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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1690-1699
Fait partie du no MIKAN : 3692702

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1690-1699 (18)

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    [Assignation d'anciens habitants afin de prouver l'ancienneté de l'établissement ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3693121
    Date :
    22-23 janvier 1698
    Source :
    Privé
    Référence :
    R12009-16-0-F, Numéro de volume : 1
    [Assignation d'anciens habitants afin de prouver l'ancienneté de l'établissement ...] Assignation d'anciens habitants afin de prouver l'ancienneté de 
  2. 2
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    [Requête de Jean David au bailli de Beaupré pour que soit ordonné...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3693030
    Date :
    25 février 1697
    Source :
    Privé
    Référence :
    R12009-14-7-F, Numéro de volume : 1
    [Requête de Jean David au bailli de Beaupré pour que soit ordonné...] Requête de Jean David au bailli de Beaupré pour que soit ordonné à Vincent et Pierre 
  3. 3
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    [Vente par Françoise Goudeau, veuve de Mathurin Gagnon...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3693017
    Date :
    4 septembre 1696
    Source :
    Privé
    Référence :
    R12009-9-3-F, Numéro de volume : 1
    [Vente par Françoise Goudeau, veuve de Mathurin Gagnon...] Vente par Françoise Goudeau, veuve de Mathurin Gagnon, de sa part de la terre et habitation de 
  4. 4
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    [Contrat de mariage de Pierre Gagnon, fils de Mathurin Gagnon...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3693014
    Date :
    23 février 1696
    Source :
    Privé
    Référence :
    R12009-6-8-F, Numéro de volume : 1
    [Contrat de mariage de Pierre Gagnon, fils de Mathurin Gagnon...] Contrat de mariage de Pierre Gagnon, fils de défunt Mathurin Gagnon et Françoise Goudeau, 
  5. 5
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    [Requête adressée au juge de la seigneurie de Beaupré...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3693026
    Date :
    18 janvier 1697
    Source :
    Privé
    Référence :
    R12009-11-1-F, Numéro de volume : 1
    [Requête adressée au juge de la seigneurie de Beaupré...] Requête adressée au juge de la seigneurie de Beaupré par une partie des héritiers de Mathurin 
  6. 6
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    [Partage des biens meubles et immeubles de feu Mathurin Gagnon...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3693016
    Date :
    31 mars 1696
    Source :
    Privé
    Référence :
    R12009-8-1-F, Numéro de volume : 1
    [Partage des biens meubles et immeubles de feu Mathurin Gagnon...] Partage des biens meubles et immeubles de feu Mathurin Gagnon entre sa veuve Françoise 
  7. 7
    Aucun objet numérique

    [Inventaire après décès des biens de feue Françoise Goudeau...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3693018
    Date :
    18 octobre 1696
    Source :
    Privé
    Référence :
    R12009-10-X-F, Numéro de volume : 1
    [Inventaire après décès des biens de feue Françoise Goudeau...] Inventaire après décès des biens de feue Françoise Goudeau, veuve de Mathurin Gagnon, 
  8. 8
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    [Bail à ferme de Françoise Goudeau, veuve de Mathurin Gagnon...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3693012
    Date :
    30 mars 1695
    Source :
    Privé
    Référence :
    R12009-5-6-F, Numéro de volume : 1
    [Bail à ferme de Françoise Goudeau, veuve de Mathurin Gagnon...] Bail à ferme de Françoise Goudeau, veuve de Mathurin Gagnon, à ses enfants Vincent et 
  9. 9
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    [Arrêt des arbitres Ruette d'Auteuil et de la Martinière concernant le partage...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3693127
    Date :
    27 mars 1698
    Source :
    Privé
    Référence :
    R12009-19-6-F, Numéro de volume : 1
    [Arrêt des arbitres Ruette d'Auteuil et de la Martinière concernant le partage...] Arrêt des arbitres Ruette d'Auteuil et de la Martinière concernant le 
  10. 10
    Aucun objet numérique

