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Trouvé dans : Collections et fonds
Date : 1640-1649
Vedette-matière : Droit Canada
Affichage de 1 - 9 sur 9 résultats filtrés
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  1. 1
    Aucun objet numérique

    Amérique [document textuel (quelques microformes)]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    100370
    Date :
    1592-1801
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11663-13-5-F, MG5-B1
    Amérique [document textuel (quelques microformes)]. Fourrures Canada 17e siècle Traité d'Utrecht (1713) Administrateurs coloniaux United States 1600-1775, 
  2. 2
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    1 objet(s) numérique(s)

    Mémoires et documents [document textuel (quelques microformes)]. [France]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    100369
    Date :
    1495-1818
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11663-2-0-F, MG5-B
    Mémoires et documents [document textuel (quelques microformes)]. [France]. United States 1600-1775, Colonial period Great Britain France Grande-Bretagne 
  3. 3
    Aucun objet numérique

    Fonds du Séminaire de Saint-Sulpice, Montréal [document textuel (surtout des microformes)]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    99792
    Date :
    [ca 1556-1945]
    Source :
    Privé
    Référence :
    R14516-0-9-F, MG17-A7-2
    Fonds du Séminaire de Saint-Sulpice, Montréal [document textuel (surtout des microformes)]. Titres de propriété - Immatriculation et transfert - Québec 
  4. 4
    Aucun objet numérique

    Fonds du Séminaire de Saint-Sulpice, Paris [document textuel (surtout des microformes)]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    Documents textuels
    No d'identification :
    99784
    Date :
    [ca 1640-1872]
    Source :
    Privé
    Référence :
    R14074-0-8-F, MG17-A7-1
    Fonds du Séminaire de Saint-Sulpice, Paris [document textuel (surtout des microformes)]. Monachisme et ordres religieux, nd, 1640-1872 François Lechassier, 
  5. 5
    Aucun objet numérique

    Série G3. Dépôt des papiers publics des colonies; notariat [document textuel (surtout des microformes)]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    Documents textuels
    No d'identification :
    100180
    Date :
    1634-1789
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11577-30-3-F, MG1-G3
    Série G3. Dépôt des papiers publics des colonies; notariat [document textuel (surtout des microformes)]. Notaires Canada Inheritance and succession 
  6. 6
    Aucun objet numérique

    Angleterre [document textuel (surtout microformes)]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    Documents textuels
    No d'identification :
    100371
    Date :
    1495-1895
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11663-14-7-F, MG5-B2
    Angleterre [document textuel (surtout microformes)]. Traité d'Utrecht (1713) Droit de conquête Great Britain France Grande-Bretagne France France Great 
  7. 7
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    1 objet(s) numérique(s)

    Collection Paul de Chomedey de Maisonneuve [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Collection
    Documents textuels
    No d'identification :
    98656
    Date :
    1550-1751, 1919-1926
    Source :
    Privé
    Référence :
    R7393-0-3-F, MG18-H3
    Collection Paul de Chomedey de Maisonneuve [document textuel]. Quittances, 1650 Lambert Closse, 1650 Obligations (Droit) - Nouvelle-France, 1654 Gilbert 
  8. 8
    Aucun objet numérique

    Collection La Bruère [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Collection
    Documents textuels
    No d'identification :
    99874
    Date :
    1649-1941
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11168-0-8-F, MG18-H49
    Collection La Bruère [document textuel]. Boucher (Famille), 1649-1941 Pierre Salvail, 1676-1737 Concessions de terres - Nouvelle-France, 1651-1721 Gédéon de 
  9. 9
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    1 objet(s) numérique(s)

    Collection Baby [document textuel (quelques microformes)]

    Archives / Collections et fonds
    Collection
    Documents textuels
    No d'identification :
    100458
    Date :
    1629-1907
    Source :
    Privé
    Référence :
    R11960-0-2-F, MG24-L3
    Collection Baby [document textuel (quelques microformes)]. Monachisme et ordres religieux Baby (Famille), [1694-1907] sir Henri Gustave Joly de Lotbinière, 
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