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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1698
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No d'instrument de recherche : MSS1679

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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3080414
    Date :
    1698, janvier, 27
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A23, Numéro de volume : 107
    [Jugement arbitral par François Pachot et François Hazeur, marchands à ...] Jugement arbitral par François Pachot et François Hazeur, marchands à Québec, 
  2. 2
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3080416
    Date :
    1698, mai, 23
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A23, Numéro de volume : 107
    [Protestation de M. Nicolas Dupont, seigneur de Neuville, conseiller au ...] Protestation de M. Nicolas Dupont, seigneur de Neuville, conseiller au Conseil 
  3. 3
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3080418
    Date :
    1698, juin, 17
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A23, Numéro de volume : 107
    [Collation d'un compte de M. Antoine Laumet dit de Lamothe ...] Collation d'un compte de M. Antoine Laumet dit de Lamothe Cadillac, capitaine d'une 
  4. 4
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3081041
    Date :
    1687-1750
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A23, Numéro de volume : 110
    [Répertoire du greffe du notaire Pierre-Antoine-Fra ...] Répertoire du greffe du notaire Pierre-Antoine-François Lanoullier Des Granges
  5. 5
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3080415
    Date :
    1698, février, 14
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A23, Numéro de volume : 107
    [Jugement portant désistement de François Hazeur, François Pachot, arbitres, et ...] Jugement portant désistement de François Hazeur, François Pachot, 
  6. 6
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3081336
    Date :
    1698, janvier, 23
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A23, Numéro de volume : 113, Numéro de bobine de microfilm : M-1622, M-1624, M-4603, M-1620--M-1622
    [Déclaration de Louis Durand, voyageur aux Outaouais, au sujet de ...] Déclaration de Louis Durand, voyageur aux Outaouais, au sujet de l'instance qu'il à 
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3080417
    Date :
    1698, juin, 17
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A23, Numéro de volume : 107
    [Concession d'un arrière-fief par le sieur Pierre Rey-Gaillard, tuteur de ...] Concession d'un arrière-fief par le sieur Pierre Rey-Gaillard, 
  8. 8
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3078075
    Date :
    1677-1720
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A23, Numéro de volume : 26
    [Répertoire du greffe du notaire Jacques Bourdon. ...] Répertoire du greffe du notaire Jacques Bourdon. Comprend 158 résumés de documents
  9. 9
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    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    99774
    Date :
    1626-1871
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11118-0-7-F, MG8-A23
    Fonds des greffes de notaires du Québec [document textuel (quelques microformes)]. Actes instrumentaires, [1626-1871] Actes juridiques, 
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3080966
    Date :
    1698, octobre, 23
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A23, Numéro de volume : 109, Numéro de bobine de microfilm : M-1622, M-1620, M-1622
    [Acte de foi et hommage de Louis Le Conte Dupré, ...] Acte de foi et hommage de Louis Le Conte Dupré, marchand bourgeois de Villemarie, île de Montréal, 
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3081339
    Date :
    1698, juillet, 14
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A23, Numéro de volume : 113, Numéro de bobine de microfilm : M-1622, M-1624, M-4603, M-1620--M-1622
    [Déclaration de Jean Fafard, interprète pour le roi en la ...] Déclaration de Jean Fafard, interprète pour le roi en la langue outaouaise, au sujet de la 
  12. 12
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3081337
    Date :
    1698, avril, 24
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A23, Numéro de volume : 113, Numéro de bobine de microfilm : M-1622, M-1624, M-4603, M-1620--M-1622
    [Don mutuel entre Pierre Bénac, contrôleur général des fermes du ...] Don mutuel entre Pierre Bénac, contrôleur général des fermes du roi, 
  13. 13
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3078146
    Date :
    1686-1703
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A23, Numéro de volume : 83
    [Répertoire du greffe du notaire Jean-Baptiste Pott ...] Répertoire du greffe du notaire Jean-Baptiste Pottier. Comprend 312 résumés de documents
  14. 14
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3081340
    Date :
    1698, septembre, 22
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A23, Numéro de volume : 113
    [Acte de vente par François de la Forest, capitaine reformé ...] Acte de vente par François de la Forest, capitaine reformé dans les troupes de la marine, 
  15. 15
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    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3078137
    Date :
    1672-1698
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A23, Numéro de volume : 76
    [Répertoire de greffe du notaire Michel Moreau. ...] Répertoire de greffe du notaire Michel Moreau. Comprend 297 résumés de documents
  16. 16
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    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3081338
    Date :
    1698, juin, 17
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A23, Numéro de volume : 113, Numéro de bobine de microfilm : M-1622, M-1624, M-4603, M-1620--M-1622
    [Concession d'un arrière-fief par le sieur Pierre Rey-Gaillard, tuteur de ...] Concession d'un arrière-fief par le sieur Pierre Rey-Gaillard, 
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