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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1676
Contenu Co-Lab : Non
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  1. 126
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    [Réglement de police du Conseil souverain en quaran ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3048098
    Date :
    1676, mai, 11
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-A7-2, Numéro de volume : 19, Numéro de bobine de microfilm : C-14006
    [Réglement de police du Conseil souverain en quaran ...] Réglement de police du Conseil souverain en quarante-deux articles
  2. 127
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    [Acte de caution de François Habelin par Pierre de ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3078019
    Date :
    1676, juillet, 02
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A23, Numéro de volume : 23
    [Acte de caution de François Habelin par Pierre de ...] Acte de caution de François Habelin par Pierre de Vauchy. Bénigne Basset, notaire
  3. 128
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    General Index

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    1336253
    Date :
    1651-1841
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    RG68, Numéro de volume : 895, Numéro de bobine de microfilm : C-2883, Partie de dossier : 2
    General Index. Index
  4. 129
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    Jean Reboul, notaire à Bayonne

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3111280
    Date :
    17 avr. 1676
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A18, Numéro de bobine de microfilm : F-1490
    Jean Reboul, notaire à Bayonne. * Territoire maritime situé entre le Groenland et le nord de Terre-Neuve, contrôlé en partie par la Norvège
  5. 130
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    [Bail à ferme par monsieur François-Marie Perrault ou Perrot, sieur ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3077989
    Date :
    1676, mars, 15
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A23, Numéro de volume : 23
    [Bail à ferme par monsieur François-Marie Perrault ou Perrot, sieur ...] Bail à ferme par monsieur François-Marie Perrault ou Perrot, 
  6. 131
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    Minutes diverses (1674-1686)

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3040024
    Date :
    1676, janvier, 03
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A9, Numéro de bobine de microfilm : F-1687
    Minutes diverses (1674-1686). Arrêts conduits sur les deniers et provenu des deux navires ayant fait voyage à Terre-Neuve, pêche à la morue, commandés par 
  7. 132
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    Sous-série X1. Parlement civil de Paris [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    100179
    Date :
    1621-1707
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11616-20-3-F, MG3-IX1
    Sous-série X1. Parlement civil de Paris [document textuel]. Arrêts (Procédure) France Judgments France. Les transcriptions ont été faites entre 1938 et 1962 
  8. 133
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    Jean Reboul, notaire à Bayonne

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3111262
    Date :
    17 mars 1676
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A18, Numéro de bobine de microfilm : F-1490
    Jean Reboul, notaire à Bayonne. * Territoire maritime situé entre le Groenland et le nord de Terre-Neuve, contrôlé en partie par la Norvège
  9. 134
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    Série F 38- Journaux des voyages de Jean-François Doublet [document textuel (microformes)]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    112531
    Date :
    1662-1711
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11604-4-2-F, MG6-A9
    Série F 38- Journaux des voyages de Jean-François Doublet [document textuel (microformes)]. Cette série contient les journaux de voyages de Jean-François 
  10. 135
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    Nouvelle-France - concessions

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4107359
    Date :
    1644-1748
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG30-D95, Numéro de volume : 3
    Nouvelle-France - concessions. Comprend des copies dactylographiées de la correspondance et des ordonnances concernant l'octroi des terres
  11. 136
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    [Constitution de rente par Pierre de Saurel à Charl ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2401366
    Date :
    1676, octobre, 26
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-F61, Numéro de volume : 1--2
    [Constitution de rente par Pierre de Saurel à Charl ...] Constitution de rente par Pierre de Saurel à Charles Bazire. Romain Becquet, notaire
  12. 137
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    [Règlements, extraits des ordonnances, arrêts, etc. de MM. de Mézy, ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2313072
    Date :
    1676, mai, 11
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-C6, Numéro de volume : 2, Numéro de bobine de microfilm : C-13985
    [Règlements, extraits des ordonnances, arrêts, etc. de MM. de Mézy, ...] Reg. des éd. et ord., 1676-79, pp. 1-7, aussi dans un cahier spécial et enfin dans 
  13. 138
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    Arrêts du Conseil d'État

