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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1702
Contenu Co-Lab : Non
Consultables en ligne : Non
Fait partie du no MIKAN : 99850

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Archives (7)

Date :

1700-1709 (7)

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    [Ordonnance du juge Juchereau défendant de passer les cochons dans ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2313227
    Date :
    1702, avril, 28
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-C6, Numéro de volume : 4, Numéro de bobine de microfilm : C-13985
    [Ordonnance du juge Juchereau défendant de passer les cochons dans ...] Collect. en feuilles. Ordonnance du juge Juchereau défendant de passer les cochons 
  2. 2
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance de M. Vachon de Belmont, supérieur du Séminaire de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2313232
    Date :
    1702, août, 28
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-C6, Numéro de volume : 4, Numéro de bobine de microfilm : C-13985
    [Ordonnance de M. Vachon de Belmont, supérieur du Séminaire de ...] Reg. des aud., 3 novembre 1702, p. 125. Ordonnance de M. Vachon de Belmont, supérieur du 
  3. 3
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance de l'intendant Bochart de Champigny déclarant exécution l'ordonnance de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2313230
    Date :
    1702, août, 11
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-C6, Numéro de volume : 4, Numéro de bobine de microfilm : C-13985
    [Ordonnance de l'intendant Bochart de Champigny déclarant exécution l'ordonnance de ...] Reg. des aud., 11 août 1702, p. 78. Ordonnance de l'intendant 
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    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil supérieur ordonnant d'enregistrer la commission du roi ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2313238
    Date :
    1702, mai, 11
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-C6, Numéro de volume : 4, Numéro de bobine de microfilm : C-13985
    [Arrêt du Conseil supérieur ordonnant d'enregistrer la commission du roi ...] Reg. des aud., mai 1702, p. 1. Arrêt du Conseil supérieur ordonnant 
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    Aucun objet numérique

    [Ordonnance de l'intendant Bochart de Champigny déclarant exécution l'ordonnance de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2313228
    Date :
    1702, août, 11
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-C6, Numéro de volume : 4, Numéro de bobine de microfilm : C-13985
    [Ordonnance de l'intendant Bochart de Champigny déclarant exécution l'ordonnance de ...] Reg. des aud., 11 août 1702, p. 78. Ordonnance de l'intendant 
  6. 6
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance du juge Deschambault: "Vû que la récolte est ouverte...nous ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2313231
    Date :
    1702, août, 22
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-C6, Numéro de volume : 4, Numéro de bobine de microfilm : C-13985
    [Ordonnance du juge Deschambault: "Vû que la récolte est ouverte...nous ...] Reg. des aud., 22 août 1702, p. 89. Ordonnance du juge Deschambault: "Vû que la 
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    Aucun objet numérique

    [Ordonnance royale défendant aux habitants d'enivrer les Sauvages avec qui ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2313229
    Date :
    1702, mai, 06
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-C6, Numéro de volume : 4, Numéro de bobine de microfilm : C-13985
    [Ordonnance royale défendant aux habitants d'enivrer les Sauvages avec qui ...] Mentionnée dans Reg. des aud., 16 décembre 1707, p
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