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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1660-1669
Contenu Co-Lab : Non
Source : Privé
Fait partie du no MIKAN : 99850
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    No d'identification :
    2312992
    Date :
    1662, septembre, 10
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-C6, Numéro de volume : 1, Numéro de bobine de microfilm : C-13985
    [Règlement de M. de Maisonneuve donnant pouvoir à tous de ...] Collect. en feuilles. Règlement de M. de Maisonneuve donnant pouvoir à tous de défricher sur 
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    Documents textuels
    No d'identification :
    2312993
    Date :
    1662, septembre, 20
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-C6, Numéro de volume : 1, Numéro de bobine de microfilm : C-13985
    [Ordonnance du major Dupuis concernant ceux qui tirent la nuit ...] Collect. en feuilles. Ordonnance du major Dupuis concernant ceux qui tirent la nuit et 
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    No d'identification :
    2313005
    Date :
    1668, février, 18
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-C6, Numéro de volume : 1, Numéro de bobine de microfilm : C-13985
    [Ordonnance de M. Charles d'Ailleboust, résumant l'ordonnance de MM. Tracy, ...] Collect. en feuilles. Ordonnance de M. Charles d'Ailleboust, résumant 
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    No d'identification :
    2313014
    Date :
    1669, mai, 15
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-C6, Numéro de volume : 1, Numéro de bobine de microfilm : C-13985
    [Mandement de Mgr de Laval à M. l'abbé Dollier de ...] Collect. en feuilles. Mandement de Mgr de Laval à M. l'abbé Dollier de Casson, au sujet du voyage que 
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    No d'identification :
    2313010
    Date :
    1668, août, 19
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-C6, Numéro de bobine de microfilm : C-13985
    [Election de syndic. Elu: Gabriel Le Selle du Clo ...] Collect. en feuilles. (Ce document a été décrit par EZ Massicotte, cependant les APC n'en possèdent 
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    No d'identification :
    2313004
    Date :
    1667, août, 23
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-C6, Numéro de volume : 1, Numéro de bobine de microfilm : C-13985
    [Ordonnance de MM. Tracy, Courcelle et Talon touchant la perception ...] Collect. en feuilles. Ordonnance de MM. Tracy, Courcelle et Talon touchant la 
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    No d'identification :
    2313011
    Date :
    1668, novembre, 10
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-C6, Numéro de volume : 1, Numéro de bobine de microfilm : C-13985
    [Arrêt du Conseil souverain relatif à la traite des boissons. ...] Collect. en feuilles. Arrêt du Conseil souverain relatif à la traite des boissons
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    No d'identification :
    2313006
    Date :
    1668, février, 29
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-C6, Numéro de volume : 1, Numéro de bobine de microfilm : C-13985
    [Arrêt du Conseil souverain concernant la traite des boissons avec ...] Collect. en feuilles. Arrêt du Conseil souverain concernant la traite des boissons 
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    No d'identification :
    2312994
    Date :
    1662, novembre, 04
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-C6, Numéro de volume : 1, Numéro de bobine de microfilm : C-13985
    [Ordonnance de M. de Maisonneuve déclarant habitants, les soldats et ...] Collect. en feuilles. Ordonnance de M. de Maisonneuve déclarant habitants, 
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    No d'identification :
    2312986
    Date :
    1660, juillet, 18
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-C6, Numéro de volume : 1, Numéro de bobine de microfilm : C-13985
    [Election d'un procureur syndic. Elu: Médéric Bou ...] Collect. en feuilles. Election d'un procureur syndic. Elu: Médéric Bourduceau
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    No d'identification :
    2312991
    Date :
    1662, juin, 24
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-C6, Numéro de volume : 1, Numéro de bobine de microfilm : C-13985
    [Ordonnance de M. de Maisonneuve concernant la vente des boissons ...] Collect. en feuilles. Ordonnance de M. de Maisonneuve concernant la vente des 
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    No d'identification :
    2312990
    Date :
    [1661]
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-C6, Numéro de volume : 1, Numéro de bobine de microfilm : C-13985
    [Inventaire des papiers de ladite communauté (Ville-Marie) qui étaient entre ...] Inventaire des papiers de ladite communauté (Ville-Marie) qui étaient 
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    No d'identification :
    2313012
    Date :
    1669, avril, 02
