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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1700-1709
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    [Ordonnance de l'intendant Jacques Raudot enjoignant au procureur du roi, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2313264
    Date :
    1707, mai, 23
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-C6, Numéro de volume : 4, Numéro de bobine de microfilm : C-13985
    [Ordonnance de l'intendant Jacques Raudot enjoignant au procureur du roi, ...] Collect. en feuilles. Ordonnance de l'intendant Jacques Raudot enjoignant au 
  2. 52
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    [Déclaration du roi qui ordonne d'entendre "les accusés par leur ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2313234
    Date :
    1703, avril, 13
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-C6, Numéro de volume : 4, Numéro de bobine de microfilm : C-13985
    [Déclaration du roi qui ordonne d'entendre "les accusés par leur ...] Collect. en feuilles. Déclaration du roi qui ordonne d'entendre "les accusés par leur 
  3. 53
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    [Ordonnance de l'intendant Antoine-Denis Raudot établissant un nouveau chemin à ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2313278
    Date :
    1708, mai, 28
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-C6, Numéro de volume : 4, Numéro de bobine de microfilm : C-13985
    [Ordonnance de l'intendant Antoine-Denis Raudot établissant un nouveau chemin à ...] Collect. en feuilles. Ordonnance de l'intendant Antoine-Denis Raudot 
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    [Ordonnance du lieutenant général, civil et criminel de Montréal. "Vu ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2313285
    Date :
    1709, février, 23
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-C6, Numéro de volume : 4, Numéro de bobine de microfilm : C-13985
    [Ordonnance du lieutenant général, civil et criminel de Montréal. "Vu ...] Collect. en feuilles et Reg. des aud., 23 février 1709, p. 396
  5. 55
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    [Ordonnance du juge Deschambault: "Vû que la récolte est ouverte...nous ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2313231
    Date :
    1702, août, 22
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-C6, Numéro de volume : 4, Numéro de bobine de microfilm : C-13985
    [Ordonnance du juge Deschambault: "Vû que la récolte est ouverte...nous ...] Reg. des aud., 22 août 1702, p. 89. Ordonnance du juge Deschambault: "Vû que la 
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    [Ordonnance de l'intendant Jacques Raudot permettant aux habitants de la ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2313270
    Date :
    1707, juin, 29
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-C6, Numéro de volume : 4, Numéro de bobine de microfilm : C-13985
    [Ordonnance de l'intendant Jacques Raudot permettant aux habitants de la ...] Collect. en feuilles. Ordonnance de l'intendant Jacques Raudot permettant aux 
  7. 57
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    [Ordonnance de l'intendant Jacques Raudot obligeant tous ceux qui exploitent ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2313260
    Date :
    1706, juillet, 24
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-C6, Numéro de volume : 4, Numéro de bobine de microfilm : C-13985
    [Ordonnance de l'intendant Jacques Raudot obligeant tous ceux qui exploitent ...] Collect. en feuilles. Ordonnance de l'intendant Jacques Raudot obligeant 
  8. 58
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    [Ordonnance de l'intendant Jacques Raudot obligeant tous les habitants de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2313254
    Date :
    1706, juin, 24
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-C6, Numéro de volume : 4, Numéro de bobine de microfilm : C-13985
    [Ordonnance de l'intendant Jacques Raudot obligeant tous les habitants de ...] Collect. en feuilles. Ordonnance de l'intendant Jacques Raudot obligeant tous 
  9. 59
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    [Ordonnance de Jacques Raudot, intendant obligeant les habitants à fournir ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2313269
    Date :
    1707, juin, 06
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-C6, Numéro de volume : 4, Numéro de bobine de microfilm : C-13985
    [Ordonnance de Jacques Raudot, intendant obligeant les habitants à fournir ...] Collect. en feuilles et Reg. des aud., 1707, 7 juin, p. 88
  10. 60
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    [Ordonnance de l'intendant Jacques Raudot fixant le site du presbytère ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2313273
    Date :
    1707, octobre, 07
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-C6, Numéro de volume : 4, Numéro de bobine de microfilm : C-13985
    [Ordonnance de l'intendant Jacques Raudot fixant le site du presbytère ...] Collect. en feuilles. Ordonnance de l'intendant Jacques Raudot fixant le site du 
  11. 61
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    [Ordonnance du Conseil souverain fixant le prix du pain blanc, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2313222
    Date :
    1700, novembre, 22
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-C6, Numéro de volume : 4, Numéro de bobine de microfilm : C-13985