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2389773
    Date :
    1675-1687
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG7-IA5, Numéro de volume : 660, Numéro de bobine de microfilm : C-12866
    Arrêts du Conseil d'État. Suite de l'inventaire des arrêts se rapportant à l'Acadie, au Canada et à Terre-Neuve. Liste des folios copiés: 484, 526, 589, 
  14. 139
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    [Déclaration du sieur Etienne Bouchard contre sa fe ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3078021
    Date :
    1676, juillet, 10
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A23, Numéro de volume : 23
    [Déclaration du sieur Etienne Bouchard contre sa fe ...] Déclaration du sieur Etienne Bouchard contre sa femme. Bénigne Basset, notaire
  15. 140
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    Permissions pour la pêche de la morue et acquits du droit de 3e par tonneau

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3040653
    Date :
    1676, avril, 22
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A9, Numéro de bobine de microfilm : F-1701
    Permissions pour la pêche de la morue et acquits du droit de 3e par tonneau. Permission donnée à Saint-Germain-en-Laye le 27 novembre 1675 à Thomas Richard, 
  16. 141
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    Fonds de la Paroisse catholique Sainte-Famille (Boucherville, Québec) [document textuel (surtout des microformes)]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    97992
    Date :
    1669-1790
    Source :
    Privé
    Référence :
    R14542-0-4-F, MG8-G4
    Fonds de la Paroisse catholique Sainte-Famille (Boucherville, Québec) [document textuel (surtout des microformes)]. Baptême, 1669-1790 Registres 
  17. 142
    Aucun objet numérique

    [Contrat de mariage entre Jean Roy dit LaPensée et Jeanne ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3078031
    Date :
    1676, juillet, 27
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-A23, Numéro de volume : 23
    [Contrat de mariage entre Jean Roy dit LaPensée et Jeanne ...] Contrat de mariage entre Jean Roy dit LaPensée et Jeanne Richecourt dit Malteau, 
  18. 143
    Aucun objet numérique

    Jean Reboul, notaire à Bayonne

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3111245
    Date :
    6 mars 1676
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A18, Numéro de bobine de microfilm : F-1490
    Jean Reboul, notaire à Bayonne. Contrat de grosse aventure. Jean Diaz Melo prête 400 livres à Pierre Daccarette propriétaire du Saint-Pierre, de 200 tx, 
  19. 144
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    National Archives art collection [graphic material]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Art
    No d'identification :
    201370
    Date :
    [1534-1990]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1185-71-2-E, RG37
    National Archives art collection [graphic material]. This is a preliminary description, please consult the linked accessions. Series consists of works of 
  20. 145
    Aucun objet numérique

    Index des notaires : Dol - Fay

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4740706
    Date :
    [entre 1589 et 1854]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG31-D4, Numéro de volume : 14
    Index des notaires : Dol - Fay
  21. 146
    Aucun objet numérique

    Série I: Section 14 [documents textuels (microformes)]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    112093
    Date :
    [ca 1652-1920]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG17-A7-2
    Série I: Section 14 [documents textuels (microformes)]. Successions
  22. 147
    Aucun objet numérique

    Index des notaires : Da - Dol

    Archives / Collections et fonds
    Dossier
    Documents textuels
    No d'identification :
    4740705
    Date :
    [entre 1589 et 1854]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG31-D4, Numéro de volume : 13
    Index des notaires : Da - Dol
  23. 148
    Aucun objet numérique

    1250 - Édifices, forts, etc., États-Unis d'Amérique [document cartographique, dessin d'architecture]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    3829707
    Date :
    1613-1920
    Source :
    Privé
    Référence :
    R12567-237-5-F
    1250 - Édifices, forts, etc., États-Unis d'Amérique [document cartographique, dessin d'architecture]. Se compose des cartes, des diagrammes et des plans 
  24. 149
    Aucun objet numérique

    Pièces originales

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3102878
    Date :
    1667-1725
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG7-IA2, Numéro de bobine de microfilm : C-9195, Numéro de dossier : 6623
    Pièces originales. Famille Robert
  25. 150
    Aucun objet numérique

    Minutes diverses (1674-1686)

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    3040040
    Date :
    1676, octobre, 06
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG6-A9, Numéro de bobine de microfilm : F-1687
    Minutes diverses (1674-1686). Voir ADSM, 216 BP 200, 2 et 5 octobre 1676 Jugement rendu entre Michel Delaralde, maître du Saint-Léon de Bayonne, 
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