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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1685
Consultables en ligne : Non

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Archives (5)

Date :

1680-1689 (5)

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    Registre pour servir à l'enregistrement des édits, déclaration, ordonnances..

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3039873
    Date :
    1685, février, 21
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A9, Numéro de bobine de microfilm : F-1681
    ... Fortune Dorée (flûte), 250 tx, maître Claude Lemarié, avec le nécessaire pour la pêche à la morue, à Jean Lefesvure, par Jean Dubray de Paris, intéressé 
  2. 2
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    Passeports et soumissions

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3088623
    Date :
    1685, novembre, 11
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A17, Numéro de bobine de microfilm : F-1244
    ... Fortune (130 tx), pour entreprendre un voyage aux îles d'Amérique, à Cayenne, à l'île de la Tortue et à Saint-Domingue. Archives départementales de la 
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    Série G1. Dépôt des papiers publics des colonies; état civil et recensements [document textuel (surtout des microformes)]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    100172
    Date :
    1666-1881
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11577-26-1-F, MG1-G1
    ... fortune, de conserver ou de défendre leurs droits, de régler plus facilement les successions et d'attaquer les jugements rendus outre-mer; du côté des 
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    Série G2. Dépôt des papiers publics des colonies; greffes judiciaires [document textuel (surtout des microformes)]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    100178
    Date :
    1666-1758
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11577-29-7-F, MG1-G2
    ... fortune, de conserver ou de défendre leurs droits, de régler plus facilement les successions et d'attaquer les jugements rendus outre-mer; du côté des 
  5. 5
    Aucun objet numérique

    Série G3. Dépôt des papiers publics des colonies; notariat [document textuel (surtout des microformes)]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    100180
    Date :
    1634-1789
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11577-30-3-F, MG1-G3
    ... fortune, de conserver ou de défendre leurs droits, de régler plus facilement les successions et d'attaquer les jugements rendus outre-mer; du côté des 
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