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Archives (18)

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1670-1679 (18)

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  1. 1
    [Extrait des registres du Conseil souverain - enregistrement de l'ordonnance ...] 1679, octobre, 16
    2 objet(s) numérique(s)

    [Extrait des registres du Conseil souverain - enregistrement de l'ordonnance ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2318563
    Date :
    1679, octobre, 16
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-5
    [Extrait des registres du Conseil souverain - enregistrement de l'ordonnance ...] Extrait des registres du Conseil souverain - enregistrement de 
  2. 2
    [Arrêt du Conseil souverain portant qu'à l'avenir le fonds (droits ...] 1670, octobre, 20
    2 objet(s) numérique(s)

    [Arrêt du Conseil souverain portant qu'à l'avenir le fonds (droits ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2318486
    Date :
    1670, octobre, 20
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-3
    [Arrêt du Conseil souverain portant qu'à l'avenir le fonds (droits ...] Arrêt du Conseil souverain portant qu'à l'avenir le fonds (droits imposés) pour 
  3. 3
    Pour un lien aux images numérisées, consultez la section « Instrument de recherche » de cette description.
    1 objet(s) numérique(s)

    Fonds de la famille de Ramezay [document textuel, document cartographique]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    99879
    Date :
    [ca 1553]-1913
    Source :
    Privé
    Référence :
    R8114-0-7-F, MG18-H54
    Fonds de la famille de Ramezay [document textuel, document cartographique]. Titres de propriété - France, nd, 1553, 1638-1794 Compagnie de Sorel, 
  4. 4
    ["Arrêt du Conseil supérieur de Québec portant défense de porter ...] 1670, juillet, 07
    2 objet(s) numérique(s)

    ["Arrêt du Conseil supérieur de Québec portant défense de porter ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2318488
    Date :
    1670, juillet, 07
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-3
    ["Arrêt du Conseil supérieur de Québec portant défense de porter ...] "Arrêt du Conseil supérieur de Québec portant défense de porter la nuit dans les rues 
  5. 5
    [Arrêt du Conseil souverain portant défense de traiter avec les ...] 1676, octobre, 05
    11 objet(s) numérique(s)

    [Arrêt du Conseil souverain portant défense de traiter avec les ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2318527
    Date :
    1676, octobre, 05
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-4
    [Arrêt du Conseil souverain portant défense de traiter avec les ...] Arrêt du Conseil souverain portant défense de traiter avec les Indiens ailleurs qu'à 
  6. 6
    ["Arrêt de remontrance faite par le Conseil souverain sur l'édit ...] 1679, octobre, 23
    2 objet(s) numérique(s)

    ["Arrêt de remontrance faite par le Conseil souverain sur l'édit ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2318565
    Date :
    1679, octobre, 23
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-5
    ["Arrêt de remontrance faite par le Conseil souverain sur l'édit ...] "Arrêt de remontrance faite par le Conseil souverain sur l'édit de juin 1679 portant 
  7. 7
    [Procès-verbal dressé par le Conseil souverain contenant plusieurs observations sur ...] 1678, novembre, 07
    18 objet(s) numérique(s)

    [Procès-verbal dressé par le Conseil souverain contenant plusieurs observations sur ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2318545
    Date :
    1678, novembre, 07
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-4
    [Procès-verbal dressé par le Conseil souverain contenant plusieurs observations sur ...] Procès-verbal dressé par le Conseil souverain contenant plusieurs 
  8. 8
    [Procès-verbal dressé par le Conseil souverain de Québec contenant plusieurs ...] 1678, novembre, 07
    14 objet(s) numérique(s)

    [Procès-verbal dressé par le Conseil souverain de Québec contenant plusieurs ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2318543
    Date :
    1678, novembre, 07
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-4
    [Procès-verbal dressé par le Conseil souverain de Québec contenant plusieurs ...] Procès-verbal dressé par le Conseil souverain de Québec contenant 
  9. 9
    [Règlement du Conseil supérieur concernant le prix ...] 1678, septembre, 05
    2 objet(s) numérique(s)

    [Règlement du Conseil supérieur concernant le prix ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2318540
    Date :
    1678, septembre, 05
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-4
    [Règlement du Conseil supérieur concernant le prix ...] Règlement du Conseil supérieur concernant le prix du vin. Centre des archives d'outre-mer (France) 
  10. 10
    [Règlement du Conseil souverain de Québec sur les contestations des ...] 1675, octobre, 29
    7 objet(s) numérique(s)

