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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1670-1679
Niveau hiérarchique : Fonds
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  1. 1
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    211638
    Date :
    1666-1759
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11162-0-4-F
    ... créés par ce tribunal. Les deux plus importantes sont les registres des délibérations ainsi que les pièces détachées, pour lesquelles nous possédons sur 
  2. 2
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    162757
    Date :
    1556-1760
    Source :
    Privé
    Référence :
    R4072-0-2-F, MG8-A
    ... créés par cet établissement. Les séries les plus importantes sont celles des "Jugements et délibérations" (procès-verbaux des séances du Conseil) et des 
  3. 3
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    99879
    Date :
    [ca 1553]-1913
    Source :
    Privé
    Référence :
    R8114-0-7-F, MG18-H54
    ... très variés qui concernent plusieurs membres de la famille Ramezay et des familles qui lui sont alliées, dont celle des de Bellot. La majorité des documents 
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