Louis Lagrois, mineur de vingt-un ans, et ses ...] Ordonnance entre Louis Lagrois, mineur de vingt-un ans, et ses frères et soeurs au 
  14. 14
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    [Ordonnance qui fixe que le procès-verbal de Genaple de Bellefonds ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3058497
    Date :
    1708, juin, 06
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 2, Numéro de bobine de microfilm : C-13587
    [Ordonnance qui fixe que le procès-verbal de Genaple de Bellefonds ...] Ordonnance qui fixe que le procès-verbal de Genaple de Bellefonds et de Haimard sera 
  15. 15
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance qui oblige Gilles Papin à nourrir et entretenir Pierre ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3058344
    Date :
    1707, mai, 30
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 1, Numéro de bobine de microfilm : C-13587
    [Ordonnance qui oblige Gilles Papin à nourrir et entretenir Pierre ...] Ordonnance qui oblige Gilles Papin à nourrir et entretenir Pierre Papin, son frère, 
  16. 16
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance entre Jean Jacot dit Beausoleil et Pierre Yvon, au ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3058592
    Date :
    1709, février, 28
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 2, Numéro de bobine de microfilm : C-13587
    [Ordonnance entre Jean Jacot dit Beausoleil et Pierre Yvon, au ...] Ordonnance entre Jean Jacot dit Beausoleil et Pierre Yvon, au sujet de la propriété d'un 
  17. 17
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance entre le Père Rafeix, procureur des Jésuites, et la ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3058321
    Date :
    1707, avril, 03
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 1, Numéro de bobine de microfilm : C-13587
    [Ordonnance entre le Père Rafeix, procureur des Jésuites, et la ...] Ordonnance entre le Père Rafeix, procureur des Jésuites, et la veuve Lemoine au sujet 
  18. 18
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance qui donne acte à Pierre Constantin de la renonciation ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3058640
    Date :
    1709, juin, 06
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 3/1, Numéro de bobine de microfilm : C-13587
    [Ordonnance qui donne acte à Pierre Constantin de la renonciation ...] Ordonnance qui donne acte à Pierre Constantin de la renonciation faite par le sieur 
  19. 19
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance qui détermine la manière dont il faudra partager les ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3058607
    Date :
    1709, mars, 18
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 2, Numéro de bobine de microfilm : C-13587
    [Ordonnance qui détermine la manière dont il faudra partager les ...] Ordonnance qui détermine la manière dont il faudra partager les biens de Jean Bredel 
  20. 20
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance entre les sieurs Charles de Bermen, DuTisné, Duplessis, Riverin, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3058718
    Date :
    1709, décembre, 30
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 3/1, Numéro de bobine de microfilm : C-13587
    [Ordonnance entre les sieurs Charles de Bermen, DuTisné, Duplessis, Riverin, ...] Ordonnance entre les sieurs Charles de Bermen, DuTisné, Duplessis, 
  21. 21
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance en faveur du sieur Desève contre le Frè ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3058225
    Date :
    1706, juin, 24
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 1, Numéro de bobine de microfilm : C-13587
    [Ordonnance en faveur du sieur Desève contre le Frè ...] Ordonnance en faveur du sieur Desève contre le Frère Charon
  22. 22
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance entre Laurent Huot et Joseph Brodier au sujet de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3058273
    Date :
    1706, décembre, 03
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 1, Numéro de bobine de microfilm : C-13587
    [Ordonnance entre Laurent Huot et Joseph Brodier au sujet de ...] Ordonnance entre Laurent Huot et Joseph Brodier au sujet de la succession de Noël Foureau
  23. 23
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance qui condamne le sieur Duplessis, agent de la Compagnie ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3058326
    Date :
    1707, avril, 29
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 1, Numéro de bobine de microfilm : C-13587
    [Ordonnance qui condamne le sieur Duplessis, agent de la Compagnie ...] Ordonnance qui condamne le sieur Duplessis, agent de la Compagnie de la Colonie, 
  24. 24
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance entre la veuve Minet et ses enfants, au sujet ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3058274
    Date :
    1706, décembre, 03
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 1, Numéro de bobine de microfilm : C-13587
    [Ordonnance entre la veuve Minet et ses enfants, au sujet ...] Ordonnance entre la veuve Minet et ses enfants, au sujet du partage de la succession de feu 
  25. 25
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance qui ratifie la sentence d'adjudication du 5 mars 1707 ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3058333
    Date :
    1707, mai, 17
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 1, Numéro de bobine de microfilm : C-13587
    [Ordonnance qui ratifie la sentence d'adjudication du 5 mars 1707 ...] Ordonnance qui ratifie la sentence d'adjudication du 5 mars 1707 en faveur de Jean 
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