Recherche dans la collection

Aide  Commentaires   Avis sur les collections

dans
Filtres
Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1680-1689
No d'instrument de recherche : MSS2355
Affichage de 1 - 25 sur 58 résultats filtrés
 :
Appliquer
  1. 1
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance de Louis XIV, roi de France et de Navarre, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2556657
    Date :
    22 juillet 1681
    Source :
    Privé
    [Ordonnance de Louis XIV, roi de France et de Navarre, ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Ordonnance de Louis XIV, roi de France et de 
  2. 2
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État en conséquence de l'abonnement de la ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2556672
    Date :
    24 mars 1685
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État en conséquence de l'abonnement de la ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État en conséquence de 
  3. 3
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance du roi relative à l'entrée du vin forain dans ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2556658
    Date :
    1681
    Source :
    Privé
    [Ordonnance du roi relative à l'entrée du vin forain dans ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Ordonnance du roi relative à l'entrée du vin 
  4. 4
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance du roi portant que les matelots seront tenus de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2556665
    Date :
    1 septembre 1683
    Source :
    Privé
    [Ordonnance du roi portant que les matelots seront tenus de ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Cf. Fonds de la Marine, Série A1, vol
  5. 5
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État ordonnant que conformément à l'ordonnance de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2556666
    Date :
    3 mars 1684
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État ordonnant que conformément à l'ordonnance de ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Cf. Fonds de la Marine, Série A1, 
  6. 6
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État portant que conformément au règlement du ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2556695
    Date :
    13 décembre 1687
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État portant que conformément au règlement du ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État portant que 
  7. 7
    Aucun objet numérique

    [Arrêt accordant aux sieurs Boyer et à leurs successeurs et ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2556677
    Date :
    6 juillet 1685
    Source :
    Privé
    [Arrêt accordant aux sieurs Boyer et à leurs successeurs et ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt accordant aux sieurs Boyer et à leurs 
  8. 8
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance du roi pour l'établissement et l'instruction de six jeunes ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2556685
    Date :
    8 octobre 1686
    Source :
    Privé
    [Ordonnance du roi pour l'établissement et l'instruction de six jeunes ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Cf. Fonds de la Marine, Série A1, 
  9. 9
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance du juge de l'amirauté du juge de Saint-Valéry-sur-Somme portant ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2556663
    Date :
    18 juillet 1684
    Source :
    Privé
    [Ordonnance du juge de l'amirauté du juge de Saint-Valéry-sur-Somme portant ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document
  10. 10
    Aucun objet numérique

    [Brevet et don de régales de la mer pour le ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2556655
    Date :
    31 janvier 1681
    Source :
    Privé
    [Brevet et don de régales de la mer pour le ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Brevet et don de régales de la mer pour le seigneur Louis le 
  11. 11
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État servant de règlement pour les affaires ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2556686
    Date :
    5 novembre 1686
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État servant de règlement pour les affaires ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Cf. Fonds de la Marine, Série A1, vol
  12. 12
    Aucun objet numérique

    [Extrait des us et coutumes de la mer observés avant ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2556654
    Date :
    1681
    Source :
    Privé
    [Extrait des us et coutumes de la mer observés avant ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Extrait des us et coutumes de la mer observés avant 
  13. 13
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État annulant l'arrêt du parlement de Guyenne ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2556671
    Date :
    20 février 1685
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État annulant l'arrêt du parlement de Guyenne ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt du Conseil d'État annulant 
  14. 14
    Aucun objet numérique

    [Arrêt de la Cour de parlement de Bretagne donné sur ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2556656
    Date :
    24 avril 1681
    Source :
    Privé
    [Arrêt de la Cour de parlement de Bretagne donné sur ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt de la Cour de parlement de Bretagne donné sur 
  15. 15
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance du roi pour l'établissement et l'instruction de six jeunes ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2557492
    Date :
    8 octobre 1686
    Source :
    Privé
    [Ordonnance du roi pour l'établissement et l'instruction de six jeunes ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document
  16. 16
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance du roi portant itérative défense à ses sujets de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2556680
    Date :
    23 avril 1686
    Source :
    Privé
    [Ordonnance du roi portant itérative défense à ses sujets de ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Cf. Fonds de la Marine, Série A1, vol
  17. 17
    Aucun objet numérique

    [Arrêt ordonnant que les pêcheurs de Marseille pourront sortir toutes ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2556703
    Date :
    30 novembre 1688
    Source :
    Privé
    [Arrêt ordonnant que les pêcheurs de Marseille pourront sortir toutes ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Cf. Fonds de la Marine, Série A1, 
  18. 18
    Aucun objet numérique

    [Délibération des habitants de Granville pour la levée de différentes ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2556701
    Date :
    11 juillet 1688 et 14 mai 1689
    Source :
    Privé
    [Délibération des habitants de Granville pour la levée de différentes ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Délibération des habitants de 
  19. 19
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance portant que les démêlés qui arriveront entre ceux qui ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2556681
    Date :
    7 juillet 1686
    Source :
    Privé
    [Ordonnance portant que les démêlés qui arriveront entre ceux qui ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Ordonnance portant que les démêlés qui 
  20. 20
    Aucun objet numérique

    [Arrêt du Conseil d'État faisant défense d'aller ni d'envoyer à ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2556690
    Date :
    24 mars 1687
    Source :
    Privé
    [Arrêt du Conseil d'État faisant défense d'aller ni d'envoyer à ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Cf. Fonds de la Marine, Série A1, vol
  21. 21
    Aucun objet numérique

    [Arrêt ordonnant que tous les contrats de grosse aventure qui ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2556696
    Date :
    27 janvier 1688
    Source :
    Privé
    [Arrêt ordonnant que tous les contrats de grosse aventure qui ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt ordonnant que tous les contrats de 
  22. 22
    Aucun objet numérique

    [Arrêt ordonnant ce qui doit être payé par les bâtiments ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2556675
    Date :
    30 avril 1685
    Source :
    Privé
    [Arrêt ordonnant ce qui doit être payé par les bâtiments ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Arrêt ordonnant ce qui doit être payé par les 
  23. 23
    Aucun objet numérique

    [Édit du roi pour la punition de différents crimes qui ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2556664
    Date :
    31 août 1682
    Source :
    Privé
    [Édit du roi pour la punition de différents crimes qui ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Édit du roi pour la punition de différents crimes 
  24. 24
    Aucun objet numérique

    [Brevet permettant au sieur Turc de Martigues de faire construire ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2556670
    Date :
    1 janvier 1685
    Source :
    Privé
    [Brevet permettant au sieur Turc de Martigues de faire construire ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Brevet permettant au sieur Turc de 
  25. 25
    Aucun objet numérique

    [Ordonnance du roi portant défense aux Français de prêter leurs ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    No d'identification :
    2556702
    Date :
    4 août 1688
    Source :
    Privé
    [Ordonnance du roi portant défense aux Français de prêter leurs ...] Nous ne possédons pas de copie de ce document. Cf. Fonds de la Marine, Série A1, vol
Le lien correspond à la page Web qui décrit ce document en particulier. Contrairement au lien temporaire de votre navigateur, celui-ci vous permettra à l’avenir d’accéder à cette page et de la citer comme référence. Pour établir un lien avec cette notice, copier-coller l’adresse URL à l’endroit désiré (dans un wiki, un blogue ou un document).
Ouvrir une session pour commencer à sauvegarder des notices
Ouvrir une session
Voulez-vous en trouver plus? Essayez d'autres outils de recherche :
Recherche dans les recensements