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Notice descriptive – Brève

1

Direction des arts et de la planification des politiques, Bureau du directeur général [document textuel]

Niveau hiérarchique :

Acquisition

Date :

1965-1990.

Référence :

RG97, R1203, 1993-94/494 GAD, 121-000493-3

Ancien no du BAN :

121-000493-3

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

46728

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Notice descriptive – Détails

Date(s) :

1965-1990.

Lieu de création :

Sans lieu, inconnu ou indéterminé

Étendue :

4,8 m de documents textuels

Langue du document :

français

Instrument de recherche :

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Documents textuels (Électronique) L'instrument de recherche 97-60 est une liste de dossier non vérifiée. L'instrument de recherche est disponible en format PDF; le lien est joint à la présente notice. 97-60 PDF (90: Ouvert)
http://data2.archives.ca/pdf/pdf002/97-60_46728_open.pdf

Information additionnelle :

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Note générale :

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Cette Direction est chargée d'appuyer le Secteur des arts et du patrimoine en élaborant des politiques stratégiques à long terme, d'analyser ces politiques et de fournir l'aide de spécialistes en matière de politique pour l'étude de questions ayant trait à plusieurs directions du Secteur et de diriger la mise en oeuvre des programmes de recherche nécessitant des travaux de rassemblement et d'analyse de données. Cette Direction est également responsable d'élaborer une politique complète des arts et de concevoir les programmes de soutien du Ministère dans les domaines des arts de la scène, des arts visuels, des arts littéraires, des arts médiatiques, du design et des métiers d'art. De plus, la direction exécute et transmet certaines mesures de support culturel telles que des suggestions sur la législation, le statut de l'artiste et des programmes d'assistance financière. Par l'intermédiaire du Programme des initiatives culturelles, la Direction assure aussi l'établissement et de développement de l'infrastructure culturelle du Canada.
En provenance du Bureau du directeur général de la Direction des arts et de la planification des politiques, ce versement est constitué de dossiers administratifs et opérationnels. Couvrant la période 1965-1990, ils portent sur divers sujets tels les comités, les conférences et réunions, la coopération et liaison avec les organismes fédéraux et provinciaux. On y trouve également des dossiers-sujets sur le financement des arts de la scène ainsi que sur les arts visuels. Les documents dont il est ici question sont de nature variée - correspondance, notes de service, rapports, études, sondages et procès-verbaux.

Source :

Gouvernement

No de contrôle reliés :

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R1203-17-6-E
R1203-17-6-F
R1203-27-9-E
R1203-27-9-F
R1203-31-0-E
R1203-31-0-F
RG97
RG97-A
RG97-B-1

Ancien no de référence archivistique :

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RG97

Autre no d'acquisition :

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1993-94/494 GAD

No d'autorisation de disposition de document :

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2016/012
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation32 Restreint selon la loi]

Boîte [RG97 1993-94/494] 1--16

[Consultation 32 Restreint selon la loi]

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Date de modification :: 2024-04-09