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Date : 1706
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1700-1709 (119)

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    [Ordonnance entre M. d'Ailleboust de Menthet, capitaine d'une compagnie des ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3058259
    Date :
    1706, novembre, 01
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 1, Numéro de bobine de microfilm : C-13587
    [Ordonnance entre M. d'Ailleboust de Menthet, capitaine d'une compagnie des ...] Ordonnance entre M. d'Ailleboust de Menthet, capitaine d'une compagnie des 
  2. 2
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    [Ordonnance qui, du consentement des héritiers de la veuve Parent, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3058272
    Date :
    1706, novembre, 30
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 1, Numéro de bobine de microfilm : C-13587
    [Ordonnance qui, du consentement des héritiers de la veuve Parent, ...] Ordonnance qui, du consentement des héritiers de la veuve Parent, nomme Jacques 
  3. 3
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance qui autorise le paiement d'une somme de 5,479 livres, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3058194
    Date :
    1706, mars, 29
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 1, Numéro de bobine de microfilm : C-13587
    [Ordonnance qui autorise le paiement d'une somme de 5479 livres, ...] Ordonnance qui autorise le paiement d'une somme de 5479 livres, 7 sols et 9 deniers au 
  4. 4
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    [Ordonnance qui oblige les directeurs de la Compagnie de la ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3058211
    Date :
    1706, mai, 06
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 1, Numéro de bobine de microfilm : C-13587
    [Ordonnance qui oblige les directeurs de la Compagnie de la ...] Ordonnance qui oblige les directeurs de la Compagnie de la Colonie de payer une somme de 
  5. 5
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    [Ordonnance contre le nommé Denis Gagnon qui a maltraité Jean ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3058243
    Date :
    1706, août, 22
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 1, Numéro de bobine de microfilm : C-13587
    [Ordonnance contre le nommé Denis Gagnon qui a maltraité Jean ...] Ordonnance contre le nommé Denis Gagnon qui a maltraité Jean Cognet, huissier de la 
  6. 6
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    [Commission au sieur de La Gorgendière pour exploiter le fort ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3058167
    Date :
    1706, janvier, 23
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 1, Numéro de bobine de microfilm : C-13587
    [Commission au sieur de La Gorgendière pour exploiter le fort ...] Commission au sieur de La Gorgendière pour exploiter le fort Frontenac, remis entre les 
  7. 7
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    [Ordonnance pour les habitants de l'île de Montréal au sujet ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3058231
    Date :
    1706, juillet, 02
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 1, Numéro de bobine de microfilm : C-13587
    [Ordonnance pour les habitants de l'île de Montréal au sujet ...] Ordonnance pour les habitants de l'île de Montréal au sujet de la réserve que les 
  8. 8
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance au sujet de la visite faite des magasins du ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3058260
    Date :
    1706, novembre, 04
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 1, Numéro de bobine de microfilm : C-13587
    [Ordonnance au sujet de la visite faite des magasins du ...] Ordonnance au sujet de la visite faite des magasins du roi à Québec par les sieurs Gaillard et 
  9. 9
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance en faveur du sieur Desève contre le Frè ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3058225
    Date :
    1706, juin, 24
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 1, Numéro de bobine de microfilm : C-13587
    [Ordonnance en faveur du sieur Desève contre le Frè ...] Ordonnance en faveur du sieur Desève contre le Frère Charon
  10. 10
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance entre Laurent Huot et Joseph Brodier au sujet de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3058273
    Date :
    1706, décembre, 03
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 1, Numéro de bobine de microfilm : C-13587
    [Ordonnance entre Laurent Huot et Joseph Brodier au sujet de ...] Ordonnance entre Laurent Huot et Joseph Brodier au sujet de la succession de Noël Foureau
  11. 11
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance entre la veuve Minet et ses enfants, au sujet ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3058274
    Date :
    1706, décembre, 03
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 1, Numéro de bobine de microfilm : C-13587
    [Ordonnance entre la veuve Minet et ses enfants, au sujet ...] Ordonnance entre la veuve Minet et ses enfants, au sujet du partage de la succession de feu 
  12. 12
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance contre le sieur Desnoyers, reliquataire de la somme de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3058180
    Date :
    1706, mars, 04
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 1, Numéro de bobine de microfilm : C-13587
    [Ordonnance contre le sieur Desnoyers, reliquataire de la somme de ...] Ordonnance contre le sieur Desnoyers, reliquataire de la somme de 1821 livres à la 
  13. 13
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    [Ordonnance entre Dominique Ossion, Jean Cognet et André Spinard au ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3058280