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-C6, Numéro de volume : 1, Numéro de bobine de microfilm : C-13985
    [Ordonnance de l'intendant Boutroue défendant aux cabaretiers de donner à ...] Collect. en feuilles. Ordonnance de l'intendant Boutroue défendant aux 
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    No d'identification :
    2313008
    Date :
    1668, avril, 15
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-C6, Numéro de volume : 1, Numéro de bobine de microfilm : C-13985
    [Ordonnance de M. Charles d'Ailleboust relative aux chemins de la ...] Collect. en feuilles. Ordonnance de M. Charles d'Ailleboust relative aux chemins de 
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    No d'identification :
    2313013
    Date :
    1669, avril, 13
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-C6, Numéro de volume : 1, Numéro de bobine de microfilm : C-13985
    [Arrêt du Conseil souverain, à la demande de l'intendant Boutroue, ...] Collect. en feuilles. Arrêt du Conseil souverain, à la demande de l'intendant 
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    No d'identification :
    2313007
    Date :
    1668, avril, 10
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-C6, Numéro de volume : 1, Numéro de bobine de microfilm : C-13985
    [Ordonnance de M. Charles d'Ailleboust relative au chemin du grand ...] Collect. en feuilles. Ordonnance de M. Charles d'Ailleboust relative au chemin du 
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    No d'identification :
    2313015
    Date :
    1669, juin, 26
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-C6, Numéro de volume : 1, Numéro de bobine de microfilm : C-13985
    [Arrêt du Conseil souverain défendant d'aller au devant des Sauvages ...] Collect. en feuilles. Arrêt du Conseil souverain défendant d'aller au devant des 
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    No d'identification :
    2312988
    Date :
    1661, novembre, 19
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-C6, Numéro de volume : 1, Numéro de bobine de microfilm : C-13985
    [Commission de Claude Robutel dit Saint-André à la recepte des ...] Collect. en feuilles. Commission de Claude Robutel dit Saint-André à la recepte des 
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    Documents textuels
    No d'identification :
    2313001
    Date :
    1666, novembre, 27
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-C6, Numéro de volume : 1, Numéro de bobine de microfilm : C-13985
    [Ordonnance de M. Charles d'Ailleboust enjoignant aux vassaux, censiers, tenanciers ...] Collect. en feuilles. Ordonnance de M
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    No d'identification :
    2313002
    Date :
    1667, mai, 31
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-C6, Numéro de volume : 1, Numéro de bobine de microfilm : C-13985
    [Election d'un procureur-syndic. Elu: Mathurin La ...] Collect. en feuilles. Election d'un procureur-syndic. Elu: Mathurin Langevin
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    No d'identification :
    2313009
    Date :
    1668, avril, 19
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-C6, Numéro de volume : 1, Numéro de bobine de microfilm : C-13985
    [Ordonnance de M. Charles d'Ailleboust au sujet des chemins des ...] Collect. en feuilles. Ordonnance de M. Charles d'Ailleboust au sujet des chemins des 
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    Aucun objet numérique
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    No d'identification :
    2312989
    Date :
    1661, novembre, 21
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-C6, Numéro de volume : 1, Numéro de bobine de microfilm : C-13985
    [Nomination de procureur syndic. Elu: Jacques Tes ...] Collect. en feuilles. Nomination de procureur syndic. Elu: Jacques Testard de La Forest
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    Documents textuels
    No d'identification :
    2312997
    Date :
    1663, décembre, 21
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-C6, Numéro de volume : 1, Numéro de bobine de microfilm : C-13985
    [Election d'un procureur syndic. Elu: Urbain Baud ...] Collect. en feuilles. Election d'un procureur syndic. Elu: Urbain Baudereau dit Graveline
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    No d'identification :
    2312999
    Date :
    1664, mars, 02
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-C6, Numéro de volume : 1, Numéro de bobine de microfilm : C-13985
    [Procès-verbal de l'élection. Elus: Louis Prud'homme, Jacques Le Moyne, Gabriel ...] Collect. en feuilles. Procès-verbal de l'élection
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    No d'identification :
    2313000
    Date :
    1666, novembre, 01
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG8-C6, Numéro de volume : 1, Numéro de bobine de microfilm : C-13985
    [Ordonnance de l'intendant Talon pour la confection d'un papier terrier ...] Collect. en feuilles. Ordonnance de l'intendant Talon pour la confection d'un 
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