    [Règlement du Conseil souverain de Québec sur les contestations des ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2318517
    Date :
    1675, octobre, 29
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-4
    [Règlement du Conseil souverain de Québec sur les contestations des ...] Règlement du Conseil souverain de Québec sur les contestations des officiers de 
  11. 11
    ["Arrêt du Conseil supérieur portant règlement sur différents chefs de ...] 1676, mai, 21
    31 objet(s) numérique(s)

    ["Arrêt du Conseil supérieur portant règlement sur différents chefs de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2318522
    Date :
    1676, mai, 21
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-4
    ["Arrêt du Conseil supérieur portant règlement sur différents chefs de ...] "Arrêt du Conseil supérieur portant règlement sur différents chefs de police" 
  12. 12
    [Extrait des registres du Conseil souverain - ordre d'enregistrer au ...] 1679, octobre, 23
    5 objet(s) numérique(s)

    [Extrait des registres du Conseil souverain - ordre d'enregistrer au ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2318564
    Date :
    1679, octobre, 23
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-5
    [Extrait des registres du Conseil souverain - ordre d'enregistrer au ...] Extrait des registres du Conseil souverain - ordre d'enregistrer au greffe l'édit 
  13. 13
    ["Arrêt du Conseil supérieur de Québec qui déclare que les ...] 1678, avril, 18
    3 objet(s) numérique(s)

    ["Arrêt du Conseil supérieur de Québec qui déclare que les ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2318536
    Date :
    1678, avril, 18
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-4
    ["Arrêt du Conseil supérieur de Québec qui déclare que les ...] "Arrêt du Conseil supérieur de Québec qui déclare que les procureurs du roi ou fiscaux ne 
  14. 14
    ["Arrêt du Conseil supérieur de Québec portant défense à tout ...] 1676, août, 31
    3 objet(s) numérique(s)

    ["Arrêt du Conseil supérieur de Québec portant défense à tout ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2318525
    Date :
    1676, août, 31
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-4
    ["Arrêt du Conseil supérieur de Québec portant défense à tout ...] "Arrêt du Conseil supérieur de Québec portant défense à tout mendiant valide de mendier 
  15. 15
    [Extrait des registres du Conseil souverain: ordre d'enregistrer et d'afficher ...] 1670, octobre, 20
    4 objet(s) numérique(s)

    [Extrait des registres du Conseil souverain: ordre d'enregistrer et d'afficher ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2318485
    Date :
    1670, octobre, 20
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-3
    [Extrait des registres du Conseil souverain: ordre d'enregistrer et d'afficher ...] Extrait des registres du Conseil souverain: ordre d'enregistrer et 
  16. 16
    [Extrait des registres du Conseil souverain - ordre d'enregistrer l'arrêt ...] 1679, octobre, 31
    3 objet(s) numérique(s)

    [Extrait des registres du Conseil souverain - ordre d'enregistrer l'arrêt ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2318566
    Date :
    1679, octobre, 31
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-5
    [Extrait des registres du Conseil souverain - ordre d'enregistrer l'arrêt ...] Extrait des registres du Conseil souverain - ordre d'enregistrer l'arrêt du 
  17. 17
    ["Arrêt du Conseil supérieur de Québec portant défense à toute ...] 1676, juillet, 06
    2 objet(s) numérique(s)

    ["Arrêt du Conseil supérieur de Québec portant défense à toute ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2318524
    Date :
    1676, juillet, 06
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-4
    ["Arrêt du Conseil supérieur de Québec portant défense à toute ...] "Arrêt du Conseil supérieur de Québec portant défense à toute personne de passer sur les 
  18. 18
    [Arrêt du Conseil souverain qui adjuge à Michel Leneuf de ...] 1676, octobre, 31
    2 objet(s) numérique(s)

    [Arrêt du Conseil souverain qui adjuge à Michel Leneuf de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2318528
    Date :
    1676, octobre, 31
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-4
    [Arrêt du Conseil souverain qui adjuge à Michel Leneuf de ...] Arrêt du Conseil souverain qui adjuge à Michel Leneuf de La Vallière une quaiche anglaise 
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