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Notice descriptive – Brève
1
[Patent no. 13735, sale no. 2613]

Niveau hiérarchique :

Pièce

Date :

22 February 1904 (25 January 1904)

Référence :

R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10945

No pièce (créateur) :

13735

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

5401922

Contexte de cette notice :

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Department of Indian Affairs and Northern Development fonds

Indian and Inuit Affairs Program sous-fonds

Land patents

Land patents - Book 23

[Patent no. 13735, sale no. 2613]
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Notice descriptive – Détails
Date(s) :

22 February 1904 (25 January 1904)

Lieu de création :

Ontario

Langue du document :

anglais

Portée et contenu :

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Patent granting Alexander Barrey west half lot 19, concession 1 south of Stoney Creek Road south of Camboro Road (Brown Tract) and east half lot 20, concession 1 south of Stoney Creek Road south of Camboro Road (Brown Tract) in Seneca, Ontario.
Nom(s) additionnel(s) :

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Nom associé : Six Nations of the Grand River

Destinataire : Barrey, Alexander

Six Nations of the Grand River
No d'instrument de recherche :

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10-46

Information additionnelle :

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Note générale :

Original sales remark reads: "File Nos. 254012(32) 3757 -- "Reg'N Jan. 1904 File 254012(32)" -- for This Lot: $276.60 and File Nos. 254012(32) 3757 -- "Reg'N Jan. 1904 File 254012(32)" -- for This Lot: $281.08 Original reservation remark reads: "...Saving, Excepting and Reserving, Nevertheless Unto us Our Heirs and Successors, the Free Use, Passage and Enjoyment Of, In, Over and Upon all Navigable Waters that Shall or May Be Hereafter Found on or Under, or Be Flowing Through or Upon any Part of the Said Parcel(S) or Tract(S) of Land Hereby Granted as Aforesaid."

Source du titre :

Title assigned by Library and Archives Canada.

Note sur le classement :

Sale no. 2613 is in sales book 48, folio 134

Note sur les dates de création :

Two dates are used for the patent date and the sales date (in brackets).

Vedette-matière :

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Seneca (Ont.)

Source :

Gouvernement

Ancien no de référence archivistique :

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RG10-D-11-a
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation90 Ouvert]

Volume [RG10] 10945

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Date de modification :: 2024-05-10