Fonds de la Seigneurie de Sorel [document textuel] (1 objet(s) numérique(s)) Archives / Collections et fonds
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Fonds de la Seigneurie de Sorel [document textuel]
Niveau hiérarchique :FondsContexte de cette notice :Fonds comprend :11 description(s) de niveau inférieurVoir description(s) de niveau inférieur -
Instrument de recherche Documents textuels (Papier) L'instrument de recherche est une description de chacun des 1699 documents. Il est disponible dans l'outil de recherche "Archives coloniales", accessible sur le site web de Bibliothèque et Archives Canada à partir de l'outil de recherche ArchiviaNet. MSS1196 (90: Ouvert)(Électronique) All or some of the documents described have been digitized and are available at the following address: (90: Ouvert)
http://heritage.canadiana.ca/view/oocihm.lac_mikan_97830 -
Notice descriptive Fonds de la Seigneurie de Sorel [document textuel]
Date :1669-1925.Référence :R11248-0-0-F, MG8-F89Genre de documents :Documents textuels, Dessins d'architecture et techniquesTrouvé dans :Archives / Collections et fondsNo d'identification :97830Date(s) :1669-1925.Lieu de création :Québec (Province)Étendue :1.2 m de documents textuels; originaux.
2 cm de documents textuels (59 p.); imprimés.
2 cm de documents textuels (36 p.); photocopies.
1 dessin d'architecture.Langue du document :françaisPortée et contenu :Ce fonds contient les 11 séries suivantes: Correspondance, 1779-1894; concessions, 1683-1866; actes notariés et procès-verbaux d'arpentage, 1707-1889; documents légaux, 1689-1890; extraits de registres paroissiaux, testaments, tutelles et commissions, 1672-1888; documents municipaux et paroissiaux, 1669-1925; listes de concessionnaires, notes généalogiques, plans et documents divers, 1727-1890; livre terrier et documents divers, 1791-1844; cahiers de cens et rentes, lods et ventes, 1793-1858; documents notariés divers, 1774-1889; compagnies et sociétés, 1849-1877.Provenance :Information additionnelle :Groupes de documents reliés :Voir d'autres documents relatifs à la seigneurie de Sorel dans le fonds de la famille Ramezay (MG18-H54).Vedette-matière :- Seigneuries - Québec (Province), n.d., 1669-1925
- Concessions de terre - Québec (Province), 1683-1866
- Arpentage - Québec (Province), n.d., 1707-1889
- Actes juridiques - Québec (Province), n.d., 1689-1890
- Registres ecclésiastiques - Québec (Province), n.d., 1672-1888
- Testaments - Québec (Province), n.d., 1672-1888
- Tutelle et curatelle - Québec (Province), n.d., 1689-1890
- Saisies - Québec (Province), n.d., 1689-1890
- Assignation - Québec (Province), n.d., 1689-1890
- Mandat - Québec (Province), n.d., 1689-1890
- Jugements - Québec (Province), n.d., 1689-1890
- Franc et commun soccage, 1796
- Terres publiques - Québec (Province), 1796
- Propriété foncière - Québec (Province), n.d., 1727-1890
- Généalogie - Québec (Province), n.d., 1727-1890
- Livres terriers, n.d., 1791-1844
- Rentes - Québec (Province), 1793-1858
- Entreprises - Québec (Province), n.d., 1849-1877
- Sociétés - Québec (Province), n.d., 1849-1877
Source :PrivéAncien no de référence archivistique :MG8-F89 -
Pour réserver ou commander des documents Conditions d'accès :Documents textuels[Consultation Ouvert]Boîte d'instruments de recherche [FA 1196] 102[Consultation Fermé]Dessins techniques architecturaux[Consultation Ouvert]Modalités d'utilisation :Les documents originaux ont été retirés de la circulation à cause de leur fragilité. Les chercheurs sont priés de consulter la copie sur microfilm: bobines C-14031 à C-14036 ou encore la version numérisée des documents à partir d'ArchiviaNet.Vous pouvez réserver des documents à l'avance pour qu'ils soient disponibles lors de votre visite. Vous aurez besoin d'une carte utilisateur pour ce faire.
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