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Notice descriptive – Brève
1
[Patent no. 15687, sale no. 220]

Niveau hiérarchique :

Pièce

Date :

12 February 1909 (2 January 1909)

Référence :

R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10956

No pièce (créateur) :

15687

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

5403836

Contexte de cette notice :

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Department of Indian Affairs and Northern Development fonds

Indian and Inuit Affairs Program sous-fonds

Land patents

Land patents - Book 33

[Patent no. 15687, sale no. 220]
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Notice descriptive – Détails
Date(s) :

12 February 1909 (2 January 1909)

Lieu de création :

Ontario

Langue du document :

anglais

Portée et contenu :

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Patent granting Mary Ann Corbeau Island 76 or Smooth Island in Georgian Bay opposite Baxter and Gibson Townships, Being southwest of Minnacognashene Island and Being Intersected by the Boundary between Above townships. The Sales Book Breaks Up the Acreage into Two portions: 33.60 A and 7.90 A., Most Likely the Acreage Found in Each Township. from plan CLSR T244 394 in Gibson, Ontario.
Nom(s) additionnel(s) :

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Nom associé : Chippewas of Rama First Nation

Nom associé : Beausoleil First Nation

Nom associé : Chippewas of Georgina Island First Nation

Destinataire : Corbeau, Mary Ann

Beausoleil First Nation

Chippewas of Georgina Island First Nation

Chippewas of Rama First Nation
No d'instrument de recherche :

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10-46

Information additionnelle :

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Note générale :

Original sales remark reads: "Total Area (Sale): the Sale Book Breaks Up the Acreage into Two portions: 33.60 A and 7.90 A. , Most Likely the Acreage Found in Each Township. file no. 176296 Successor Bands Are: A) Beausoleil Band, B) Chippewas of Georgina island First Nation, and C) Chippewas of Rama First Nation. This is A Cession of Aboriginal Title Rather Than A Surrender of Reserve Land."

Source du titre :

Title assigned by Library and Archives Canada.

Note sur le classement :

Sale no. 220 is in sales book 54, folio 45

Note sur les dates de création :

Two dates are used for the patent date and the sales date (in brackets).

Vedette-matière :

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Gibson (Ont.)

Source :

Gouvernement

Ancien no de référence archivistique :

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RG10-D-11-a
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation90 Ouvert]

Volume [RG10] 10956

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Date de modification :: 2024-04-09