    [Opposition entre les héritiers de Françoise Goudeau...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3693029
    Date :
    4 février 1697
    Source :
    Privé
    Référence :
    R12009-13-5-F, Numéro de volume : 1
    [Opposition entre les héritiers de Françoise Goudeau...] Opposition entre les héritiers de Françoise Goudeau, veuve de Mathurin Gagnon, quant au partage de 
  11. 11
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    [Extrait du mariage de Mathurin Gagnon et Françoise Goudeau...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3693028
    Date :
    23 janvier 1697
    Source :
    Privé
    Référence :
    R12009-12-3-F, Numéro de volume : 1
    [Extrait du mariage de Mathurin Gagnon et Françoise Goudeau...] Extrait du mariage de Mathurin Gagnon et Françoise Goudeau, signé par F
  12. 12
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    [Partage des biens immobiliers de la succession de Mathurin Gagnon...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3693129
    Date :
    11 avril 1698
    Source :
    Privé
    Référence :
    R12009-20-2-F, Numéro de volume : 1
    [Partage des biens immobiliers de la succession de Mathurin Gagnon...] Partage des biens immobiliers de la succession de Mathurin Gagnon et Françoise 
  13. 13
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    [Extrait de sépulture de Françoise Goudeau, veuve de Mathurin Gagnon...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3693126
    Date :
    3 février 1698
    Source :
    Privé
    Référence :
    R12009-18-4-F, Numéro de volume : 1
    [Extrait de sépulture de Françoise Goudeau, veuve de Mathurin Gagnon...] Extrait de sépulture de Françoise Goudeau, veuve de Mathurin Gagnon, 
  14. 14
    Aucun objet numérique

    [Procès-verbal d'arpentage et division de la terre de défunt Mathurin Gagnon...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3693015
    Date :
    28 mars 1696
    Source :
    Privé
    Référence :
    R12009-7-X-F, Numéro de volume : 1
    [Procès-verbal d'arpentage et division de la terre de défunt Mathurin Gagnon...] Procès-verbal d'arpentage et division de la terre de défunt Mathurin Gagnon 
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    [Compromis entre les héritiers de Françoise Goudeau, veuve de Mathurin Gagnon...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3693031
    Date :
    5 avril 1697
    Source :
    Privé
    Référence :
    R12009-15-9-F, Numéro de volume : 1
    [Compromis entre les héritiers de Françoise Goudeau, veuve de Mathurin Gagnon...] Compromis entre les héritiers de Françoise Goudeau, veuve de Mathurin 
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    [Suite à l'arrêt du Conseil Souverain du 7 de ce mois, Jean David...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3693138
    Date :
    10 juillet 1698
    Source :
    Privé
    Référence :
    R12009-21-4-F, Numéro de volume : 1
    [Suite à l'arrêt du Conseil Souverain du 7 de ce mois, Jean David...] Suite à l'arrêt du Conseil Souverain du 7 de ce mois, Jean David donne communication 
  17. 17
    Aucun objet numérique

    [Déposition d'Étienne Lessard devant le notaire Chambalon...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3693125
    Date :
    1 février 1698
    Source :
    Privé
    Référence :
    R12009-17-2-F, Numéro de volume : 1
    [Déposition d'Étienne Lessard devant le notaire Chambalon...] Déposition d'Étienne Lessard devant le notaire Chambalon à propos de l'ancienneté des frères 
  18. 18
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    [Petite note où l'on apprend que les papiers de Mathurin Gagnon...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3693011
    Date :
    [1690]
    Source :
    Privé
    Référence :
    R12009-4-4-F, Numéro de volume : 1
    [Petite note où l'on apprend que les papiers de Mathurin Gagnon...] Petite note où l'on apprend que les papiers de Mathurin Gagnon ont été déposés au greffe 
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