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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1706
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Consultables en ligne : Non
Fait partie du no MIKAN : 99850

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Archives (19)

Date :

1700-1709 (19)

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    Aucun objet numérique

    [Ordonnance de l'intendant Jacques Raudot déclarant que la commune de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2313259
    Date :
    1706, juillet, 18
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-C6, Numéro de volume : 4, Numéro de bobine de microfilm : C-13985
    [Ordonnance de l'intendant Jacques Raudot déclarant que la commune de ...] Collect. en feuilles. Ordonnance de l'intendant Jacques Raudot déclarant que la 
  2. 2
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance de M. l'intendant Jacques Raudot enjoignant à Madeleine-Thérèse Montpelier ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2313255
    Date :
    1706, juin, 30
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-C6, Numéro de volume : 4, Numéro de bobine de microfilm : C-13985
    [Ordonnance de M. l'intendant Jacques Raudot enjoignant à Madeleine-Thérèse Montpelier ...] Collect. en feuilles Ordonnance de M. l'intendant Jacques Raudot 
  3. 3
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance de l'intendant Jacques Raudot enjoignant à la dame de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2313256
    Date :
    1706, juillet, 04
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-C6, Numéro de volume : 4, Numéro de bobine de microfilm : C-13985
    [Ordonnance de l'intendant Jacques Raudot enjoignant à la dame de ...] Collect. en feuilles. Ordonnance de l'intendant Jacques Raudot enjoignant à la dame 
  4. 4
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance de l'intendant Jacques Raudot obligeant certains habitants de la ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2313251
    Date :
    1706, juin, 13
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-C6, Numéro de volume : 4, Numéro de bobine de microfilm : C-13985
    [Ordonnance de l'intendant Jacques Raudot obligeant certains habitants de la ...] Collect. en feuilles. Ordonnance de l'intendant Jacques Raudot obligeant 
  5. 5
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance de l'intendant Jacques Raudot décrétant "que les bancs des ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2313249
    Date :
    1706, juin, 03
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-C6, Numéro de volume : 4, Numéro de bobine de microfilm : C-13985
    [Ordonnance de l'intendant Jacques Raudot décrétant "que les bancs des ...] Collect. en feuilles. Ordonnance de l'intendant Jacques Raudot décrétant "que 
  6. 6
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance de l'intendant Jacques Raudot obligeant les concessionnaires de terres ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2313253
    Date :
    1706, juin, 22
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-C6, Numéro de volume : 4, Numéro de bobine de microfilm : C-13985
    [Ordonnance de l'intendant Jacques Raudot obligeant les concessionnaires de terres ...] Collect. en feuilles. Ordonnance de l'intendant Jacques Raudot 
  7. 7
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil supérieur suspendant la mise à exécution de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2313246
    Date :
    1706, mars, 22
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-C6, Numéro de volume : 4, Numéro de bobine de microfilm : C-13985
    [Arrêt du Conseil supérieur suspendant la mise à exécution de ...] Reg. des aud., 24 mars 1709, p. 451, et J. et d. du CS,V, p. 282
  8. 8
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance de l'intendant Jacques Raudot. Le sieur Raudot a fait ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2313262
    Date :
    1706, décembre, 07
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-C6, Numéro de volume : 4, Numéro de bobine de microfilm : C-13985
    [Ordonnance de l'intendant Jacques Raudot. Le sieur Raudot a fait ...] Collect. en feuilles Ordonnance de l'intendant Jacques Raudot
  9. 9
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance de l'intendant Jacques Raudot permettant à Suzanne Gibault de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2313250
    Date :
    1706, juin, 10
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-C6, Numéro de volume : 4, Numéro de bobine de microfilm : C-13985
    [Ordonnance de l'intendant Jacques Raudot permettant à Suzanne Gibault de ...] Collect. en feuilles. Ordonnance de l'intendant Jacques Raudot permettant à 
  10. 10
    Aucun objet numérique

