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Notice descriptive – Brève
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[Patent no. 12871, sale no. 2607]

Niveau hiérarchique :

Pièce

Date :

25 May 1901 (18 April 1901)

Référence :

R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10940

No pièce (créateur) :

12871

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

5400770

Contexte de cette notice :

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Department of Indian Affairs and Northern Development fonds

Indian and Inuit Affairs Program sous-fonds

Land patents

Land patents - Book 18

[Patent no. 12871, sale no. 2607]
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Notice descriptive – Détails
Date(s) :

25 May 1901 (18 April 1901)

Lieu de création :

Ontario

Langue du document :

anglais

Portée et contenu :

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Patent granting John Doyle part lot 1 south of Moravian Street (west of River), part lots 1 and 2 north of Moravian Street (west of River), part lot 3 north of Britannia Street west of River, part lot 4 north of Clench Street (west of River), lots 1 and 2 north of Britannia Street west of River, and lots 1, 2, and 3 north of Clench Street (west of River) in Cayuga, Ontario.
Nom(s) additionnel(s) :

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Nom associé : Six Nations of the Grand River

Destinataire : Doyle, John

Six Nations of the Grand River
No d'instrument de recherche :

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10-46

Information additionnelle :

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Note générale :

Original sales remark reads: "File Nos. 144132 230633 145001." Original reservation remark reads: "...Saving, Excepting and Reserving, Nevertheless Unto us Our Heirs and Successors, the Free Use, Passage and Enjoyment Of, In, Over and Upon all Navigable Waters that Shall or May Be Hereafter Found on or Under, or Be Flowing Through or Upon any Part of the Said Parcel(S) or Tract(S) of Land Hereby Granted as Aforesaid."

Source du titre :

Title assigned by Library and Archives Canada.

Note sur le classement :

Sale no. 2607 is in sales book 48, folio 131

Note sur les dates de création :

Two dates are used for the patent date and the sales date (in brackets).

Vedette-matière :

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Cayuga (Ont.)

Source :

Gouvernement

Ancien no de référence archivistique :

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RG10-D-11-a
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation90 Ouvert]

Volume [RG10] 10940

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Date de modification :: 2024-05-10