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Date : 1707
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Archives (324)

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1700-1709 (324)

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  1. 276
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    [Ordonnance entre Charles Lesieur, Julien Lesieur et Jean-Baptiste Gatineau, habitants ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3058312
    Date :
    1707, mars, 22
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 1, Numéro de bobine de microfilm : C-13587
    ... Julien Lesieur et Jean-Baptiste Gatineau, habitants de Yamachiche, au sujet des bornes de leurs terres. Publiée dans Edits et Ordonnances, vol. III, p. 128
  2. 277
    Aucun objet numérique

    [Le ministre à M. de Saint-André. Lui envoie son instruction ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3129424
    Date :
    1707, juin, 30
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-B, Numéro de bobine de microfilm : F-209
    ... .] Le ministre à M. de Saint-André. Lui envoie son instruction au sujet de la navigation qu'il doit faire. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 29
  3. 278
    Aucun objet numérique

    [Le ministre à M. Riverin. Est bien aise de ce ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3129463
    Date :
    1707, décembre, 7
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-B, Numéro de bobine de microfilm : F-209
    ... Est bien aise de ce qui a été fait par MM. d'Heshaquais et d'Aguesseau, au sujet de l'affaire des castors. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 29
  4. 279
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    [Ordonnance entre Pierre Barbary dit Grandmaison et sa soeur Marie-Madeleine ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3058363
    Date :
    1707, juin, 14
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 1, Numéro de bobine de microfilm : C-13587
    ... Janne dit Carrière, de Lachine, au sujet de la succession de leurs père et mère amenés en captivité par les Iroquois et qui sont morts entre leurs mains
  5. 280
    Aucun objet numérique

    ["1285 L 11 s pour la solde d'un M'e et ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2471673
    Date :
    1707, juin, 18
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-F1A, Numéro de bobine de microfilm : C-3052, F-1024, F-1024
    ... au trésorier de la marine, M. Eberard, d'employer cette somme pour la solde d'un Maître et trois garçons passés à Québec pour faire du goudron pour les 
  6. 281
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance qui oblige la fille Poitras, de Sainte-Foy, dont le ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3058380
    Date :
    1707, juillet, 17
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 1, Numéro de bobine de microfilm : C-13587
    ... au sieur Martin, curé de Sainte-Foy, en cas de refus par elle de se retirer chez son père, de la faire enlever de la maison de Delorme et de la conduire à 
  7. 282
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    [Le ministre à M. l'évêque de Québec. Il est vrai ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3129539
    Date :
    1707, août, 24
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-B, Numéro de bobine de microfilm : F-209
    ... au sujet de ce qui se passe entre M. de Bonaventure et sa femme. Elle est partie pour l'Acadie. Les Anglais ont laissé 80 morts sur le terrain et une grande 
  8. 283
    Aucun objet numérique

    [Le ministre à M. d'Eshaguais. Le prie d'examiner un mémoire ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3129350
    Date :
    1707, juin, 7
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-B, Numéro de bobine de microfilm : F-209
    ... Le ministre à M. d'Eshaguais. Le prie d'examiner un mémoire des curés du Canada au sujet des dîmes. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 29
  9. 284
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    [Ordonnance qui ratifie l'ordonnance de M. Champigny du 8 janvier ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3058342
    Date :
    1707, mai, 28
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 1, Numéro de bobine de microfilm : C-13587
    ... Gauthier, Marie-Anne Février et Marie Martin; défense aux parties de se pourvoir par devant aucun juge de ce pays sauf l'appel au Conseil de Sa Majesté
  10. 285
    Aucun objet numérique

    [Extrait d'une lettre de Nicolas Philippe Carré de Luzançay, commissaire ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2315531
    Date :
    1707, février, 22
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG2-B3, Numéro de bobine de microfilm : C-10226
    ... au ministre - les négociants de cette ville sont prêts à faire passer à Plaisance deux maçons, un tailleur de pierre, deux manoeuvres et de la pierre à 
  11. 286
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance qui fixe que les marchands de Montréal prendront le ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3058310
    Date :
    1707, mars, 19
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 1, Numéro de bobine de microfilm : C-13587
    ... le castor sec des Sauvages sur le pied de trente sols la livre monnaie du pays en échange des marchandises qu'ils leur donneront au prix courant
  12. 287
    Aucun objet numérique

