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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1709
Contenu Co-Lab : Non
Consultables en ligne : Non
Fait partie du no MIKAN : 99850

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Trouvé dans :

Archives (4)

Date :

1700-1709 (4)

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    Aucun objet numérique

    [Ordonnance de l'intendant Raudot enjoignant au lieutenant général Deschambault de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2313286
    Date :
    1709, avril, 16
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-C6, Numéro de volume : 4, Numéro de bobine de microfilm : C-13985
    [Ordonnance de l'intendant Raudot enjoignant au lieutenant général Deschambault de ...] Reg. des aud., 24 mai 1709, p. 452. Ordonnance de l'intendant Raudot 
  2. 2
    Aucun objet numérique

    [Jacques Raudot, intendant, ordonne que les procédures dans les démêlés ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2313287
    Date :
    1709, novembre, 11
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-C6, Numéro de volume : 4, Numéro de bobine de microfilm : C-13985
    [Jacques Raudot, intendant, ordonne que les procédures dans les démêlés ...] Collect. en feuilles. Jacques Raudot, intendant, ordonne que les procédures 
  3. 3
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance du juge Fleury Deschambault obligeant les propriétaires et locataires ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2313284
    Date :
    1709, janvier, 10
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-C6, Numéro de volume : 4, Numéro de bobine de microfilm : C-13985
    [Ordonnance du juge Fleury Deschambault obligeant les propriétaires et locataires ...] Collect. en feuilles. Ordonnance du juge Fleury Deschambault 
  4. 4
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance du lieutenant général, civil et criminel de Montréal. "Vu ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2313285
    Date :
    1709, février, 23
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-C6, Numéro de volume : 4, Numéro de bobine de microfilm : C-13985
    [Ordonnance du lieutenant général, civil et criminel de Montréal. "Vu ...] Collect. en feuilles et Reg. des aud., 23 février 1709, p. 396
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