    [Ordonnance du Conseil souverain fixant le prix du pain blanc, ...] Reg. des aud., 24 décembre 1700, p. 380. Ordonnance du Conseil souverain fixant le prix 
  12. 62
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    [Edit royal déclarant que la défense de vendre des boissons ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2313271
    Date :
    1707, juin, 30
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-C6, Numéro de volume : 4, Numéro de bobine de microfilm : C-13985
    [Edit royal déclarant que la défense de vendre des boissons ...] Reg. des aud., 1l décembre 1707, p. 196. Edit royal déclarant que la défense de vendre des 
  13. 63
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    [Ordonnance du gouverneur de Vaudreuil et de l'intendant Jacques Raudot ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2313261
    Date :
    1706, juillet, 28
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-C6, Numéro de volume : 4, Numéro de bobine de microfilm : C-13985
    [Ordonnance du gouverneur de Vaudreuil et de l'intendant Jacques Raudot ...] Collect. en feuilles. Ordonnance du gouverneur de Vaudreuil et de l'intendant 
  14. 64
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    [Ordonnance de l'intendant Jacques Raudot obligeant ceux qui ont pris ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2313252
    Date :
    1706, juin, 19
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-C6, Numéro de volume : 4, Numéro de bobine de microfilm : C-13985
    [Ordonnance de l'intendant Jacques Raudot obligeant ceux qui ont pris ...] Collect. en feuilles. Ordonnance de l'intendant Jacques Raudot obligeant ceux qui 
  15. 65
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance royale défendant aux habitants d'enivrer les Sauvages avec qui ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2313229
    Date :
    1702, mai, 06
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-C6, Numéro de volume : 4, Numéro de bobine de microfilm : C-13985
    [Ordonnance royale défendant aux habitants d'enivrer les Sauvages avec qui ...] Mentionnée dans Reg. des aud., 16 décembre 1707, p
  16. 66
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance de M. de Callière, gouverneur général, enjoignant à Jean ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2313215
    Date :
    1700, janvier, 13
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-C6, Numéro de volume : 4, Numéro de bobine de microfilm : C-13985
    [Ordonnance de M. de Callière, gouverneur général, enjoignant à Jean ...] Collect. en feuilles. Ordonnance de M. de Callière, gouverneur général, 
  17. 67
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    [Article 8e du règlement de police arrêté au Conseil souverain ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2313245
    Date :
    1706, février, 01
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-C6, Numéro de volume : 4, Numéro de bobine de microfilm : C-13985
    [Article 8e du règlement de police arrêté au Conseil souverain ...] Collect. en feuilles. Article 8e du règlement de police arrêté au Conseil souverain de 
  18. 68
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance de l'intendant Jacques Raudot défendant à tous les capitaines ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2313281
    Date :
    1708, juillet, 02
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-C6, Numéro de volume : 4, Numéro de bobine de microfilm : C-13985
    [Ordonnance de l'intendant Jacques Raudot défendant à tous les capitaines ...] Collect. en feuilles. Ordonnance de l'intendant Jacques Raudot défendant à 
  19. 69
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance de Jacques Raudot, intendant, validant les monnaies de cartes ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2313241
    Date :
    1705, octobre, 26
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-C6, Numéro de volume : 4, Numéro de bobine de microfilm : C-13985
    [Ordonnance de Jacques Raudot, intendant, validant les monnaies de cartes ...] Collect. en feuilles. Ordonnance de Jacques Raudot, intendant, validant les 
  20. 70
    Aucun objet numérique

    [Le Conseil supérieur ayant égard à la demande des boulangers, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2313274
    Date :
    1707, décembre, 12
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-C6, Numéro de volume : 4, Numéro de bobine de microfilm : C-13985
    [Le Conseil supérieur ayant égard à la demande des boulangers, ...] Jugements et délibérations du Conseil supérieur, vol. 5, p. 718
  21. 71
    Aucun objet numérique

    [Jacques Raudot, intendant. Etant nécessaire d'établir des arpenteurs et mesureurs ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2313283
    Date :
    1708, octobre, 18
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-C6, Numéro de volume : 4, Numéro de bobine de microfilm : C-13985
    [Jacques Raudot, intendant. Etant nécessaire d'établir des arpenteurs et mesureurs ...] Collect. en feuilles. Jacques Raudot, intendant
  22. 72
    Aucun objet numérique

    MIKAN 2313216

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2313216
    Date :
    1700, janvier, 18
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-C6, Numéro de volume : 4, Numéro de bobine de microfilm : C-13985
    MIKAN 2313216. Collect. en feuilles
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