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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1690-1699
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Fait partie du no MIKAN : 99850
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    No d'identification :
    2313205
    Date :
    1697, août, 09
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-C6, Numéro de volume : 4, Numéro de bobine de microfilm : C-13985
    [Ordonnance de M. Deschambault enjoignant de lire et publier au ...] Collect. en feuilles. Ordonnance de M. Deschambault enjoignant de lire et publier au 
  2. 2
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    Documents textuels
    No d'identification :
    2313194
    Date :
    1694, décembre, 10
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-C6, Numéro de volume : 3, Numéro de bobine de microfilm : C-13985
    [Mandement de l'évêque de Québec, nommant les Sulpiciens curés à ...] Reg. des aud., 1693-94. Mandement de l'évêque de Québec, nommant les Sulpiciens curés 
  3. 3
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    No d'identification :
    2313197
    Date :
    1695, septembre, 26
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-C6, Numéro de volume : 4, Numéro de bobine de microfilm : C-13985
    [Ordonnance de l'intendant Bochart de Champigny régularisant "le chemin public ...] Reg. des aud., 1er décembre 1702, p. 141. Ordonnance de l'intendant 
  4. 4
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    No d'identification :
    2313195
    Date :
    1695, août, 08
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-C6, Numéro de volume : 4, Numéro de bobine de microfilm : C-13985
    [Requête des boulangers disant que plusieurs personnes s'ingèrent de vendre ...] Collect. en feuilles. Requête des boulangers disant que plusieurs personnes 
  5. 5
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    No d'identification :
    2313183
    Date :
    1692, avril, 06
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-C6, Numéro de volume : 3, Numéro de bobine de microfilm : C-13985
    [Ordonnance de MM. de Callière et Fleury Deschambault enjoignant aux ...] Collect. en feuilles. Ordonnance de MM. de Callière et Fleury Deschambault 
  6. 6
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    No d'identification :
    2313196
    Date :
    1695, août, 08
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-C6, Numéro de volume : 4, Numéro de bobine de microfilm : C-13985
    [Requête des boulangers au juge de Montréal, disant que les ...] Collect. en feuilles. Requête des boulangers au juge de Montréal, disant que les prix 
  7. 7
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    No d'identification :
    2313208
    Date :
    1698, avril, 30
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-C6, Numéro de volume : 4, Numéro de bobine de microfilm : C-13985
    [Ordonnance de MF Dollier de Casson, supérieur du séminaire ...] Collect. en feuilles. Ordonnance de MF Dollier de Casson, supérieur du séminaire et 
  8. 8
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    No d'identification :
    2313202
    Date :
    1697, avril, 28
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-C6, Numéro de volume : 4, Numéro de bobine de microfilm : C-13985
    [Ordonnance de Sa Majesté défendant aux officiers, soldats et tous ...] Collect. en feuilles. Ordonnance de Sa Majesté défendant aux officiers, 
  9. 9
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    No d'identification :
    2313201
    Date :
    1697, avril, 03
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-C6, Numéro de volume : 4, Numéro de bobine de microfilm : C-13985
    [Ordonnance de M. Deschambault par laquelle il déclare qu'en vertu ...] Collect. en feuilles. Ordonnance de M. Deschambault par laquelle il déclare qu'en 
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    No d'identification :
    2313214
    Date :
    1699, décembre, 18
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-C6, Numéro de volume : 4, Numéro de bobine de microfilm : C-13985
    [Ordonnance de M. Deschambault décrétant que le bois de corde ...] Collect. en feuilles. Ordonnance de M. Deschambault décrétant que le bois de corde devra 
  11. 11
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    No d'identification :
    2313207
    Date :
    1698, avril, 14
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-C6, Numéro de volume : 4, Numéro de bobine de microfilm : C-13985
    [Ordonnance de M. Deschambault enjoignant propriétaires et locataires qui occupent ...] Collect. en feuilles. Ordonnance de M
  12. 12
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    No d'identification :
    2313213
    Date :
    1699, mai, 08
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-C6, Numéro de volume : 4, Numéro de bobine de microfilm : C-13985
    [Copie collationnée par le notaire royal, Antoine Adhémar, de l'ordonnance ...] Copie collationnée par le notaire royal, Antoine Adhémar, de l'ordonnance du 
  13. 13
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    No d'identification :
    2313191
    Date :
    1694, mai, 18
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-C6, Numéro de volume : 3, Numéro de bobine de microfilm : C-13985