    [M. Deschambault accorde vacances jusqu'au 15 juin prochain, parce que ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2313247
    Date :
    1706, avril, 16
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-C6, Numéro de volume : 4, Numéro de bobine de microfilm : C-13985
    [M. Deschambault accorde vacances jusqu'au 15 juin prochain, parce que ...] Reg. des aud., 16 avril 1706, p. 756. M. Deschambault accorde vacances jusqu'au 
  11. 11
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance de l'intendant Jacques Raudot permettant que son ordonnance du ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2313257
    Date :
    1706, juillet, 10
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-C6, Numéro de volume : 4, Numéro de bobine de microfilm : C-13985
    [Ordonnance de l'intendant Jacques Raudot permettant que son ordonnance du ...] Collect. en feuilles. Ordonnance de l'intendant Jacques Raudot permettant 
  12. 12
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance de l'intendant Jacques Raudot, obligeant les habitants de la ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2313248
    Date :
    1706, mai, 31
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-C6, Numéro de volume : 4, Numéro de bobine de microfilm : C-13985
    [Ordonnance de l'intendant Jacques Raudot, obligeant les habitants de la ...] Collect. en feuilles. Ordonnance de l'intendant Jacques Raudot, obligeant les 
  13. 13
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance de M. Deschambault, lieutenant général, civil et criminel, défendant ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2313263
    Date :
    1706, décembre, 17
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-C6, Numéro de volume : 4, Numéro de bobine de microfilm : C-13985
    [Ordonnance de M. Deschambault, lieutenant général, civil et criminel, défendant ...] Collect. en feuilles. Ordonnance de M
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    Aucun objet numérique

    [Ordonnance de l'intendant Jacques Raudot obligeant chaque habitant, depuis la ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2313258
    Date :
    1706, juillet, 15
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-C6, Numéro de volume : 4, Numéro de bobine de microfilm : C-13985
    [Ordonnance de l'intendant Jacques Raudot obligeant chaque habitant, depuis la ...] Collect. en feuilles. Ordonnance de l'intendant Jacques Raudot obligeant 
  15. 15
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance de l'intendant Jacques Raudot obligeant tous ceux qui exploitent ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2313260
    Date :
    1706, juillet, 24
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-C6, Numéro de volume : 4, Numéro de bobine de microfilm : C-13985
    [Ordonnance de l'intendant Jacques Raudot obligeant tous ceux qui exploitent ...] Collect. en feuilles. Ordonnance de l'intendant Jacques Raudot obligeant 
  16. 16
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance de l'intendant Jacques Raudot obligeant tous les habitants de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2313254
    Date :
    1706, juin, 24
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-C6, Numéro de volume : 4, Numéro de bobine de microfilm : C-13985
    [Ordonnance de l'intendant Jacques Raudot obligeant tous les habitants de ...] Collect. en feuilles. Ordonnance de l'intendant Jacques Raudot obligeant tous 
  17. 17
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance du gouverneur de Vaudreuil et de l'intendant Jacques Raudot ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2313261
    Date :
    1706, juillet, 28
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-C6, Numéro de volume : 4, Numéro de bobine de microfilm : C-13985
    [Ordonnance du gouverneur de Vaudreuil et de l'intendant Jacques Raudot ...] Collect. en feuilles. Ordonnance du gouverneur de Vaudreuil et de l'intendant 
  18. 18
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance de l'intendant Jacques Raudot obligeant ceux qui ont pris ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2313252
    Date :
    1706, juin, 19
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-C6, Numéro de volume : 4, Numéro de bobine de microfilm : C-13985
    [Ordonnance de l'intendant Jacques Raudot obligeant ceux qui ont pris ...] Collect. en feuilles. Ordonnance de l'intendant Jacques Raudot obligeant ceux qui 
  19. 19
    Aucun objet numérique

    [Article 8e du règlement de police arrêté au Conseil souverain ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2313245
    Date :
    1706, février, 01
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-C6, Numéro de volume : 4, Numéro de bobine de microfilm : C-13985
    [Article 8e du règlement de police arrêté au Conseil souverain ...] Collect. en feuilles. Article 8e du règlement de police arrêté au Conseil souverain de 
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