Dossiers du service central: accidents ferroviaires [document textuel] Archives / Collections et fonds
-
Hiérarchie 
Dossiers du service central: accidents ferroviaires [document textuel]
Niveau hiérarchique :Acquisition -
Instrument de recherche (Électronique) Archival Description, finding aid project 46-21 (99: Fermé pour fins de traitement) -
Notice descriptive Dossiers du service central: accidents ferroviaires [document textuel]
Date :1978-1980.Référence :RG156, RG46-C-II-1, RG46-F-V, 83-87 OFRC, 2003-02185-XNo du BAN :2003-02185-XGenre de documents :Documents textuelsTrouvé dans :Archives / Collections et fondsNo d'identification :209537Date(s) :1978-1980.Lieu de création :CanadaÉtendue :3 m de documents textuelsLangue du document :anglaisProvenance :Information additionnelle :Note générale :Ce versement contient des dossiers individuels d'enquêtes sur des accidents ferroviaires survenus en 1980. On y trouve entres autres des déraillements lors du transport de produits dangereux. Les compagnies ferroviaires sont tenues de rapporter tout incident de ce genre, quelle qu'en soit la gravité.Historique de la conservation :Ces dossiers nous proviennent du Bureau de la sécurité dans les transports (BST) (RG 156) où ils ont été transférés lors de la création de cet organisme en 1990. Ces dossiers ont été créés par le Comité du transport par chemin de fer de la Commission canadienne des transports (1976-1989). Le BST n'a fait que détenir ces dossiers en attendant l'expiration de leur délais de conservation. Aucun document n'a été ajouté ou retiré.Source :GouvernementAncien no de référence archivistique :RG156
RG46-C-II-1
RG46-F-VAutre no d'acquisition :83-87 OFRCNo d'autorisation de disposition de document :93/028 -
Pour réserver ou commander des documents Conditions d'accès :Documents textuels[Consultation Restreint selon la loi]Boîte [2003-02185-X] 1--10[Consultation Fermé pour fins de traitement]Vous pouvez réserver des documents à l'avance pour qu'ils soient disponibles lors de votre visite. Vous aurez besoin d'une carte utilisateur pour ce faire.
Vous ne pouvez pas nous rendre visite ? Vous pouvez acheter une reproduction qui vous sera envoyée. Certaines restrictions peuvent s'appliquer.
Event
Elapsed time (mm:ss,...)
QueryString parameter Parsing
00:00.00
Load Record model
00:00.01
Load record XML - Archives|FonAndCol
00:00.00
Load record fields from record XML
00:00.00
Load record ecopies from the DB
00:00.00
Load KWIC from Search API
00:00.00
Load previous / next record ids from the result list
00:00.00
Save record stats
00:00.00
Load Record display view
00:00.00