    Date :
    1706, décembre, 30
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 1, Numéro de bobine de microfilm : C-13587
    [Ordonnance entre Dominique Ossion, Jean Cognet et André Spinard au ...] Ordonnance entre Dominique Ossion, Jean Cognet et André Spinard au sujet d'une 
  14. 14
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    [Ordonnance entre le sieur Dufournel, curé de l'Ange-Gardien, et Pierre ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3058192
    Date :
    1706,mars,24
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 1, Numéro de bobine de microfilm : C-13587
    [Ordonnance entre le sieur Dufournel, curé de l'Ange-Gardien, et Pierre ...] Ordonnance entre le sieur Dufournel, curé de l'Ange-Gardien, et Pierre Tremblay 
  15. 15
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance qui, à la demande des sieurs d'Aloigny et Le ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3058166
    Date :
    1706, janvier, 13
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 1, Numéro de bobine de microfilm : C-13587
    [Ordonnance qui, à la demande des sieurs d'Aloigny et Le ...] Ordonnance qui, à la demande des sieurs d'Aloigny et Le Gardeur de Courtemanche, 
  16. 16
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance entre les habitants de Bourg-Royal et Jacques Lagroix, qui ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3058249
    Date :
    1706, septembre, 05
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 1, Numéro de bobine de microfilm : C-13587
    [Ordonnance entre les habitants de Bourg-Royal et Jacques Lagroix, qui ...] Ordonnance entre les habitants de Bourg-Royal et Jacques Lagroix, 
  17. 17
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    [Ordonnance qui enjoint aux cabaretiers de Québec de fermer leurs ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3058242
    Date :
    1706, août, 17
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 1, Numéro de bobine de microfilm : C-13587
    [Ordonnance qui enjoint aux cabaretiers de Québec de fermer leurs ...] Ordonnance qui enjoint aux cabaretiers de Québec de fermer leurs cabarets à neuf 
  18. 18
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance pour les chemins de la Vieille-Lorette. (Publiée dans Edits ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3058191
    Date :
    1706, mars, 24
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 1, Numéro de bobine de microfilm : C-13587
    [Ordonnance pour les chemins de la Vieille-Lorette. (Publiée dans Edits ...] Ordonnance pour les chemins de la Vieille-Lorette
  19. 19
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance pour les habitants de Notre-Dame-des-Neiges, en l'île de Montréal, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3058230
    Date :
    1706, juillet, 02
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 1, Numéro de bobine de microfilm : C-13587
    [Ordonnance pour les habitants de Notre-Dame-des-Neiges, en l'île de Montréal, ...] Ordonnance pour les habitants de Notre-Dame-des-Neiges, 
  20. 20
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance en faveur de Michel et Nicolas Perrot contre le ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3058205
    Date :
    1706, avril, 21
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 1, Numéro de bobine de microfilm : C-13587
    [Ordonnance en faveur de Michel et Nicolas Perrot contre le ...] Ordonnance en faveur de Michel et Nicolas Perrot contre le sieur Gaillard, curateur de la 
  21. 21
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance entre le sieur d'Auteuil, procureur-général du Conseil supérieur, et ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3058178
    Date :
    1706, février, 28
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de bobine de microfilm : C-13587
    [Ordonnance entre le sieur d'Auteuil, procureur-général du Conseil supérieur, et ...] Ordonnance entre le sieur d'Auteuil, procureur-général du Conseil 
  22. 22
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance entre les sieurs Duplessis, Haimard, syndic des créanciers des ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3058200
    Date :
    1706, avril, 14
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 1, Numéro de bobine de microfilm : C-13587
    [Ordonnance entre les sieurs Duplessis, Haimard, syndic des créanciers des ...] Ordonnance entre les sieurs Duplessis, Haimard, syndic des créanciers des 
  23. 23
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance qui défend aux habitants de la ville de Montréal ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3058218
    Date :
    1706, juin, 06
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 1, Numéro de bobine de microfilm : C-13587
    [Ordonnance qui défend aux habitants de la ville de Montréal ...] Ordonnance qui défend aux habitants de la ville de Montréal de vendre ni donner à boire 
  24. 24
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance entre Pierre Couturier et la sieur Clerin, syndic des ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3058227
    Date :
    1706, juin, 26
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 1, Numéro de bobine de microfilm : C-13587
    [Ordonnance entre Pierre Couturier et la sieur Clerin, syndic des ...] Ordonnance entre Pierre Couturier et la sieur Clerin, syndic des Pères Récollets à 
  25. 25
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance entre la dame de LaForest et la Compagnie de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3058171
    Date :
    1706, janvier, 29
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 1, Numéro de bobine de microfilm : C-13587
    [Ordonnance entre la dame de LaForest et la Compagnie de ...] Ordonnance entre la dame de LaForest et la Compagnie de la Colonie
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