    [Mandement de Mgr l'évêque de Québec ratifiant l'acceptation d'un don ...] Déposé dans l'étude du notaire Antoine Adhémar, le 8 juin 1694
  14. 14
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    No d'identification :
    2313200
    Date :
    1696, décembre, 01
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-C6, Numéro de volume : 4, Numéro de bobine de microfilm : C-13985
    [Comdamnations de François Guillemot La Lande, Jean Tuillier dit La ...] Reg. des aud., 31 janvier 1697, p. 523. Comdamnations de François Guillemot La 
  15. 15
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    Documents textuels
    No d'identification :
    2313180
    Date :
    1691, février, 06
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-C6, Numéro de volume : 3, Numéro de bobine de microfilm : C-13985
    [Ordonnance de M. Fleury Deschambault, enjoignant au greffier de porter ...] Reg. des aud., 6 février 1691, p. 130. Ordonnance de M
  16. 16
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    No d'identification :
    2313187
    Date :
    1693, avril, 24
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-C6, Numéro de volume : 3, Numéro de bobine de microfilm : C-13985
    [Ordonnance de M. Fleury Deschambault concernant la garde des animaux: ...] Collect. en feuilles. Ordonnance de M. Fleury Deschambault concernant la garde 
  17. 17
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    Documents textuels
    No d'identification :
    2313189
    Date :
    1694, mars, 22
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-C6, Numéro de volume : 3, Numéro de bobine de microfilm : C-13985
    [Mandement de Mgr de Saint-Vallier qui annexe à la paroisse ...] Déposé dans l'étude du notaire Antoine Adhémar, le 15 décembre 1694
  18. 18
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    No d'identification :
    2313178
    Date :
    1691, janvier, 07
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-C6, Numéro de volume : 3, Numéro de bobine de microfilm : C-13985
    [Ordonnance de MM. de Frontenac et Bochart de Champigny annonçant ...] Collect. en feuilles. Ordonnance de MM. de Frontenac et Bochart de Champigny 
  19. 19
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    No d'identification :
    2313199
    Date :
    1695, décembre, 09
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-C6, Numéro de volume : 4, Numéro de bobine de microfilm : C-13985
    [Ordonnance de M. Juchereau fixant le prix du pain comme ...] Collect. en feuilles. Ordonnance de M. Juchereau fixant le prix du pain comme suit: blanc, 
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    Documents textuels
    No d'identification :
    2313190
    Date :
    1694, mai, 13
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-C6, Numéro de volume : 3, Numéro de bobine de microfilm : C-13985
    [Ordonnance de Mgr l'évêque de Québec déchargeant les marguilliers et ...] Déposée dans l'étude du notaire Antoine Adhémar, le 13 mai 1694
  21. 21
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    No d'identification :
    2313193
    Date :
    1694, décembre, 07
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-C6, Numéro de volume : 3, Numéro de bobine de microfilm : C-13985
    [Ordonnance de M. Juchereau obligeant ceux qui veulent tenir bouchon ...] Collect. en feuilles. Ordonnance de M. Juchereau obligeant ceux qui veulent tenir 
  22. 22
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    Documents textuels
    No d'identification :
    2313192
    Date :
    1694, mai, 18
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-C6, Numéro de volume : 3, Numéro de bobine de microfilm : C-13985
    [Mandement de Mgr l'évêque de Québec qui change les fondations ...] Déposé dans l'étude du notaire Antoine Adhémar, le 15 décembre 1694
  23. 23
    Aucun objet numérique
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    No d'identification :
    2313204
    Date :
    1697, août, 05
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-C6, Numéro de volume : 4, Numéro de bobine de microfilm : C-13985
    [Ordonnance de M. Deschambault défendant de briser les clôtures et ...] Collect. en feuilles. Ordonnance de M. Deschambault défendant de briser les clôtures 
  24. 24
    Aucun objet numérique
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    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2313203
    Date :
    1697, mai, 04
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-C6, Numéro de volume : 4, Numéro de bobine de microfilm : C-13985
    [Ordonnance de M. Pierre Cabazié, juge intérimaire, enjoignant aux habitants ...] Collect. en feuilles. Ordonnance de M. Pierre Cabazié, juge intérimaire, 
  25. 25
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    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2313182
    Date :
    1692, février, 21
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-C6, Numéro de volume : 3, Numéro de bobine de microfilm : C-13985
    [Ordonnance de Bochart de Champigny. Vu qui'il n'y a pas ...] Nota: L'inventaire fut fait le 12 avril suivant par le notaire Basset. Collect. en feuilles
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