Recherche dans la collection

Aide  Commentaires   Avis sur les collections

dans
Filtres

Limiter à

Limiter à

Trouvé dans :

Archives (8)

Date :

1670-1679 (8)

Genre de documents :

Niveau hiérarchique :

Consultables en ligne  :

Contenu Co-Lab  :

Source :

Affichage de 1 - 8 sur 8 résultats filtrés
 :
Appliquer
  1. 1
    [Arrêt du Conseil d'État du roi confirmant les concessions faites ...] 1675, mai, 18
    5 objet(s) numérique(s)

    [Arrêt du Conseil d'État du roi confirmant les concessions faites ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2318515
    Date :
    1675, mai, 18
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2375, F-4
    [Arrêt du Conseil d'État du roi confirmant les concessions faites ...] Arrêt du Conseil d'État du roi confirmant les concessions faites par Frontenac à 
  2. 2
    [Extrait d'un arrêt du Conseil d'État qui commet Bellinzany et ...] 1675, juin, 21
    2 objet(s) numérique(s)

    [Extrait d'un arrêt du Conseil d'État qui commet Bellinzany et ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2318599
    Date :
    1675, juin, 21
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : F-5
    [Extrait d'un arrêt du Conseil d'État qui commet Bellinzany et ...] Extrait d'un arrêt du Conseil d'État qui commet Bellinzany et Mesnager pour terminer les 
  3. 3
    [Arrêt du Conseil d'État du roi pour le retranchement des ...] 1679, mai, 09
    6 objet(s) numérique(s)

    [Arrêt du Conseil d'État du roi pour le retranchement des ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2318555
    Date :
    1679, mai, 09
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de volume : 5, Numéro de bobine de microfilm : F-5
    [Arrêt du Conseil d'État du roi pour le retranchement des ...] Arrêt du Conseil d'État du roi pour le retranchement des terres non défrichées - les terres 
  4. 4
    [Arrêt du Conseil d'État du roi exemptant de tous droits ...] 1677, mai, 10
    3 objet(s) numérique(s)

    [Arrêt du Conseil d'État du roi exemptant de tous droits ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2318530
    Date :
    1677, mai, 10
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2375, F-4
    [Arrêt du Conseil d'État du roi exemptant de tous droits ...] Arrêt du Conseil d'État du roi exemptant de tous droits de sortie et autres les marchandises 
  5. 5
    [Arrêt du Conseil d'État du roi interdisant de mêler d'autres ...] 1670, juin, 02
    1 objet(s) numérique(s)

    [Arrêt du Conseil d'État du roi interdisant de mêler d'autres ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2318484
    Date :
    1670, juin, 02
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2375, F-3
    [Arrêt du Conseil d'État du roi interdisant de mêler d'autres ...] Arrêt du Conseil d'État du roi interdisant de mêler d'autres étoffes au castor dans la 
  6. 6
    [Arrêt du Conseil d'État du roi portant que Talon fera ...] 1672, juin, 04
    7 objet(s) numérique(s)

    [Arrêt du Conseil d'État du roi portant que Talon fera ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2318492
    Date :
    1672, juin, 04
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2375, F-3
    [Arrêt du Conseil d'État du roi portant que Talon fera ...] Arrêt du Conseil d'État du roi portant que Talon fera des règlements de police "tant pour le 
  7. 7
    Aucun objet numérique

    Série E. Conseil d'État du Roi [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    100158
    Date :
    1603-1732
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11616-1-X-F, MG3-IE
    Série E. Conseil d'État du Roi [document textuel]. Fourrures Canada 17e siècle West Indies Art et science militaires Military art and science Fur trade 
  8. 8
    [Arrêt du Conseil d'État du roi "portant règlement entre le ...] 1677, mai, 16
    4 objet(s) numérique(s)

    [Arrêt du Conseil d'État du roi "portant règlement entre le ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2318532
    Date :
    1677, mai, 16
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11A, Numéro de bobine de microfilm : C-2375, F-4
    [Arrêt du Conseil d'État du roi "portant règlement entre le ...] Arrêt du Conseil d'État du roi "portant règlement entre le fermier du Domaine d'Occident et 
Le lien correspond à la page Web qui décrit ce document en particulier. Contrairement au lien temporaire de votre navigateur, celui-ci vous permettra à l’avenir d’accéder à cette page et de la citer comme référence. Pour établir un lien avec cette notice, copier-coller l’adresse URL à l’endroit désiré (dans un wiki, un blogue ou un document).
Ouvrir une session pour commencer à sauvegarder des notices
Ouvrir une session
Voulez-vous en trouver plus? Essayez d'autres outils de recherche :
Recherche dans les recensements