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Notice descriptive – Brève
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Minutes of a meeting of Alnwick band relating to William's Treaty - IT 491

Niveau hiérarchique :

Dossier

Date :

14 November 1923

Référence :

RG10, Numéro de volume : 1853/IT491, Numéro de bobine de microfilm : T-9941

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

Sous-ensembles de Collections et fonds :

Traités, cessions et ententes

No d'identification :

3987920

Contexte de cette notice :

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Department of Indian Affairs and Northern Development fonds

Indian and Inuit Affairs Program sous-fonds

Treaties, surrenders and agreements

Treaties and surrenders

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Notice descriptive – Détails

Date(s) :

14 November 1923

Lieu de création :

Ontario

Étendue :

3 sheets; all 20 x 26 cm (8" x 10").

Langue du document :

anglais

Information additionnelle :

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Note générale :

GAD Reference number: IT 491;
Indian Affairs' consecutive no.: 1081
Aboriginal people(s): Mississauga Tribe (Alnwick Band);
Aboriginal individual(s): Chief Robert Franklin, Councillors Norman Marsden and Frank Smoke and others;
Other party(ies): Commissioners for His Majesty the King
Type of Document: Minutes of a meeting
Specific purpose(s): Report of a special meeting to consider the proposal "for a surrender of all the right, title and interest... in certain lands"
Land involved: "Certain lands in the Province of Ontario, particularly described in the draft Treaty"
Form: Typescript with manuscript additions - "Certified a true copy"

Source du titre :

Title supplied from contents.

Note sur l'état de conservation :

--4 holes along left edge of each sheet

Note sur les autres formats physiques disponibles :

This document is also available on microfilm reel T-9941.

Groupes de documents reliés :

IT 488 - Treaty with Mississauga Tribe, IT 489 - Mud Lake Band minutes, IT 490 - Rice Lake minutes, IT 492 - Scugog Band minutes, IT 493 - correspondence

Note(s) sur le contenant :

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T-9941 : Microfilmed copies (vols. 1840-1853B) Copy No. 1
T-9941 : Microfilmed copies (vols. 1840-1853B) Copy No. 2
T-9941 : Microfilmed copies (vols. 1840-1853B) Copy No. 3
T-9941 : Microfilmed copies (vols. 1840-1853B) Copy No. 4
T-9941 : Microfilmed copies (vols. 1840-1853B) Copy No. 5

Source :

Gouvernement

Ancien no de référence archivistique :

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RG10
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Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation90 Ouvert]

Volume [RG10] 1853/IT491

[Consultation 90 Ouvert]

Bobine de microfilm [RG10] T-9941

[Consultation 90 Ouvert]

Modalités d'utilisation :

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Date de modification :: 2024-05-10