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Notice descriptive – Brève

1

Dossiers du service central: accidents ferroviaires [document textuel]

Niveau hiérarchique :

Acquisition

Date :

1978-1980.

Référence :

RG156, RG46-C-II-1, RG46-F-V, 83-87 OFRC, 2003-02185-X

No du BAN :

2003-02185-X

Genre de documents :

Documents textuels

Trouvé dans :

Archives / Collections et fonds

No d'identification :

209537

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Notice descriptive – Détails

Date(s) :

1978-1980.

Lieu de création :

Canada

Étendue :

3 m de documents textuels

Langue du document :

anglais

Provenance :

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Bureau de la sécurité des transports du Canada

Instrument de recherche :

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(Électronique) Archival Description, finding aid project 46-21 (99: Fermé pour fins de traitement)

Information additionnelle :

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Note générale :

Ce versement contient des dossiers individuels d'enquêtes sur des accidents ferroviaires survenus en 1980. On y trouve entres autres des déraillements lors du transport de produits dangereux. Les compagnies ferroviaires sont tenues de rapporter tout incident de ce genre, quelle qu'en soit la gravité.

Historique de la conservation :

Ces dossiers nous proviennent du Bureau de la sécurité dans les transports (BST) (RG 156) où ils ont été transférés lors de la création de cet organisme en 1990. Ces dossiers ont été créés par le Comité du transport par chemin de fer de la Commission canadienne des transports (1976-1989). Le BST n'a fait que détenir ces dossiers en attendant l'expiration de leur délais de conservation. Aucun document n'a été ajouté ou retiré.

Source :

Gouvernement

No de contrôle reliés :

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R164-15-X-E
R164-15-X-F
RG46-C-II-1
RG46-F-V

Ancien no de référence archivistique :

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RG156
RG46-C-II-1
RG46-F-V

Autre no d'acquisition :

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83-87 OFRC

No d'autorisation de disposition de document :

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93/028
Pour réserver ou commander des documents

Conditions d'accès :

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Documents textuels

[Consultation32 Restreint selon la loi]

Boîte [2003-02185-X] 1--10

[Consultation 99 Fermé pour fins de traitement]

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Date de modification :: 2024-07-24