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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1690-1699
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Archives (4)

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1690-1699 (4)

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    [Arrêt du Conseil souverain prévoyant des peines pour les personnes ...] 1699, janvier, 12
    3 objet(s) numérique(s)

    [Arrêt du Conseil souverain prévoyant des peines pour les personnes ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3050140
    Date :
    1699, janvier, 12
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-18, F-18
    [Arrêt du Conseil souverain prévoyant des peines pour les personnes ...] Arrêt du Conseil souverain prévoyant des peines pour les personnes suivantes: 
  2. 2
    [Arrêt du Conseil souverain concernant la vente du pain (prix, ...] 1690, janvier, 30
    3 objet(s) numérique(s)

    [Arrêt du Conseil souverain concernant la vente du pain (prix, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3049657
    Date :
    1690, janvier, 30
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-11
    [Arrêt du Conseil souverain concernant la vente du pain (prix, ...] Arrêt du Conseil souverain concernant la vente du pain (prix, poids) et le pavage des 
  3. 3
    [Arrêt du Conseil souverain pour empêcher les Indiens de s'enivrer ...] 1699, janvier, 12
    1 objet(s) numérique(s)

    [Arrêt du Conseil souverain pour empêcher les Indiens de s'enivrer ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3050036
    Date :
    1699, janvier, 12
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-17, F-17
    [Arrêt du Conseil souverain pour empêcher les Indiens de s'enivrer ...] Arrêt du Conseil souverain pour empêcher les Indiens de s'enivrer et pour défendre à 
  4. 4
    [Résumé de la délibération du Conseil souverain pour la réception ...] [1690]
    1 objet(s) numérique(s)

    [Résumé de la délibération du Conseil souverain pour la réception ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3049643
    Date :
    [1690]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-11
    [Résumé de la délibération du Conseil souverain pour la réception ...] Résumé de la délibération du Conseil souverain pour la réception de Frontenac audit 
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