    Jean Doyenard, notaire à Saint-Jean-de-Luz

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3112082
    Date :
    1707, février, 17
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A18, Numéro de bobine de microfilm : F-1637
    ... d'Haremboure, étant sur le point de participer au voyage de Terre-Neuve. Archives départementales des Pyrénées-Atlantiques (Pau, France) vol. 9783
  13. 288
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance entre le sieur Juchereau Duchesnay, seigneur de Beauport, Marie-Gabrielle ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3058317
    Date :
    1707, mars, 27
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 1, Numéro de bobine de microfilm : C-13587
    ... sieur Juchereau Duchesnay, seigneur de Beauport, Marie-Gabrielle Damanville, Pierre Vallée et Madeleine Coureau sa femme au sujet de la vente d'un emplacement
  14. 289
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    [Ordonnance qui décide que les anciens fossés tant de traverse ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3058383
    Date :
    1707, juillet, 31
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 1, Numéro de bobine de microfilm : C-13587
    ... au prorata de ce qu'ils jouiront des dites concessions sauf à ceux à qui elles tomberont en partage à dédommager ceux qui porteront les dits fossés et 
  15. 290
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance qui, pour éviter des frais à la veuve Mezeray, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3058293
    Date :
    1707, février, 12
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 1, Numéro de bobine de microfilm : C-13587
    ... au sieur Basset, curé de la Pointe-aux-Trembles, de présider à l'inventaire que la dite veuve Mezeray veut faire pour rendre compte à ses enfants de la 
  16. 291
    Aucun objet numérique

    [Lettre de Jean-Charles Doujat, intendant, à Pontchartrain - plaintes des ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2315582
    Date :
    1707, février, 07
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG2-B3, Numéro de bobine de microfilm : C-10226
    ... à Pontchartrain - plaintes des matelots des Sables-d'Olonne au sujet de l'imposition des tailles. Centre historique des Archives nationales (France)
  17. 292
    Aucun objet numérique

    [Le ministre à M. de Courtemanche. Est aise de la ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3129422
    Date :
    1707, juin, 30
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-B, Numéro de bobine de microfilm : F-209
    ... au sujet de la pêche des loups marins et du saumon et de l'espérance qu'il a d'établir la pêche de la baleine. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 29
  18. 293
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance entre les sieurs de Lotbinière, Pinaud, Perthuis et Duplessis ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3058315
    Date :
    1707, mars, 24
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 1, Numéro de bobine de microfilm : C-13587
    ... Pinaud, Perthuis et Duplessis ...] Ordonnance entre les sieurs de Lotbinière, Pinaud, Perthuis et Duplessis au sujet des comptes de la compagnie de la Colonie
  19. 294
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance qui déboute Jacques Gagnon et consorts de l'opposition faite ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3058388
    Date :
    1707, août, 08
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 1, Numéro de bobine de microfilm : C-13587
    ... et Hazeur et Gagnon et consorts le 21 juin 1705 au sujet d'une pêche aux marsouins à la rivière Ouelle sera exécuté suivant certaines modifications
  20. 295
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance qui ratifie la concession faite par le Séminaire de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3058339
    Date :
    1707, mai, 25
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 1, Numéro de bobine de microfilm : C-13587
    ... ; ordre au Séminaire de Montréal de garantir la dite concession à de Lalande dit Latreille. Publiée dans Edits et ordonnances, vol. III, p. 129
  21. 296
    Aucun objet numérique

    [Le ministre à M. de Bonaventure. Regrette qu'il n'ait pas ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3129538
    Date :
    1707, août, 24
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-B, Numéro de bobine de microfilm : F-209
    ... à l'attaque contre Port-Royal. Il est de son intérêt que la Dame de Freneuse quitte au plus tôt l'Acadie. Centre des archives d'outre-mer (France) vol. 29
  22. 297
    Aucun objet numérique

    Etude Menon: Rivière & Soullard

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3084257
    Date :
    1707, juillet, 01
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A2, Numéro de bobine de microfilm : F-1833
    ... au poisson vert à Terre-Neuve. L'équipage sera composé de 13 hommes. Archives départementales de la Charente-Maritime (La Rochelle, France) vol. 1813
  23. 298
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance qui fait très expresses inhibitions et défenses à tous ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3058336
    Date :
    1707, mai, 25
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 1, Numéro de bobine de microfilm : C-13587
    ... à peine contre ceux qui en seront convaincus de cinq cents livres d'amende applicable moitié au dénonciateur et moitié à l'Hôpital de Montréal
  24. 299
    Aucun objet numérique

    Etude Menon: Rivière & Soullard

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3084251
    Date :
    1707, mai, 04
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A2, Numéro de bobine de microfilm : F-1833
    ... Neuve, à la pêche au poisson vert. L'équipage sera composé de 20 hommes. Archives départementales de la Charente-Maritime (La Rochelle, France) vol. 1813
  25. 300
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance qui décrète que le procès-verbal dressé par le sieur ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3058356
    Date :
    1707, juin, 10
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 1, Numéro de bobine de microfilm : C-13587
    ... au sujet des difficultés entre Charles Millot et le curé et les marguilliers de Lachine sera exécuté et qu'en conséquence les terres marquées par icelui 
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