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Notice descriptive – Brève
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Duplicate Certificate of Title - Assiniboia Land Registration District - IT 513

Niveau hiérarchique :

Dossier

Date :

13 July 1920

Référence :

RG10, Numéro de volume : 1850/IT513, Numéro de bobine de microfilm : T-17279

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

Sous-ensembles de Collections et fonds :

Traités, cessions et ententes

No d'identification :

3988380

Contexte de cette notice :

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Department of Indian Affairs and Northern Development fonds

Indian and Inuit Affairs Program sous-fonds

Treaties, surrenders and agreements

Treaties and surrenders

Duplicate Certificate of Title - Assiniboia Land Registration District - IT 513
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Notice descriptive – Détails

Date(s) :

13 July 1920

Lieu de création :

Saskatchewan

Étendue :

2 sheets; both 31 x 44 cm (12" x 17-1/2").

Langue du document :

anglais

Information additionnelle :

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Note générale :

GAD Reference number: IT 513;
Indian Affairs' consecutive no.: 364
Aboriginal people(s): N/A;
Other party(ies): His Majesty the King
Type of Document: Duplicate Certificate of Title. Docket title: "Duplicate Certificate of Title. His Majesty the King"
Specific purpose(s): Acknowledgement of the ownership "of an estate in fee simple". Plus a notice of registration of a new certificate of title issued as old one was cancelled.
Land involved: West 1/2 of Section 11, Township 21, Range 13, W2M containing 9.8 acres excepting .64 acres for a roadway
Form: Negative photostat

Note de citation/référence :

Indian Treaties and Surrenders (Coles' 1971 Reprint): Vol. I, pages 10-12.

Note sur les autres formats physiques disponibles :

This document is also available on microfilm reel T-17279.

Note sur les dates de création :

1920/07/13 - Certificate of title; 1942/09/30 - Cancellation

Groupes de documents reliés :

IT 515 - Tax certificate

Note(s) sur le contenant :

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T-17279 : Microfilm copies (vols. 1849-1852, 11964) Copy No. 1
T-17279 : Microfilm copies (vols. 1849-1852, 11964) Copy No. 2
T-17279 : Microfilm copies (vols. 1849-1852, 11964) Copy No. 3
T-17279 : Microfilm copies (vols. 1849-1852, 11964) Copy No. 4

Source :

Gouvernement

Ancien no de référence archivistique :

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RG10
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Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation90 Ouvert]

Volume [RG10] 1850/IT513

[Consultation 90 Ouvert]

Bobine de microfilm [RG10] T-17279

[Consultation 90 Ouvert]

Modalités d'utilisation :

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Date de modification :: 2024-05-10