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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1670-1679
No d'instrument de recherche : MSS1352
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  1. 1
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    99825
    Date :
    1668-1672, 1705-1760
    Source :
    Privé
    Référence :
    R14696-0-3-F, MG8-A6
    Fonds des Ordonnances des intendants de la Nouvelle-France [document textuel (surtout des microformes)]. Intendants, 1668-1760 Religion - Nouvelle-France, 
  2. 2
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3058107
    Date :
    1671, août, 02
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 1, Numéro de bobine de microfilm : C-13587
    [Ordonnance contre le meunier de La Touche Champlain qui, au ...] Ordonnance contre le meunier de La Touche Champlain qui, au mépris d'une ordonnance 
  3. 3
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3058108
    Date :
    1672, février, 15
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A6, Numéro de volume : 1, Numéro de bobine de microfilm : C-13587
    [Ordonnance qui condamne Jean-Baptiste Crevier Duvernay et Antoine Baillargé, habitants ...] Ordonnance qui condamne Jean-Baptiste Crevier Duvernay et 
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